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L’Europe adopte la directive sur les déchets radioactifs

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Le Conseil Européen a adopté le 19 juillet 2011 la « directive relative à la gestion du combustible usé et des déchets radioactifs » proposée par la Commission Européenne le 3 novembre 2010.

Cette directive établit des normes contraignantes pour la gestion des déchets radioactifs dans l’Union européenne (en ce qui concerne notamment les centres de stockage définitif des déchets provenant des centrales nucléaires) et impose aux États membres de présenter un programme détaillé fixant le calendrier et les modalités de construction de ces centres. Elle entrera en vigueur en septembre 2011 au plus tard et les États membres seront tenus de présenter leurs premiers programmes nationaux en 2015.

« Il s’agit d’une avancée majeure pour la sûreté nucléaire dans l’Union européenne. Après des années d’inaction, l’Union européenne prend pour la toute première fois des engagements concernant le stockage définitif des déchets nucléaires. Cette directive fait d’elle la région du monde la plus en pointe pour ce qui est de la gestion sûre des déchets radioactifs et du combustible usé » a déclaré à ce sujet M. Günther Oettinger, membre de la Commission responsable de l’énergie.

Tous les États membres de l’Union européenne produisent des déchets radioactifs issus de nombreuses activités (production d’électricité, médecine, recherche, industrie et agriculture). Quatorze d’entre eux possèdent des réacteurs nucléaires qui produisent aussi du combustible usé.

Tout en rappelant que la gestion du combustible usé et des déchets radioactifs est la responsabilité, en dernier ressort, des États membres, la directive adoptée mardi crée un cadre européen qui impose à ces derniers d’importantes obligations.
Les États membres seront tenus d’établir des programmes nationaux et de les communiquer à la Commission en 2015 au plus tard; celle-ci les examinera et pourra demander leur modification; les programmes nationaux doivent contenir des plans fixant un calendrier concret pour la construction de centres de stockage, ainsi que la description de toutes les activités nécessaires pour mettre en œuvre les solutions retenues, une évaluation des coûts et un descriptif des mécanismes de financement; ils devront être mis à jour régulièrement;

Les normes de sûreté établies par l’Agence internationale de l’énergie atomique deviennent juridiquement contraignantes;

– la population et les travailleurs doivent être dûment informés, et la population doit aussi avoir la possibilité de participer effectivement aux processus de décision.

De plus, les États membres sont tenus de se soumettre périodiquement à un examen international effectué par des pairs pour échanger leur expérience et garantir l’application des normes les plus strictes (au moins une fois tous les dix ans).

Enfin, deux États membres ou plus peuvent convenir d’utiliser un centre de stockage implanté sur le territoire de l’un eux.

L’exportation de déchets vers des pays tiers est autorisée dans des conditions très strictes et contraignantes : le pays concerné doit disposer d’un centre de stockage définitif en service à la date d’expédition des déchets. Les centres de stockage des déchets de haute activité doivent être, selon la définition adoptée au niveau international, des installations en couche géologique profonde. Les centres de ce type n’existent pas partout dans le monde et aucun n’est en cours de construction en dehors de l’Union européenne. En l’état actuel de la technique, il faut au moins 40 ans pour en concevoir un et le construire.

Les directives actuelles de l’Union européenne sur l’expédition du combustible usé et des déchets radioactifs interdisent déjà expressément l’exportation vers les pays d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique ainsi que vers l’Antarctique.

Dans sa proposition de directive initiale, la Commission préconisait une interdiction totale des exportations. Le 23 juin 2011, le Parlement européen réuni en session plénière a voté en faveur de cette proposition. Toutefois, la base juridique de cette directive étant le traité Euratom, son avis n’est demandé qu’à titre consultatif et n’est donc pas contraignant. La décision finale appartient donc au Conseil Européen.


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    31 Commentaires sur "L’Europe adopte la directive sur les déchets radioactifs"

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    x026790
    Invité

    Enfin le nuke apparait comme ce qu’il est reeellement : une hypotheque sur les generations futures qui devront gerer les dechets sur des dizaines de milliers d’annees (en esperant qu’il n’y aie jamais aucune fuite) et ceci au nom de notre jouissance actuelle et de notre irresponsabilite et notre refus a payer l’energie electrique a son vrai prix. Et qu’on ne me dise pas qu’on saura se debarrasser des dechets, ca fait 40 ans qu’on cherche – aux frais du contribuable – et qu’on trouve pas.

    Michel 73
    Invité
    x026…, vous êtes mal renseigné. Ca fait 40 ans qu’on stocke déjà des déchets radioactifs de manière définitive. centre de la Manche, centre de l’Aube, etc… Les déchets les plus radioactifs (HA/MAVL) seront stockés en stockage géologique profond car c’est une solution sûre et pérenne. Les maires des communes qui s’étaient portées candidates ont été menacés de mort par des « bien-pensants » et ont retirés leur candidatures sous les pressions et les menaces d’associations variées. Ce genre de comportement « stalinien » ne facilite pas la mise en place des solutions déjà connues depuis longtmeps. Cependant, il n’y a pas urgence car il… Lire plus »
    Dan1
    Invité
    Pauvres générations futures… que d’hypothèques en vue. Pour ceux qui aiment ressasser ce concept de générations futures bien pratique médiatiquement, je propose une réflexion sur les déchets : Que pensez vous des quelques 1,3 milliards de tonnes de déchets rejetés annuellement en Europe dans l’atmosphère et dans l’eau par les installations de combustion (donc majoriatairement les centrales électriques) : Il y a à boire et à manger… et à respirer. « et ceci au nom de notre jouissance actuelle et de notre irresponsabilite et notre refus a payer l’energie electrique a son vrai prix. » Le vrai prix s’appellent notamment les EXTERNALITES… Lire plus »
    Aurel
    Invité

    « Les maires des communes qui s’étaient portées candidates ont été menacés de mort par des « bien-pensants » et ont retirés leur candidatures sous les pressions et les menaces d’associations variées.  » Peut-être que des habitants des communes concernées ont tout simplement fait une pétition ou se sont regroupés en association pour dire à leur maire ce qu’ils pensaient de ce choix qui les concernent directement, et pour les lesquels ils n’auraient pas été consultés. Ils estimaient que les baisses d’impôts locaux étaient snas commune mesure avec le risque encouru.

    renewable
    Invité

    le moins que l’on puisse dire est que nous ne sommes pas pressés de régler ce problème. Et on continue à produire des déchets, à gérer comme on peut la poubelle Fukushima, à exploiter des mines d’uranium dans des conditions scandaleuses (mais on s’en fout, c’est chez les Africains). Et à attendre la prochaine catastrophe. Triste.

    einstein30
    Invité
    tout le parlent des dechets nucleaires mais personne ne parle des dechets solides et surtout gazeux de la petrochimie et des usines a engrais ; demandez aux habitants ce qu’ils en penses ( ceux qui sont atteint de cancer des poumons par ex. sans parler de ceux qui sont morts longtemps avant l’age de la retraite ; combien sont morts a cause des dechets nucleaires ?? ; faut pas prendre les gens pour des debiles en leurs faisant croire que les dechets nucleaires sont mortels comme les produits precites; arreter de dire n’importe quoi quant on ne connait pas le… Lire plus »
    Aurel
    Invité

    Ce n’est pas parce qu’ils existent d’autes déchets qu’il faut occulter ceux de la filière nucléaire. Et il ne me semble pas que les autres filières essaient de planquer les déchets. « arreter de dire n’importe quoi quant on ne connait pas le physique nucleaire » L’habituel ton supérieur des ingénieurs ou physiciens nucléaire, face aux incultes que nous sommes. On ne vous apprend pas à communiquer votre science aux masses incultes et abruties ?

    Bachoubouzouc
    Invité

    C’est vrai que votre ton et vos commentaires sont d’habitude si respectueux de nos qualités de professionnels… ;D

    Europ
    Invité
    Explosion Nuclear Power Plant Tricastin 2.July 2011- 2 Photos Attachment///French Geologist explains: Tricastin Earthquake Zone///20 Anti-Nuclear Activists ARRESTED, 2 INJURED by French Police Centrale de Nucleaire Tricastin EXPLOSION 2nd July 2011 http://www.next-up.org/Newsoftheworld/Tricastin.php http://www.ledauphine.com/drome/2011/07/02/explosion-et-colonne-de-fumee-a-la-centrale-edf-du-tricastin?image=18FC1E26-7571-4EA6-A79A-16288577CAEB#galery http://www.ledauphine.com/drome/2011/07/02/explosion-et-colonne-de-fumee-a-la-centrale-edf-du-tricastin?image=8CE271F9-2614-4CBC-B8EF-9561991509B2#galery twitpic.com/5k5h91 http://www.ledauphine.com/fr/images/18FC1E26-7571-4EA6-A79A-16288577CAEB/LDL_06/explosion-et-colonne-de-fumee-a-tricastin.jpg fr.wikipedia.org/wiki/Socatri http://www.tagesschau.de/multimedia/audio/audio21408.html http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/incendie-a-la-centrale-du-tricastin-03-07-2011-1358060.php Centrale de Nucleaire Tricastin EXPLOSION 2nd July 2011 – 2 Photos von Twitter Centrale de Nucleaire Tricastin EXPLOSION 2nd July 2011 – Video TRICASTIN NUCLEAR PLANT = BIGGEST NUCLEAR PLANT IN THE WHOLE WORLD EXPLODED AFTER PASSED AREVA/EDF STRESS-TEST. Tricastin Zone Sismique: Une Géologue Francaise – French Geologist explains in detail that Tricastin is in an Earthquake area and explains the… Lire plus »
    World
    Invité

    Please send EVERYONE an Email to « make friends » with Sortirdunucleaire.org and Sortirdunucleaire75.org on Twitter and Facebook and to link to their websites on all websites and blobs – THANKS for your support – well done !!! Please link to those website from all your blogs and websites and « make friends » on Twitter.com and Facebook.com – THANK YOU VERY MUCH FOR YOUR SUPPORT AND YOUR DONATIONS !!

    Catalan
    Invité

    je vous observe debattre ici au sujet du nucléaire, on voit bien les 2 clans, les uns font surement partie du lobby NUC, les autres sont plutot modérés. par contre Aurel traite les lecteurs d’abrutis !! c’est ici ou l’on peut juger de l’impartialité des propos tenus ici. en réalité le NUC est un baton merd.ux que personne ne sait prendre à pleine main . ch S.

    Aurel
    Invité

    Pouvez-vous citer le passage où je traite les lecteurs d’abrutis ?

    France inter
    Invité
    Explosion Nuclear Power Plant Tricastin 2.July 2011- 2 Photos Attachment///French Geologist explains: Tricastin Earthquake Zone///20 Anti-Nuclear Activists ARRESTED, 2 INJURED by French Police Centrale de Nucleaire Tricastin EXPLOSION 2nd July 2011 http://www.next-up.org/Newsoftheworld/Tricastin.php http://www.ledauphine.com/drome/2011/07/02/explosion-et-colonne-de-fumee-a-la-centrale-edf-du-tricastin?image=18FC1E26-7571-4EA6-A79A-16288577CAEB#galery http://www.ledauphine.com/drome/2011/07/02/explosion-et-colonne-de-fumee-a-la-centrale-edf-du-tricastin?image=8CE271F9-2614-4CBC-B8EF-9561991509B2#galery twitpic.com/5k5h91 http://www.ledauphine.com/fr/images/18FC1E26-7571-4EA6-A79A-16288577CAEB/LDL_06/explosion-et-colonne-de-fumee-a-tricastin.jpg fr.wikipedia.org/wiki/Socatri http://www.tagesschau.de/multimedia/audio/audio21408.html http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/incendie-a-la-centrale-du-tricastin-03-07-2011-1358060.php Centrale de Nucleaire Tricastin EXPLOSION 2nd July 2011 – 2 Photos von Twitter Centrale de Nucleaire Tricastin EXPLOSION 2nd July 2011 – Video TRICASTIN NUCLEAR PLANT = BIGGEST NUCLEAR PLANT IN THE WHOLE WORLD EXPLODED AFTER PASSED AREVA/EDF STRESS-TEST. Tricastin Zone Sismique: Une Géologue Francaise – French Geologist explains in detail that Tricastin is in an Earthquake area and explains the… Lire plus »
    yp
    Invité
    « Pour x026… x026…, vous êtes mal renseigné. Ca fait 40 ans qu’on stocke déjà des déchets radioactifs de manière définitive. centre de la Manche, centre de l’Aube, etc… « Les déchets les plus radioactifs (HA/MAVL) seront stockés en stockage géologique profond car c’est une solution sûre et pérenne.  » si ça fait déja 40 ans pourquoi utilisez-vous le futur? Sans doute car vous-même savez bien que c’est faux ce que vous dites. entres les 20 premières années où c’était jeté directement dans la mer par grande profondeur, et les sites profonds comme en allemagne où c’était censé être éternel mais qu’il… Lire plus »
    Devoirdereserve
    Invité
    De même que nul n’est censé ignorer la loi, on pourrait croire que tout le monde devrait être au courant des débats parlementaires… Mais non, malgré les journaux, dont le J.O. (legifrance.gouv.fr), malgré la TV dont LCP, malgré Internet, dont Enerzine, même les gens qui prétendent donner des leçons sont ignorants de ce qui se passe à l’Assemblée ! J’ai envie de dire : si le problème vous intéresse vraiment documentez vous. Soyez adultes et ne comptez pas sur moi, pour une fois, pour fournir des liens. C’est pas technique : c’est des comptes-rendus de débats. Tout comme ici quoi… Lire plus »
    Rice
    Invité

    … A lire certains, on comprend pourquoi ce sont surtout les dictatures qui s’interessent massivement au nucléaire…. Et en continuant la lecture on peut comprendre qu’ « il est urgent de ne rien faire » depuis 40 ans pour enfouir les dechets…

    Bachoubouzouc
    Invité
    « A lire certains, (…) » Qui ? « on comprend pourquoi ce sont surtout les dictatures qui s’interessent massivement au nucléaire…. » Bon, cette connerie commence à revenir régulièrement dans les commentaires anti-nuc. Etudions la question scientifiquement voulez vous ? Les pays à utiliser du nucléaire électrogène sont : Afrique du sud, Allemagne, Argentine, Arménie, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Chine, Corée du Sud, Espagne, Etats-Unis, Finlande, France, Hongrie, Inde, Japon, Lituanie, Mexique, Pakistan, Pays-Bas, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan, et Ukraine. (ma source : ) Sur ces 31 pays, cinq ne sont pas des démocraties au sens où… Lire plus »
    Bachoubouzouc
    Invité
    Ecrit de manière plus lisible : « A lire certains, (…) » Qui ? « on comprend pourquoi ce sont surtout les dictatures qui s’interessent massivement au nucléaire…. » Bon, cette connerie commence à revenir régulièrement dans les commentaires anti-nuc. Etudions la question scientifiquement voulez vous ? Les pays à utiliser du nucléaire électrogène sont : Afrique du sud, Allemagne, Argentine, Arménie, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Chine, Corée du Sud, Espagne, Etats-Unis, Finlande, France, Hongrie, Inde, Japon, Lituanie, Mexique, Pakistan, Pays-Bas, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan, et Ukraine. (ma source : ) Sur ces 31 pays, cinq ne sont… Lire plus »
    Rice
    Invité
    … Bon après les insultes habituelles (mais qu’attendre de ce genre d’individu ; tout le monde n’a pas les compétences de qui vous savez…), nous voila de retour dans le passé…. Quand donc arrêterez-vous de nous parler d’hier ? Conduisez-vous votre voiture en regardant en permanence dans le rétroviseur ??? Je préférerais que nous parlions de la puissance cumulée de ces 5 pays demain et que vous puissiez véritablement « étudier la question scientifiquement » (MDR). Au moment où là grande majorité des (vraies) démocraties parle de se retirer progressivement du nucléaire, d’autres, nettement moins démocratiques, parlent d’y investir en masse (ainsi… Lire plus »
    Bachoubouzouc
    Invité
    « Bon après les insultes habituelles (mais qu’attendre de ce genre d’individu ; tout le monde n’a pas les compétences de qui vous savez…), nous voila de retour dans le passé….  » Pour les compétences, moi au moins je suis capable d’émettre un résonnement qui tient la route. Mais si vous le demandez, intéressons nous donc aux évolutions à venir ! Quels sont les pays qui construisent des réacteurs en ce moment ? Chine, Russie, Corée du Sud, Inde, Japon (?), Bulgarie, Ukraine, France, Finlande, Brésil, USA, Iran, Slovaquie, Argentine, Pakistan. Ma source (qu’on ne pourra pas soupsonner de complicité…) :… Lire plus »
    Bachoubouzouc
    Invité
    « Au moment où là grande majorité des (vraies) démocraties parle de se retirer progressivement du nucléaire, » Etudions ceci rationnelement voulez vous ? Les pays démocratiques utilisant le nucléaire électrogène : Afrique du sud, Allemagne, Argentine, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Corée du Sud, Espagne, Etats-Unis, Finlande, France, Hongrie, Inde, Japon, Lituanie, Mexique, Pays-Bas, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, et Taïwan. Sur ces 26 pays démocratiques, certains pays parlent de sortir du nucléaire (attendons de voir s’ils le ferront vraiment…) : Allemagne, Belgique, Japon, Suisse et l’Espagne Nous assistons donc à une « grande majorité » de 5 pays sur 26…… Lire plus »
    Bachoubouzouc
    Invité

    21 pays démocratiques gardant le nucléaire. Et même divisé par deux, ca laisse encore une écrasante majorité aux pays concervant le nucléaire. Mais j’imagine que dans l’esprit des anti-nuc, la Suède, la Finlande, le Royaume-Unis, le Canada, la Corée du sud, l’Inde, l’Argentine, la République Tchèque, les Etats-Unis ou même notre beau pays ne sont pas de « vrais » démocraties… N’importe quoi.

    Bachoubouzouc
    Invité

    Et j’adore : « Bon après les insultes habituelles » Pauv’ chéri c’est parce que j’ai dit le mot « connerie » que vous vous sentez blessé comme ca ? Pourtant on aurait pu penser qu’après nous avoir traité de réactionnaires et d’incompétents vous auriez été moins émotif… Mais quels faux culs je vous jure…

    Rice
    Invité

    … Merci pour l’information que je n’avais pas eu le courage d’aller chercher : vous confirmez bien que 62 % de la puissance en cours d’installation l’est dans des pays non démocratiques !!!! dont 43 % pour la seule Chine. Pour changer de Schopenhauer, je citerai Audiard : « Les cons ça ose tout ; c’est justement à cela qu’on les reconnait ».

    Bachoubouzouc
    Invité
    Vous avez commencé par affirmer une connerie (« ce sont surtout les dictatures qui s’interessent massivement au nucléaire »), je vous ai montré que c’était archi faux, et maintenant plutôt que d’avouer que vous avez émis une idiotie sans réfléchir, vous êtes obligé de passer par la puissance en cours d’installation pour maintenir votre propos !!! Tout ce que votre chiffre de 62% montre, c’est que la Chine en installe beaucoup ! Au passage, c’est 65% et non 62% : Le site écologiste que j’ai cité n’a pas été capable de calculer le total des puissances correctement et vous avez repris ce… Lire plus »
    Rice
    Invité

    …. Merci à Monsieur B pour ses « éclairages » ; en effet, et ainsi que je l’ai maintes fois rappelé ici, les meilleurs avocats des ENR, sont encore les défenseurs du nucléaire comme Vous. Vous venez d’ailleurs de confirmer que ce ne sont pas 62 % mais 65 % de la puissance nucléaire en construction qui sera aux mains de dictatures : autant dire que c’est pas très rassurant pour la planète. PS : un internaute vous a récemment invité à arrêter le crack…. Je pense qu’il est VRAIMENT temps de le faire.

    Bachoubouzouc
    Invité
    Mmmh. Tout ce que je vois, c’est qu’au final vous avancez en permanence des affirmations, que nous (les pro-nucléaires) démontrons qu’elles sont fausses. Puis vous passez à autre chose. Résumé de notre conversation d’aujourd’hui : Vous avez affirmé que les dictatures étaient les plus intéressées par le nucléaire, je vous ai démontré que c’était faux par le passé, et faux à l’avenir. Vous avez affirmé que les « vrais » démocraties se retiraient majoritairement du nucléaire, je vous ai démontré que c’était tout aussi faux. Vous passez votre vie sur ce site à raconter des inepties. « 65 % de la puissance nucléaire… Lire plus »
    Bachoubouzouc
    Invité

    Et l’internaute qui me conseillait d’abandonner le crack était Chelya. Mais rassurez vous, lui aussi a des difficultés avec les arguments, les chiffres, la réalité…

    Rice
    Invité
    … « Tout discours s’appuie sur des prémisses. Pour élaborer une thèse, il faut s’entendre sur un certain nombre d’affirmations. En s’appuyant sur une « vérité d’évidence », en postulant ce que l’on aurait à prouver, on peut conduire l’interlocuteur à reconnaitre la validité de notre thèse. La répartie à ce stratagème consiste à réfuter systématiquement chacune des prémisses de notre interlocuteur. Ex. : affirmer l’incertitude de la médecine en affirmant l’incertitude de tout savoir humain ». Dites moi Bachoubouzouc, vous qui maitrisez par coeur les stratagèmes de Schopenhauer, vous avez quand même reconnu le n°6, non ? Parce qu’à la lecture de votre… Lire plus »
    Incroyable
    Invité

    …Riez donc aussi de la vanité délirante des antinucléaires qui est infiniment pire que celle reprochée au pro nucléaires.

    Pas naif
    Invité
    et plus ils font du bruit ! De son propre aveu, Aurel admet ne rien connaître au nucléaire mais pas de problème, il a péremptoirement raison et badigeonne les autres de sa morgue d’ignorant déclaré. L’Europe est la seule région du monde où les incultes et braillards réussisent parfois à influencer les politiques qui se servent de leurs peurs pour se faire élire. Cela s’appelle le naufrage de civilisation, tout comme l’empire romain a décliné il y a 1600ans. Mais il a disparu, donc notre conne de civilisation européenne disparaîtra en se faisant avaler puis détruire par d’autres venues d’ailleurs:… Lire plus »
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