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| Publié le 01/04/2010 - 528 Lectures
Les architectes se sont réjouis un peu vite à l'annonce par le Président de la République, de sa volonté d'engager notre pays en faveur d'une politique responsable en matière d'environnement.
Non que la taxe carbone fût une fin en soi ! El ... Lire la suite |
| Publié le 24/03/2010 - 875 Lectures
Au surlendemain des élections régionales, le premier ministre François Fillon a annoncé le report "sine die" de l'une des réformes qui est devenue subitement un facteur de division dans le camp de la droite : la taxe carbone.
Cependant, " ... Lire la suite |
| Publié le 05/02/2010 - 1052 Lectures
Lors d’une conférence de presse hier concernant le bilan de l’industrie pétrolière française en 2009 et ses perspectives 2010, le président de l’Union française des industries pétrolières, a souligné que la consommation ... Lire la suite |
| Publié le 07/01/2010 - 870 Lectures
Pour l'Union Française des Industries Pétrolières (UFIP), appliquer une taxe carbone aux raffineries françaises en plus des quotas CO2 européens aurait des conséquences désastreuses sur la compétitivité d'un secteur fortement menac&eacut ... Lire la suite |
| Publié le 04/01/2010 - 1138 Lectures
A la suite de la décision du Conseil constitutionnel concernant la loi de finances pour 2010, et relative à la mise en place de la contribution carbone, Jean-Louis Borloo, ministr ... Lire la suite |
| Publié le 30/12/2009 - 666 Lectures
Le Conseil constitutionnel a annulé l'ensemble du régime relatif à la contribution carbone qui devait entrer en vigueur le 1er janvier. En effet, le Conseil a estimé que la loi comporte trop d'exemptions, ce qui reste "contraires à l'objectif de lu ... Lire la suite |
| Publié le 22/12/2009 - 928 Lectures
Sous l'impulsion de certains Députés et de plusieurs Sénateurs**, un amendement visant à exonérer totalement les biocarburants de la taxe carbone a été adopté par l'Assemblée Nationale puis par le Sénat le 18 décembre 2009. ... Lire la suite |
| Publié le 16/10/2009 - 840 Lectures
L'Union Fédérale des Consommateurs (UFC) - Que Choisir a averti jeudi que la non reconduction de la prime à la cuve, versée aux ménages non imposables utilisant le fioul domestique, allait pénaliser les ménages ruraux. "Par la sup ... Lire la suite |
| Publié le 09/10/2009 - 656 Lectures
Trois ministres** ont réaffirmé jeudi, que l'Etat redistribuera aux ménages les recettes de TVA induites par la création de la taxe carbone, proposée dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010.Contrairement aux informations communiquées ... Lire la suite |
| Publié le 11/09/2009 - 1553 Lectures
A l'occasion de la visite du Chef de l'Etat dans une usine de fabrication de pompes à chaleur (CIAT), Nicolas Sarkozy a confirmé la mise en place dès 2010, d'une taxe carbone dont le prix initial débutera à 17 euros la tonne de CO2.
Comme pr&eacu ... Lire la suite |
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