Tag - cassation

Focus sur l’énergie hydrolienne

La filière hydrolienne exploite l’énergie cinétique des courants marins ou de cours d’eau, de la même manière qu’une éolienne utilise l’énergie cinétique de l’air ; La turbine de l’hydrolienne permet la transformation de l’énergie hydraulique en...

 

Champs électromagnétique : RTE gagne en cassation

Concernant un impact éventuel des champs électro- magnétiques sur les élevages, la Cour de cassation vient de rejeter le pourvoi du GAEC Marcouyoux (Corrèze) contre la décision de la Cour d’appel de Limoges du 1er mars 2010. A cette date, la Cour d’appel de Limoges avait contredit le jugement...