Le projet d’arrêté tarifaire photovoltaïque dévoilé

Selon le Comité de liaison des Energies Renouvelables (CLER), une première version du nouvel arrêté tarifaire photovoltaïque a été envoyée dans la soirée du 23 février en vue d’une étude du texte par le Conseil Supérieur de l’Energie du 2 mars.

Cette proposition confirme d’après l’association "plusieurs rumeurs inquiétantes".

Tout d’abord, dans le tableau publié ci-dessous, on découvre que le type d’installation est limité à 100 kW et que le tarif d’intégration au bâtiment est limitée à 36 kW voire 9 kW s’il ne s’agit pas de bâtiment à usage d’habitation, d’enseignement ou de santé.

En contrepartie, des appels d’offre seront mis en place pour tous les projets supérieurs à 100 kW. Il s’agira concrétement d’appels d’offre simplifiés pour les installations < 250 kW. Les parcs au sol et installations sur bâtiments > 250 kW seront donc soumis à des appels d’offre dont le premier pourrait être publié cet été.

Le nouvel arrêté tarifaire photovoltaïque dévoilé

Concernant les tarifs, le CLER indique que les coefficients d’ajustement des tarifs s’appliqueront sur la base des volumes installés sur le segment  "intégré dans l’habitat" et "intégré simplifié + intégré hors habitat". Les indices de baisse des tarifs ne sont pas linéaires, mais voisins d’une baisse de 10 % pour chaque tranche de 10 MW/trimestre sur un segment au delà de 5 MW/trimestre sur un segment.

L’association donne un exemple :

Si 50 MW sont installés chez les particuliers en 3 mois, la baisse sera de 6 % à chaque trimestre soit 22 % après 1 an ! Cette baisse serait même, de 9,5 % par trimestre soit 33% après 1 an, si les installations trimestrielles dépassaient 65 MW.

L’objectif indiqué par le gouvernement est de 100 MW par an pour chacun de ces segments, soit 25 MW par trimestre. "Si ce rythme est tenu, mais jamais dépassé, la baisse trimestrielle sera de 2,6 % conduisant à – 10% par an" précise le CLER.

Même son de cloche chez le Syndicat des Energies Renouvelables. Ce dernier regrette amèrement que le projet d’arrêté tarifaire transmis ne retient aucune des recommandations exprimées lors de la concertation lancée par le gouvernement.

Pour le SER, si le texte reste en l’état, c’est 25 000 emplois qui sont menacés d’ici l’année prochaine.

Depuis trois mois, les pouvoirs publics ont mené une concertation avec l’ensemble des acteurs (industriels, agriculteurs, installateurs, parlementaires…) qui a permis de dégager un consensus sur un certain nombre de points essentiels : un volume cible annuelle de 800 MW, une limite de puissance à 250 kW (et non à 100 kW), un traitement des projets pénalisés par le moratoire, un mécanisme de caution et une dégressivité trimestrielle soutenable.

Il appararaît que le projet d’arrêté "ne tient pas compte de ces éléments et est plus sévères que les préconisations du rapport CHARPIN publié à l’été 2010" estime le syndicat.

André Antolini, Président du SER et Arnaud Mine, Président de SER-SOLER comptent maintenant sur le soutien du Premier Ministre, François Fillon, et de ses deux Ministres en charge de ce dossier (Nathalie Kosciusko-Morizet et Eric Besson), "pour amender le projet d’arrêté lors du Conseil Supérieur de l’Energie de mercredi prochain" .

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42 Commentaires sur "Le projet d’arrêté tarifaire photovoltaïque dévoilé"

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Antoine
Invité

Tout cela parrait bien logique. Les deniers publiques peuvent servir à développer une fillière nouvelle mais surtout pas à favoriser la spéculation des plus fortunés sur un créneau porteur.Qui ferait des investisments aussi importants sans les subventions actuelles trés importantes payées par chacun d’entre nous sans retour pour la majorité, au contraire, puisque les subvention viennent inévitablement augmenter le prix du KW. Vive les nouvelles technologies mais pas à n’importe quel prix et surtout pour le profit de tous.

Freddo
Invité

je lis 12 cts €/kwh plour les installations 0-12 MW ce n’est pas possible ….. lisez vous comme moi 22 cts €/kwh ???

Alain44
Invité
Evidement vous n’avez rien compris, pour qu’une nouvelle technologie sorte il faut de l’argent (gros morts pour le Français moyen), sans l’existence d’un marché, vous ne trouverez pas de société à investir en R&D. Le but de cette démarche est de parvenir le plus rapidement possible à la parité entre le prix du KWh nucléaire et le prix du KWh photovoltaïque, et enfin nous pourrons, en adéquation avec les bâtiments basse consommation, ne plus consommer d’énergie nucléaire. Eh oui je pense que c’est possible, mais hélas la France va sans doute se mettre hors jeu et laisser, une fois de… Lire plus »
beuhji
Invité

Bon eh bien c’est plus très compliqué, à 12c€ il n’y aura pas une seule centrale qui va se construire, autant mettre les cotas à 0 MWc pour les centrales au sol ca sera plus clair …

Fred13
Invité

12 cts pour les centrales au sol et sans passer par le biais des appels d’offres. Le problème est que les conditions des appels d’offres c’est pour le mois de juillet…va falloir tenir.. Ensuite comment vont être gérés les quotas trimestriel ? comme dit dans l’article des baisses pouvant atteindre 22 % voir plus…du tarif de rachat. Nous sommes face à une belle usine à gaz! et faire une offre commerciale dans ce contexte bonjour la galère…

Mmz
Invité

Non, il faut lire 0,12 euros pour tous types d’installation. En effet les autres tarifs concernent des installations entre 0 et 100Kwc. Ce qui veut dire que dès qu’on dépasse 100Kwc, on a automatiquement 0,12Euros. Et la plupart des installations industrielles dépassent allègrement les 100Kwc. Effectivement la filière est morte.

renewable
Invité
Belle victime du matraquage ambiant anti-ENR en France… Contrairement à une partie du nucléaire, les ENR sont financées par le consommateur et non le contribuable, seul le petit crédit d’impot (22,5%) pour les seuls particuliers et dans la limite de 3KW (moins de 10% des installations totales) est financé par les contribuables. Quand aux centrales au sol, plus de tarif (12cent c’est pas avant 5/10ans), aux opérateurs de proposer un tarif. Les propositions devraient tourner en 2011 autour d’une fourchette allant de 20cent à 30cent suivant la localisation, les conditions techniques du projet et les capacités de l’opérateur. Le cout… Lire plus »
edc10
Invité
@Renewable: blabla. Ce qui se fait avec du nucléaire en France se fait avec du charbon en Allemagne. C’est pourri des 2 côtés. On pourrait dire que vous êtes aussi victime du matracage pro-ENR en France. Car rien n’oblige à se plier à l’urgence organisée par les lobbys pro-enr. Les technos sont en train d’évoluer de plus en plus (par ex, la plus part des PV actuellement sont à un bilan de 250g CO /kWh, sans compter le recyclage difficile pour les TeCd). Et ça va en s’amériorant de jour en jour, pour une meême surface on va encore gagner… Lire plus »
Dan1
Invité

La “Démonstration” de renewable est mal engagée : “Contrairement à une partie du nucléaire, les ENR sont financées par le consommateur et non le contribuable…” ça commence bien : Pourriez-vous nous précisez quelle partie du nucléaire électrogène est financée par le contribuable ? Pourriez-vous mettre en regard ce que le nucléaire électrogène rapporte au contribuable ? Pourriez-vous nous indiquer en quoi le nucléaire électrogène nous met en porte-à-faux avec la Lybie ?

Alain44
Invité
Entièrement d’accord avec toi, et ce n’est pas fini…….. Le bon citoyen Français a financé le programme nucléaire à coup de milliard et nous le financerons encore pendant longtemps, car le coût du démantèlement d’une centrale nucléaire n’est pas encore provisionné (ce que l’on demande à une centrale PV aujourd’hui) car le vrai coût du nucléaire on ne le découvrira que plus tard, et c’est encore le contribuable Français qui devra mettre la main à la poche. Personne n’a dit que le PV était la seule solution, mais elle fait partie du mix énergétique, au même titre que les énergies… Lire plus »
Enrable
Invité

nucléaire électrogène=edf=entreprise publique=capital de l’état=impôt=argent du contribuable

Dan1
Invité
Il ne suffit d’affirmer ou de prendre des raccourcis pour avoir raison : il faut démontrer votre équation : “nucléaire électrogène = edf = entreprise publique = capital l’état = impôt = argent du contribuable” démontre une belle méconnaissance du fonctionnement d’EDF ou bien une belle malhonnêteté Sur Enerzine il a été maintes fois démontré qu’EDF a financé la construction des centrales nucléaires via l’emprunt que le consommateur a finalement remboursé via les tarifs régulés. Le contribuable, quant à lui a financé une partie des études et recueille les fruits des taxes et dividendes payées par EDF et profite des… Lire plus »
Baxter
Invité
En France , l’énergie est un outil du pouvoir. L’operateur historique ne tient pas a decentraliser le sien et ne tient pas à voir des milliers de petits producteurs qui grignoteraient son marché. Les technocrates à la tete des ministeres et des organes de decisions d’EDF se partagent le pouvoir, ils sortent tous des memes ecoles, se cooptent et se disent qu’ils sont tres bien entre eux. le Nucleaire est financé par le contribuable francais depuis les annees 50 à coup de milliards, et il finance à son tour les politiques. La centralisation est au coeur du modele de tous… Lire plus »
chelya
Invité

Comme d’habitude Dan1 oublie volontairement les dizaines de milliards de subvention au nucléaire venant du CEA… Pour un petit rappel sur la différence de soutien entre EnR et nucléaire : Je vous rappelle également qu’en décembre dernier l’état français a versé 300 millions d’euros d’aide directe à Areva sous forme d’augmentation au capital… C’est quand même gonflé de venir nous sortir le coût du “le nucléaire n’est pas massivement subventionné” quand il se passe des trucs aussi flagrant…

Dan1
Invité

Il y a des pays où les choses sont naturellement plus claires : POWER et POWER sont liés par les faits et par les mots. Le pouvoir politique et la puissance associée à l’énergie font bon ménage. Il n’y a là rien de typiquement français et les Américains font cent fois mieux avec les moyens qui vont avec (nous sommes des petits joueurs à côté d’eux). Maintenant, les Chinois entrent dans la danse et mettent le paquet, par exemple en Afrique. Energie = pouvoir Ben oui, et alors, vous venez de le découvrir en France ?

Etienne solar
Invité

… C’est l’histoire de quelques frustrés qui rêvent de l’hégémonie Franco-Nuk … Ils mettent toute leur misérable créativité à tuer dans l’oeuf un bel oiseau … alors qu’ils sont eux même des monstres en voie d’erradication … Dans quelques années, nous seront très nombreux, très nombreux à installer sur les toits de nos maison des systèmes de production photovoltaiques fabriqués en chine avec des brevet Allemand … et le cout sera globalement inférieur à la facture EDF … peu à peu le monstre mourra après avoir lourdement agité sa queue pleine de M…. Et la France de se rabougrire ….

Sicetaitsimple
Invité
Bah oui,d’accord, sortir un rapport commandité par greenpeace en 98 est en effet un peu surprenant… Toujours revenir sur le passé l’est encore plus: ce qui a été fait dans le passé a été fait , dens un contexte qui ( au moins concernant la production d’électricité), n’avait rien à voir avec la situation actuelle.C’est bien sûr très majoritairement le consommateur qui a payé le programme nucléaire ( tant mieux pour lui, car il a eu et il a toujours accès à une electricité compétitive si on regarde nos voisins), le contribuable a certainement contribué comme son nom l’indique, et… Lire plus »
Dan1
Invité
A Etienne solar. En France, les frustrés ne rêvent pas à une hypothétique future hégémonie du nucléaire, puisque… c’est une réalité déjà ancienne au moins dans l’électricité et elle se voit : Pas besoin de créativité. En revanche, il se pourrait bien qu’il y ait des frustrés ailleurs et que cela façonne leur propos qui se chargent de haine. Laissons donc cette énergie s’exprimer et le PV éradiquer le nucléaire. Allez, installez 400 GW de PV sur les toits pour produire 400 TWh/an. En admettant que le prix clé en main des installations soit divisé par 10 et chute à… Lire plus »
airsol
Invité

Y a quelqu’un qui a compris comment on calcule la dégressivité du tarif?

Sicetaitsimple
Invité
Prétendues subventions ou pas, en fait ça a peu d’intérêt, car encore une fois c’est du passé… Les comptes vieux de 10 , 20 ou 50 ans ans d’une entreprise ou d’un état ne sont à mon avis, à la vitesse ou le monde change,interessants que pour les historiens. Je ne suis pas, et je me suis souvent exprimé là-dessus, contre les renouvelables en général ni le PV en particulier. Bien au contraire, si on se fixe un horizon suffisament lointain pour évier certains débats techniques ( disons 2100),j’ose imaginer que la production d’énergie sera quasiment à 100% composée de… Lire plus »
airsol
Invité
Je ne vois pas comment on pourrait être contre le renouvelable..ce serait ahurissant que quelqu’un puisse souhaiter ne consommer que des ressources qui ne se renouvellent pas. La question est donc uniquement la faisabilité technique, prouvée aujourd’hui, mais  à un cout qui n’est accessible qu’aux plus riches. Cela passe donc par un soutien, dont le moins que l’ion puisse dire c’est qu’il s’effectue à courte vue, et avec un seul critère: le prix aujourd’hui Le nombre d’entreprises francaise fabricant du panneau est passée de 1 à 10 en 4 ans pour une production de 600 MW an, j’ai du mal… Lire plus »
Sicetaitsimple
Invité
Rassurez vous, je ne me considère pas comme un visionnaire parce que je ne suis pas contre les renouvelables! Quant à EDF, je pense que nous sommes à peu près d’accord, cf. ce que j’écrivais le 18/01: Qu’EDF energies nouvelles possède ” 25% des capacités de PV en France” ne m’étonne pas plus que ça. Ce qui me surprend, c’est l’incohérence du discours: -un EDF qui doit acheter et qui se plaint déjà de ne pas récupérer l’intégralité de la CSPE qui lui est due et ça ne va a priori pas s’arranger si on en croit la délibération de… Lire plus »
airsol
Invité

Ce qui aurait été encore mieux c’est qu’EDR soit un moteur pour les industriels des ENR comme elle l’a été pour ceux du Nuc.(soyons juste EDF l’a fait un peu avec Photowatt) Qu’aurait-on dit si EDF n’achetait pratiquement que des reacteurs étrangers? Mais il n’est jamais trop tard

Dan1
Invité
A long et très long terme, on peut en effet imaginer que le PV prenne une place importante dans la production d’électricité. Il en effet assez séduisant d’envisager la généralisation d’un système statique utilisant les toitures pour support. Il n’est pas évident que ce soit avec les technologies actuelles et il serait hautement souhaitable que cela soit associé à des systèmes de stockage de masse qui lissent la production… pas seulement entre le jour et la nuit. Il faut donc financer la recherche pour dépasser les limites actuelles. A court et très court terme, on nous propose des installations massives… Lire plus »
Dan1
Invité

Pour agrémenter le week-end, un peu de lecture : Le rapport Charpin-trink : Une analyse d’Enerplan pour le PV fin 2010 :

Sicetaitsimple
Invité

Si j’en crois le projet ci-dessus, l’administration francaise continue à faire dans le BIPV. Je ne suis pas un spécialiste, mais j’ai quand même l’impression: -que le BIPV devrait être réservé à la construction neuve, avec bien sûr un tarif inférieur ( et non supérieur) – que pour tout le reste sur toiture, il ne devrait y avoir qu’un tarif unique (eventuellement différencié par niveau de puissance) quelque soit la solution technique employée.

Sicetaitsimple
Invité

Au sol, 12c€/kWh…Bon, je comprends bien que c’est un tarif placé suffisamment bas pour qu’il n’y ai plus de développement hors appels d’offres.. Ceci dit, si j’avais décidé de remplacer quelques m2 de carottes dans mon jardin par quelques m2 de panneaux, me voilà refait! sauf à participer aux appels d’offre et à être meilleur qu’EDF En… C’était juste pour ergoter, de toutes façons je n’ai pas quelques m2 de carottes….

airsol
Invité

Pour être équilibré faisons un peu de pub pour EDF EN Hé oui, même chez EDF c’est “doubler votre revenu, combien peut rapporter votre toiture” avant  quel interêt d’utiliser de l’energie renouvelable? Le PV sera abordable à court terme (dix ans) car il ne depend pas de l’industrie francaise. Nous avons seulement le choix d’en faire partie ou pas. Comme pour l’eolien, une mauvaise strategie de départ penalise l’industrie française Le pv est aujourd’hui dans la situation de l’éolien hier Mais la memoire est courte

edc10
Invité
– c’est faux, le PV est en devenir en France (j’illustre ici par un article récemment paru dans TI :   ). – actuellement, c’est sous la pression de Bruxelles qu’on est obligé de subventionner. Les français ne sont pas “en retard”,  car ils avaient calculé avec la marge de temps que leur laissaient les centrales nucl. Or tout s’est accéléré politiquement. Il est là le problème: l’Europe. Il faut donc résister à ce niveau. L’urgence écologique actuelle entretenue est en partie bidonnée par les producteurs de panneaux PV (car si c’est pour substituer du courant nucl à 50g CO2/kWh… Lire plus »
Sicetaitsimple
Invité

J’admire toujours vos tirades anti-européennes…notamment quand on parle d’énergie et plus particulièrement d’électricité. Mais ce qui est encore plus fort, c’est quand vous nous dites ( ou a peu près) qu’il serait bien plus malin de faire des choses dans ce domaine avec le Nord de l’Afrique… Vous avez regardé l’actualité ces derniers temps?

edc10
Invité

– c’est pas anti-européen, c’est anti-eurogermanique ! On n’a pas bousillé Désertec, à ce que je sache. – je parle de  processus à long terme. Vous êtes dans le court-terme avec ce qui se passe aux informations. (Et je ne parle pas d’être malin, juste d’intérêt général et de bon sens pour les citoyens contribuables que nous-sommes).

Sicetaitsimple
Invité
Dites donc, c’est vraiment maladif.. Alors, pour vous faire plaisir, je vais vous contredire: -d’abord et pour une fois en regardant dans le rétroviseur: ça fait pratiquement 60 ans que les pays composant progressivement l’UE ne se sont pas envoyé une bombe ou un obus sur la figure…Je suis peut-être sur le court terme, mais bon, c’est du court terme qui dure. – Desertec on en a déjà parlé de maintes fois sur Enerzine..Au delà d’un modèle d’affaire ou “business model” que je n’ai toujours pas compris, les interrogations ( dont les miennes) sur les aspects des risques géopolitiques prennent… Lire plus »
Sicetaitsimple
Invité

je voulais dire “sur le moindre bout de terre””… Et j’imagine que vous ne vouliez pas dire “Tout ce que je dis n’en reste pas moins faux”…

edc10
Invité
– Je dis juste “pas tout de suite”, car c’est monté à l’envers. Arrêtons l’hypocrisie. – Si toutes les grandes surfaces ou centre commercial couvraient leur parking par des ombrières photovoltaïques, sans subvention mais en autonomie (ils sont richissimes, il n’y a qu’à voir les dividendes versés par carrefour), on s’y retrouverait peut-être. – Pourquoi ne pas taxer les dividendes des entreprises du CAC40 pour financer le PV, plutôt que le contribuable ? Voir tout simplement ponctionner une partie des dividendes de Total ? Parce que ceux qui sont à la tête de la France ne peuvent plus utiliser l’arme… Lire plus »
Sicetaitsimple
Invité

Bon, Yaka taxer les entreprises du CAC40, et un peu plus Total et Carrefour..et ça résoudra tous les problèmes.. Voilà des solutions simples comme je les aime..En plus ça me rappelle 1981, vous savez ce que c’est, les vieux, c’est sensible aux souvenirs… Décidement chaque mois de Février nous constatons disons un certain désaccord… Sur Desertec, en dehors du fait que les panneaux, les centrales CSP et les éoliennes seront en dehors de votre champ de vision, j’attends toujours vos arguments….

edc10
Invité

Soit vous ne lisez rien (une éolienne à 2km plutôt qu’à 500m , ça se voit dans  les 2 cas, mais ça ne s’entend pas). Soit vous êtes navrant d’idéologie. Dans les 2 cas, je ne discute plus avec vous. C’est pitoyable.

Sicetaitsimple
Invité

Aveugle, navrant d’idéologie ( laquelle d’ailleurs?), pitoyable… Quand on n’a plus que ces arguments à opposer, il est vrai que le débat tourne court… On reparle de l’avancement de Desertec en Février 2012?

Sicetaitsimple
Invité

Dites, la bandeau Evasol “le photovoltaique, un investissement encore plus rentable en 2011” qui s’affiche à chaque page, il va falloir faire quelque chose! Je plaisante bien sûr, je sais bien que ce site doit trouver les moyens de vivre, et d’ailleurs c’était EDF ENR il y a quelques temps. Très cordialement.

airsol
Invité

Le developpement des ENR est une problematique mondiale (lorgnez vers les states) Il prend sa source mediatique au club de Rome  (urgence d’il y a 40 ans) “nous n’avons qu’une seule planete” “une croissance infinie dans un monde fini est irrealiste”, c’est moins nuclearocompatible que le discours sur le changement climatique La recherche se fait s’il y a un marché ou un intérêt militaire Bon.. le marché y a qu’a le faire chez les autres,  et la recherche chez nous C’est simple

Pierrotb001
Invité
Simple calcul donc: combien produit une installation PV moyenne de 3kwc en France: 3x 900 = 2700kwh /an. (Jusqu’à 1100 kwh sur certaines zones) Combien économise un chauffe-eau solaire: 55% en moyenne de 4500kwh consommés en moyenne pour une famille de 4 personnes soit environ 2500kwh. Le bilan resources prélevées pour la fabrication (métaux rares, silicium…) : élevé pour solaire PV. Tres faible pour le solaire thermqiue si installation PER. Facilité intégration: égale. Cout: 4000€ soalire thermique. 16000€ pour le PV de la taille indiquée ci dessus. Dans une politique intelligente de MDC (maitrise de la consommation) et d’énergie zéro… Lire plus »
Pierrotb001
Invité

Ces 2 cas représentent une donnée médianne et non moyenne. Même à 20% d’eerur, les conculsions ne changent pas. Le PV n’a pas de sens dans une société où la gabegie est la norme et où les gens sont largement inculte dans le domaine énergétique . D’autre part je suis heureux qu’enfin ,aujourd’hui, la presse daigne parler de la hausse préocupante du cours des carburants…

airsol
Invité
Vous dites:  – PV             16000 euros                2700 kWh  – Thermique   4000 euros                2500 kWh    rapport  PV/Th  1.08 Je réponds  – PV                                              3000 kWh  – Thermique                                   1100 kWh   rapport  PV/Th   2.72 Plus on descendra vers le sud, plus on se rapprochera du rapport de 1 a 4 la productivité du thermique est limitée par la consommation, mais s’autosuffire en eau chaude est une motivation suffisante. le but de mon post n’est pas de discrediter le thermique mais d’écorner l’image d’épinal d’un  PV trois fois moins productif qu’un thermique ça dépend des configuration!… Lire plus »
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