L’examen de la proposition de loi “diesel” différé

La Sénatrice Aline Archimbaud regrette que du fait du recours par des Sénateurs de l’UMP à des procédés dilatoires contre la proposition de loi "ondes" du Groupe Écologiste du Sénat, l’examen de sa propre proposition de loi sur la nocivité du diesel pour la santé n’ait pu débuter mardi soir comme cela était initialement prévu.

"C’est une grosse déception, surtout sur un sujet aussi important pour la santé des français, puisque la pollution de l’air en grosse partie liée au diesel dans les grandes villes fait entre 15000 et 42000 morts prématurés par an en France" a t-elle noté.

Son projet est en effet d’intégrer dans l’actuel système de bonus malus qui s’applique d’ores et déjà au CO2 – pour lutter contre le réchauffement climatique – un deuxième critère concernant la pollution de l’air (particules fines et oxyde de carbone, le fameux NOX).

Le bonus malus a la caractéristique d’être un dispositif équilibré, à la fois incitatif et dissuasif : "les sommes versées pour le malus permettant de verser des bonus, primes incitatives aux consommateurs choisissant d’acheter des véhicules neufs mois polluants."

Ce dispositif sera toutefois redéposé au mois de juillet sous forme d’amendement à l’occasion du collectif budgétaire.

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5 Commentaires sur "L’examen de la proposition de loi “diesel” différé"

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pierreerne
Invité
Les moteurs Diesel sont une caractéristique importante de l’industrie française. C’est aussi un moyen de consommer moins de carburant et de réduire les émissions de gaz à effet de serre. Les moeurs Diesel modernes munis de fitres adéquats ne produisent quasiment pas de particules nocives. Il est donc ilmportant : – de protéger le marché du Diesel en France. – de modifier les moteurs anciens afin de diminuer les émissions de particules fines. – mais aussi de reconnaître que le Diesel n’est pas le seul émetteur de particules fines. Ces constatations sont celles du bon sens et ne devraient pas… Lire plus »
Papijo
Invité

Qui a étudié les polluants spécifiques aux moteurs essence (CO, COVs, aromatiques, etc.) pour vérifier qu’ils ne sont pas pires que ceux produits par le diésel ?

Nicias
Invité
Donc les écologistes se plaignent qu’un texte important “surtout sur un sujet aussi important pour la santé des français” soit retardé par l’examen de la loi “onde” des mêmes écologistes. Alors citons cette loi “onde” : Article 1er : Création d’un nouveau chapitre au sein du code de l’environnement consacré à la prévention des risques pour la santé et l’environnement résultant de l’exposition aux ondes électromagnétiques prévoyant notamment : – la réalisation d’une étude d’impact impartiale sur la santé humaine et sur l’environnement lors du développement de toute nouvelle application technologique émettant des rayonnements électromagnétiques. – l’obligation pour les fabricants… Lire plus »
Jms
Invité
‘Tout cela n’a aucune base empirique et théorique, donc scientifique ou raisonnable’ FAUX!!! ET ARCHI FAUX!!! Tout cela à été démontré et prouvé à de multiples reprises et, ce que des scientifique russe ont appeller sous le dou nom de syndrome des micros ondes est connue et prouver scientifiquement depuis … 1962. Début des années 1970 un condensé de plus de 2000 études à été publier mettant en causes l’effets des ondes électromagnétiques base fréquence et haute fréquence (et il n’y avait pas encore de gsm et de wifi à l’époque). Alors qu’on arrête l’enfumage générale des industrielles qui continue… Lire plus »
Verdarie
Invité
Bonjour Jms, Ca me fais bien plaisir de pouvoir lire ce que vous dites sur les moteurs en général. Mais vous perdez votre temps à le dénoncer. Prenez votre courage à deux mains et venez discuter avec moi de l’écomoteur que je propose ?.. Car il ne suffit pas de dire du mal de ce qui existe pour croire qu’on va changer les choses, rien qu’en les formalisant !. Sur ce forum depuis pas mal de temps déjà, je suis un des seuls sans doute à faire des propositions . Et comme je ne vois rien bouger, je me dis… Lire plus »
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