Les députés votent des mesures de simplification pour la filière éolienne

Les députés ont voté dans la nuit du jeudi – vendredi à l’Assemblée nationale des mesures allégeant le cadre juridique "très contraignant" qui s’imposait à l’éolien, comme la suppression des Zones de développement de l’éolien, une proposition évoquée lors de la conférence environnementale.

Les élus nationaux se sont également prononcés pour la suppression de l’obligation d’installer des parcs éoliens d’au moins 5 machines, un allègement des contraintes d’implantation dans les DOM et de celles pesant sur le raccordement des parcs éoliens en mer.

Pour France Energie Eolienne (FEE), ce premier pas vers une simplification du "carcan juridique" fait renaître l’espoir dans une filière en difficulté. En effet, le développement éolien est en forte chute**, les carnets de commande sont vides. En cause : "le cadre juridique trop contraignant qui n’a cessé de se complexifier depuis 2003 et une incertitude portant sur le tarif d’achat."

FEE appelle ainsi les sénateurs à "lever les poids" qui menacent les 11.000 emplois de cette filière. Par ailleurs, selon la fédération, 60.000 emplois en 2020 sont possibles à condition que les objectifs nationaux soient atteints. Pour se faire, d’autres dispositions doivent être votées telles que "la modification des dispositions de raccordement au réseau, le régime ICPE déclaratif et l’aménagement de la loi Littoral pour la métropole."

Mais d’après FEE, le gouvernement a entre ses mains la première urgence : "le rétablissement d’un mécanisme d’achat de l’électricité d’origine éolienne jugé suffisamment sûr pour relancer l’investissement."

"La transition énergétique vient d’être lancée par les députés, l’éolien reprend espoir, mais les barrières à lever sont encore nombreuses", a commenté Nicolas Wolff, président de France Energie Eolienne .

Réaction des groupes UMP / UDI (MM. Martial saddier, Antoine herth, Lionel tardy et Bertrand Pancher)

"Alors que nous débattions en séance publique sur la proposition de loi de M. François Brottes instaurant un bonus-malus sur les consommations domestiques d’énergie, le Gouvernement a décidé de bouleverser les règles relatives au développement de l’énergie éolienne par voie d’amendements à 2h30 du matin, sans même que la commission des Affaires économiques ait pu se prononcer" ont indiqué les porte-paroles dans un communiqué.

"Cette méthode fait tomber les masques d’un Gouvernement qui prône la concertation mais prend en réalité ses décisions unilatéralement, en catimini (…) Cette nuit, nous avons compris que le « grand débat sur la transition énergétique » était clos avant même d’avoir débuté."

"Que le Gouvernement piétine les droits du Parlement avec la bénédiction passive de sa majorité est grave, mais qu’il s’exonère d’un grand débat démocratique sur une question qui touche la vie quotidienne de nos compatriotes constitue une faute qui nous a conduit à quitter l’hémicycle."

"Nous ne sommes pas opposés à une évolution de la législation relative à l’énergie éolienne, à condition que celle-ci soit précédée d’une véritable réflexion nationale associant toutes les parties prenantes : les pouvoirs publics, les associations et les citoyens (…) nous sommes consternés par le passage en force opéré par le Gouvernement sur un texte dont l’objet n’a aucun rapport avec l’énergie éolienne."

"Nous ne pouvons que le déplorer avec la plus grande fermeté."


** les installations du premier semestre 2012 ont représenté un tiers de moins qu’en 2011.

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37 Commentaires sur "Les députés votent des mesures de simplification pour la filière éolienne"

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gaga42
Invité

Toujours dans la transparence l’éolien…

Samivel51
Invité

Les UMP/UDI surjouent un peu l’indignation et les cris d’orfraie en annoncant une France couverte d’eoliennes: – D’abord il s’agit de retirer quelques contraintes qui avaient ete ajoutees recemment; – Surtout, la contrainte principale reste: le statut ICPE, qui oblige a faire toutes sortes d’etudes et a obtenir toutes sortes d’autorisations, comme si on construisait une usine chimique “Seveso”. Cela entraine des delais et des frais qui interdisent pratiquement la construction des petits parcs eoliens, qui ne genereront pas assez de revenu pour couvrir ces frais. Donc pas trop de risque de mitage eolien, a mon avis.

Pro enr
Invité

Qu’importe la methode parlementaire gaga. Les baby boomers ont souillé le nid avec le nucléaire, le pétrole, le gaz et plein d’autres cochonneries. Et par dessus le marché ils s’accrochent au pouvoir comme des sangsus!!! Alors oui, c’est triste, même patétique, mais nous n’avons plus le choix. Il faut la méthode forte pour éliminer les parasites tels que les FED et les pro nucléaires.

Ambiel
Invité

Les amendements ont été publiés avant vote pour présentation par le gouvernement le…1er octobre… et l’UMP alliée avec les restes du PC pro-nucléaire et anti-ENR font semblant de découvrir ceci le 5 octobre! ALors même que les 2 pauvres amendements qui concernent l’éolien terrestre ne règlent pas la moitié des problèmes de l’éolien : tarif d’achat fragilisé par les NIMBY de la FED, ICPE ultra-contraignant et raccordement à 100% à la charge des opérateurs qui plombe le financement de pas mal de projets dans les zones de désert électrique.

gaga42
Invité
Bon, on va pas s’énerver, mais on est quand même en droit de demander que l’industrie éolienne ait les mêmes contraintes que les autres industries, contraintes servant à protéger les citoyens, l’environnement (paysages notamment) et les finances. Certes certains demandent la liberté totale: les industriels et financiers par intérêt (c’est normal, c’est leur boulot…) et certains écolos (pas tous) par idéologie crasse et parfois vengeresse (cf les twitts débiles de Baupin la nuit du vote), ce n’est pas une raison pour la leur donner sans débat. Ils demandent même le beurre et l’argent du beurre, avec le financement par la… Lire plus »
nature
Invité

Si ces textes étaient aussi anodins que le lobby le prétend ,pourquoi attendre la nuit pour les faire passer ? De plus accrochés à un ensemble où ils n’avaient rien à faire. Le procédé est bien connu.

edc10
Invité

EELV sont des pantins. Mais ils sont dans leur rôle. Soit-disant, ils ne réfléchissent pas aux conséquences pour le pays. Faudra mettre un mât à 500 m de la maison de Cécile Duflot. On on reparlera peut-être. Mince, j’oubliais : la majorité des EELV sont des citadins … …

Ambiel
Invité
Dans les années 70 j’étais à l’école maternelle… Sur la simplification administrative votée il n’y a que la règle des 5 mâts (qui concerne surtout l’ouest de la france) et la disparition des ZDE (il y a déjà les SRCAE, l’ICPE et le PC qui passe par le préfet de région et de département). En France il faut 8 à 12 ans pour faire un parc éolien contre 2 à 4ans partout en europe. Et 6 mois de chantier. Il y a quand même un léger problème. Sur la production de chaque parc, quel est l’interet? Je vous rappele qu’en… Lire plus »
Ambiel
Invité
Juste pour vous faire décompresser un coup, les amendements ont été déposés simultanément par le PS et les verts… Il ne s’agit pas d’un “coup” des verts mais bien d’une volonté du gouvernement. Vous pouvez écouter le discours de Batho… De plus ces amendements sont les mêmes que ceux déposés par le PS lors du débat du Grenelle II ou la droite a éréussi à flinguer l’olien en France et ou les députés PS ont tenté de suaver quelques meubles sans succès. Ils ne font que voter les amendements indispensables à une petite relance de l’éolien en France (197MW installés… Lire plus »
gaga42
Invité

Concernant les années 70, je m’adressai à “pro enr”, désolé… Sinon, concernant la diffusion des chiffres détaillés de la production éolienne, où est le problème? Il est tout simplement que cette industrie qui exige le secret (pourquoi d’ailleurs? quels sont ces problèmes de concurrence?) est massivement subventionnée par la collectivité (subventions, achat kWh, gestion intermittence…), qui est en droit de connaitre le “retour sur investissement”. Si d’aucuns affirment (je m’en garderai bien…) qu’il est possible de se faire du fric avec peu de vent, comment répondre sans résultats chiffrés? Il est vraiment dans l’intérêt de l’éolien que d’être totalement transparent.

Dan1
Invité

Je suis de l’avis de gaga42 et je l’ai souvent rappelé, la production éolienne française est secrète pour des raisons que j’ai du mal à comprendre : Pourtant je subventionne (comme des dizaines de millions de français) cette production depuis des années. Dans d’autres pays c’est très différent (notamment le Royaume uni avec le site REF). Pourquoi cette OMERTA ?

Ambiel
Invité
Quand vous avez payé une camapgne de mesures de vent de votre poche (100 000 à 150 000€) c’est pas forcément super cool de se voir obligé de produire les résultats exploitables par les concurents. Quand vous avez le productible de votre centrale hydro sur une concession, c’est un droit qu’on leur reconnait de ne pas être obligés de doner leur productible. Ou est le problème si on a les chiffres au global? Allez-y dites nous ou est le problème et pour qui? Quand aux “subventions”, il n’y a RIEN du contribuable mais tout du consommateur, et par un seul… Lire plus »
Nature
Invité

A Ambiel Une commission n’est pas le parlement .lui seul engage le pays. Faire passer un texte à 2 heures du matin est toujours suspect. Laissez mes amis en paix, je n’ai pas pour habitude de les choisir en fonction de leur couleur politique .

Ambiel
Invité
Dans le cas du royaume-uni c’est très simple, c’est l’état qui finance les études. Ensuite il les publie et les opérateurs proposent leur prix. C’est pas mal comme système. Mais en France on est pas parti là dessus. Mais de toute façon vous vous en fichez royalement, avec votre club de la FED la seule chose qui vous intéresse c’est de casser l’éolien, vous ne supportez pas qu’une alternative, même très mesurée car on parle ici de “peut-être un jour 10% du mix” apparraisse. Vous porposez quoi à la place de ces 10%? 4EPR à 90/100€ le MWh avec tarif… Lire plus »
Ambiel
Invité
La commission rapporte aux députés et le texte avec les amendements a été publié à l’AN 4 jours avant le vote. Les centaines d’amendements d’obstruction de l’UMP ont eux été déposés le jour même pour retarder et bloquer les débats et faire prolonger le tout jusqu’au milieu de la nuit ou ils ont pu faire leur coup sur l’éolien et médiser sur quelque chose qu’ils ont pu faire semblant de découvrir. Et ça marche. Bonne technique que la gauche a aussi utilisée mais qui ne convainc que ceux qui le veulent bien. Ce n’est pas comme si Hollande dans son… Lire plus »
Dan1
Invité

Afin que le poisson ne finisse pas noyé, je repose ma question : Pourquoi, en France, est-il impossible de publier le détail de la production éolienne subventionnée ? Alors que RTE possède visiblement ces informations via IPES et n’en publie qu’une synthèse. Pourquoi la production éolienne doit rester confidentielle alors que RTE publie le détail en temps réel des grands groupes de production (dont le nucléaire) ? L’éolien ne veut pas jouer dans la cour des grands ?

Ambiel
Invité

Et pourquoi en France les rapports sur le nucléaire sont classés secret défense, en particulier celui de Roussely qui comporte des éléments intéressant sur la compétitivité de l’EPR? Relisez les échanges Dan1 vous aurez quelques éléments.

Ambiel
Invité

“En vertu du décret n°2001-630 du 16 juillet 2001relatif à la confidentialité des informations détenues par les gestionnaires de réseaux publics de transport ou de distribution d’électricité, les données de production sont publiées par le Commissariat Général au Développement Durable.” Demandez donc au CGDD pourquoi ils ne produisent rien d’autre que ça : Et pourquoi les producteurs éoliens font leur propre carte avec leurs propres données :

Ambiel
Invité

Tiens d’ailleurs suivi-éolien a refait surface et redonne à nouveaux quelques données (sans donner la production) :

gaga42
Invité
Ambiel, vous faites comme tous les pro-éoliens qui glissent le débat vers le nucléaire dès qu’ils sont à court d’argument, débat fort interessant mais hors sujet ici (enfin presque, car niveau confidentialité: il est possible de connaitre la production en temps réel de chaque tranche nucléaire, mais il y a effectivement d’autres points à éclaircir) Donc recentrons, choeur avec Dan1: Pourquoi, en France, est-il impossible de publier le détail de la production éolienne subventionnée ? Et les arguments de coût des campagnes de mesure (parfois financées par la collectivité…) ne tiennent pas debout car les infos issues de ces campagnes… Lire plus »
Ambiel
Invité

Justement la réponse est dans mon précédent post, c’est au CGDD que revient de les publier. Pourquoi le fait-il de manière aggrégée? Sans doute pour la même raison que pour une partie de l’hydro : éviter que des concurrents récupèrent gratuitement des donnéesde productible partout en France. Et je pose aussi ma question : pourquoi le rapport Roussely est-il secret défense? Qu’à t-on a nous cacher sur l’EPR alors que nous avons largement subventionné le nucléaire?

Pro enr
Invité
Je suis né dans les années 70 dans un pays pas très démocratique. Alorsà ce sujet, moi au moins je sais de quoi je parle… Je suis un pro ENR et pro efficacité énergétique, au sens premier du terme, car c’est mon métier depuis 8 ans. Je plaide donc avant tout pour l’efficacité énergétique et un mix énergétique équilibré, y compris avec du nécléaire à la plus petite échelle possible, mais avec du nucléaire quand-même car malheureusement nous ne pourrons pas nous en passer. Soyons réaliste. par contre, la minablerie du débat et du corporatisme à la française me navre,… Lire plus »
gp
Invité
La politique est vraiment devenue une des professions les plus misérables de notre époque. C pitoyable. Quant à l’analyse objective de la situation, il faut surtout pointer l’incroyable déficit culturel dont continue de souffrir une grde partie de la classe politique dirigeante. Continuer à mettre des batons dans les roues aux promoteurs de la prod. d’électricité décentralisée, trahit surtout une incroyable incapacité à se projeter dans le futur et à admettre les nécessaires évolutions à apporter au modèle électrique français. Un modèle hérité du siécle dernier, qu’il est URGENT d’adapter aux enjeux de ce siècle Que certains amendements (bonus-malus) aient… Lire plus »
Louisot
Invité

Comment peut on accepter un amendement voté à 2 heures du matin par seulement une quinzaine d’élus socialistes encore présents, et par celui qui présidait la séance. ça pue…..

Dan1
Invité
“Qu’on se le dise, le futur énergétique durable que que nous sommes de plus en plus nombreux à appeler de nos voeux passe d’abord par un changement de paradigme. Il est temps de faire évoluer en profondeur notre modèle énergétique hérité du siècle passé plutôt que de s’y accrocher avant qu’il ne soit définitivement trop tard.” On peut être d’accord sur l’urgence de préparer un FUTUR ENERGETIQUE DURABLE, sauf que en France le débat est outrageusement électrocentré et ne vise que la percée des énergies électrogènes renouvelables dont les fers de lance sont l’éolien et le photovoltaïque qui ne savent… Lire plus »
Sicetaitsimple
Invité

Votre post de 10h39. On ne va pas se batrre pour quelques euros, mais les 82 de l’éolien souvent cités ( y compris par moi) sont des € d’il y a quelques années…Aujourd’hui, avec les formules de révision prévues par la loi, on doit être vers 90, non?

Sicetaitsimple
Invité

Comme le souligne Dan1, là on change de braquet. Hors de ma vue les comptables et besogneux! Il y a de la vision et du souffle! Alors, si vous pouviez nous expliquer votre scénario? On va faire simple et rester sur la France, disons jusqu’en 2030.. Pour pouvez vous aidez de la “template” des NREAP, c’est au moins un truc relativement connu , pratique et comparable à l’ensemble desautres pays européens. On attend avec impatience….

Ambiel
Invité

Aujourd’hui on est à 84,71€ pour l’éolien. Concernant la NREAP, ça commence à dater (eh oui, 1an dans les ENR c’est beaucoup), l’Allemagne est par exemple très en avance, quasiment à ses objectifs 2015 en 2012. Nous les français on est grave à la bourre…

Dan1
Invité

L’Allemagne est en avance sur son objectif de 2020 qui est lui-même en retard sur celui de la France. Donc, en 2020 l’Allemagne sera probablement au dessus de 18% d’EnR dans le mix énergétique, mais aura-t-elle pour autant rattrapée la France qui a un objectif de 23% d’EnR ?

Ambiel
Invité

L’objectif de l’Allemagne pour 2030 est de 30%, bien en avance sur l’objectif français de 2030 qui est de…23%. Au rythme actuel l’Allemagne sera largement à 23% en 2020, surtout si l’on oublie pas comme vous (exprès) qu’ils partent de beaucoup plus loin que nous.

gp
Invité
Excusez de moi réagir en lien avec le sujet de l’article… Evidemment que le futur énergétique durable de la France passe par autre chose que l’éolien ou le solaire PV. Ceci étant, avec un tout petit peu de bonne fois, pas besoin de sortir de supélec pour admettre que plus d’électricité renouvelable décentralisée dans les territoires, C autant de nvlles opportunités pour substituer des vieilles chaudières fioul indigne de ce siècle par des PAC très performantes. Idem pour les centrales solaires PV capables d’alimenter demain de petits VE type twizy plutôt que de continuer à gaspiller des milliers d’ha de… Lire plus »
Dan1
Invité
“Au rythme actuel l’Allemagne sera largement à 23% en 2020, surtout si l’on oublie pas comme vous (exprès) qu’ils partent de beaucoup plus loin que nous” êtes-vous si sûr que l’Allemagne arrivera facilement, voire dépassera 23% d’EnR en 2020 ? Juste quelques éléments de réflexion : “Reste que en 2020, l’Allemagne promet de ne consommer que 197,2 Mtep (2 293 TWh) et elle promet également de produire 41,4 TWh avec le photovoltaïque et 104,4 TWh avec l’éolien. Au total, les EnR phare produiront 145,8 TWh soit 6,35% de la consommation d’énergie finale. On comprend donc facilement que l’Allemagne n’ait pas… Lire plus »
Dan1
Invité
A propos des progrès de l’Allemagne, il n’est pas inutile de regarder ce qu’il y a à côté des EnR. Et ça tombe bien car j’ai déjà proposé une méthode d’analyse : Aujourd’hui, l’ENTSO-E publie les chiffres de juillet pour l’allemagne (d’autres pays sont plus rapides). Ceci m’incite donc à vous proposer une petite mise à jour des records de l’Allemagne : On constate toujours un accroissement significatif de la production thermique FOSSILE avec un nouveau record absolu pour un mois de juillet. – janvier 2012 = 35,73 TWh fossiles. – février 2012 est le record absolu avec 38,87 TWh… Lire plus »
Ambiel
Invité
Vous avez déjà oublié que l’Allemagne a fermé 8 réacteurs nucléaires d’un coup? Et vous pensez qu’ils auraient réusi dans la même semaine à installer la même capacité de production ENR? Vous vous moquez de qui? Quand à vorte raisonnement sur les ENR dans le mix, comme à votre habitude vous vous focalisez sur le mix électrique en oubliant allègrement le reste dont la chaleur et les “bio”carburants… Vous oubliez aussi dans l’électricité les autres ENR en développement (off shore, biomasse, biogaz, géothermie…). Et vous oubliez aussi la directive efficacité énergétique qui est déjà en application avancée en Allemagne (27%… Lire plus »
jmdesp
Invité
@Ambiel : Oui bien sûr que ce n’est pas réaliste de déclarer que les renouvelable vont remplacer le nucléaire. Merci de le dire. L’Allemagne pas plus que les autres pays n’a pas reçu un pass gratuit le 11 mars 2011 pour abandonner tous ses objectifs d’émission de carbone. Si on pense que les inquiétudes scientifiques sur le réchauffement scientifique sont solides, alors il est très rapide de démontrer que l’impact est énormément supérieur à celui de Fukushima. En appliquant la norme admise de la LNT (et au minimum confirmée par une longue liste d’étude qui n’ont jamais trouvé un impact… Lire plus »
jmdesp
Invité
Sur la chaleur et les biocarburants, j’ai du mal à croire ce que je lis là. Si ce n’est Dan1, Bachibouzouc et d’autre rapelle régulièrement que l’électricité n’est qu’une petite partie des besoins, qu’il y a bien d’autres chantiers plus importants à mener. L’Allemagne fait aussi des efforts pour développer la biomasse, ils sont énormément moins critiqués la partie solaire et éolien à n’importe quel prix, parceque tout simplement ils sont plus intelligents, et que l’argent dépensé dans la biomasse même si le montant est élevé se substituent 1 pour 1 à du fossile, alors que la situation est beaucoup… Lire plus »
Ambiel
Invité
Le charbon n’est pas du tout périmé, trop vieux. A fermer oui. Mais l’avenir du charbon est encore bien brillant, contrairement au nucléaire qui n’a plus qu’un seul marché qui dépasse les 5/10réacteurs : la Chine. Et ils ne vont pas nous laisser y faire grand chose, Proglio va devoir lâcher beaucoup pour avoir des miettes et il a déjà commencé. Je ne reviendrai pas sur la partie comparaison charbon nucléaire qui n’a aucun sens car là n’est pas al question, en particulier en Allemagne. L’Allemagne va fermer bien plus de centrales charbon qu’elle n’en ouvre, va aussi fermer ses… Lire plus »
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