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| Publié le 16/09/2011 - 1188 Lectures
Dans l'objectif d'achever la construction de la centrale nucléaire de Bellefonte 1, située dans le nord de l'Alabama, aux Etats-Unis, Tennessee Valley Authority (TVA) annonce avoir choisi Areva comme partenaire principal.
Le groupe français du nucléaire sera ... Lire la suite |
| Publié le 09/10/2009 - 656 Lectures
Trois ministres** ont réaffirmé jeudi, que l'Etat redistribuera aux ménages les recettes de TVA induites par la création de la taxe carbone, proposée dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010.Contrairement aux informations communiquées ... Lire la suite |
| Publié le 29/05/2008 - 646 Lectures
Le Président Nicolas Sarkozy a annoncé mardi vouloir consacrer une partie des recettes de la TVA exercée sur les produits pétroliers, à l'alimentation d'un fonds destiné à aider les français les plus démunis face à la hausse des p ... Lire la suite |
| Publié le 02/01/2008 - 3810 Lectures
La Direction de la Législation Fiscale (DLF) a publié le rescrit modificatif concernant le taux de TVA applicable aux travaux portant sur l'installation de panneaux photovoltaïques, le 4 décembre 2007.
A la question :
"Q ... Lire la suite |
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