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Le Pass’ Innovation, « la voie rapide pour une première évaluation des innovations »

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Aujourd’hui, la principale voie de sécurisation des innovations, appréciée des acteurs de la construction, et notamment des assureurs, est l’Avis Technique. Cette procédure, qui requiert des essais spécifiques, est par nature longue. Aussi, le CSTB lance-t-il un nouvel outil d’accélération : le Pass’ Innovation. "C’est un dispositif volontaire, poursuit Alain Maugard, qui permet aux entreprises, aux contrôleurs techniques et aux assureurs de disposer d’une première évaluation technique des produits ou procédés." Atout majeur du Pass’ Innovation : son délai réduit (3 mois au lieu de 18 pour un Avis Technique). Il apporte les garanties de maîtrise nécessaires à la mise sur le marché, avant de s’engager vers l’Avis Technique, dont il représente une étape facultative.

Ce nouveau dispositif, qui entre dans le cadre des missions du CSTB pour la qualité de la construction, est accueilli très favorablement par les acteurs du bâtiment, en particulier l’Association française des sociétés d’assurance (AFSA), la Fédération française du bâtiment (FFB), la Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) et l’Agence Qualité Construction.

Le Pass’ Innovation se déroule en trois étapes : la définition du procédé, l’analyse de l’aptitude à l’emploi, le rapport final. Celui-ci, dont un résumé sera en ligne sur le site Internet du CSTB, donne, en fonction des domaines d’emploi, un diagnostic synthétique des atouts et des risques associés au procédé. Le rapport final se conclut soit par :

  • Feu vert : le risque est très limité et peut être maîtrisé par des recommandations sur la mise en œuvre et/ou le suivi. On considère que le produit ou procédé peut être mis en œuvre. Le cas échéant, la procédure d’Avis Technique est lancée parallèlement. Dans les deux années suivant le rapport final, le client s’engage à apporter au CSTB un retour d’information sur chacun des chantiers qui auront utilisé le procédé, selon des modalités précisées dans le rapport.
  • Feu orange : le risque est "réservé". On propose de vérifier l’applicabilité du produit ou procédé sur un chantier pilote, par exemple via une Appréciation technique d’expérimentation de “type b”.
  • Feu rouge : le risque n’est pas maîtrisé, la technique pas aboutie en l’état. Le diagnostic est accompagné d’une analyse des lacunes du produit et, le cas échéant, des actions envisageables de les pallier.

Le Pass’ Innovation pourrait concerner trois principales "familles" de produits : les produits déjà largement mis en œuvre dans d’autres pays mais qui n’ont pas encore fait leur preuve en France en raison de contextes climatiques et de techniques différentes ; les produits "dérivés" de gammes existantes ; les produits tout à fait nouveaux qui recèlent de vraies bonnes idées, mais parmi lesquels il s’agit de faire un tri.

"Nous pensons que les demandes de Pass’ Innovation concerneront majoritairement les produits ou procédés favorisant les économies d’énergie ou améliorant l’isolation, précise Pierre Carlotti, adjoint au Directeur technique du CSTB, mais le Pass’ Innovation n’a pas de limites pour l’innovation." Le CSTB a déjà reçu quelques demandes de Pass’ Innovation, parmi lesquelles un produit bio-sourcé. Face à l’urgence de répondre aux nouvelles exigences, le CSTB se prépare à de nombreuses demandes.

[ Archive ] – Cet article a été écrit par Marc Chartier


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