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Transition énergétique (loi) : précisions sur les énergies renouvelables

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Le projet de loi sur la transition énergétique doit donner une impulsion forte à la production d’énergies renouvelables dont la part doit, en quinze ans, être multipliée par deux dans le nouveau modèle énergétique français.

Il doit également améliorer le soutien financier qui leur est apporté et moderniser le cadre de la production d’hydroélectricité.

Le développement massif des énergies renouvelables vise à garantir l’indépendance énergétique de la France, à diversifier ses ressources, à développer des filières d’avenir qui réduisent la pollution et les émissions de gaz à effet de serre et à créer de nouveaux emplois industriels.

La France bénéficie, en métropole et outre-mer, d’atouts considérables pour devenir un grand producteur d’énergies renouvelables, aux échelles européenne et mondiale. L’hexagone dispose aussi du premier potentiel agricole européen et du troisième potentiel forestier. Elle est la deuxième puissance maritime mondiale avec onze millions de kilomètres carrés de zones maritimes. Elle est, après l’Allemagne, le second producteur européen d’énergies renouvelables.

Le soutien public au développement des énergies renouvelables doit permettre de faire émerger des filières industrielles solides, compétitives et créatrices d’emplois. Il fait de la transition énergétique un levier majeur du développement économique.

La programmation pluriannuelle de l’énergie fixera des objectifs chiffrés par filière.

10 actions concrètes

Développer massivement les énergies renouvelables partout en France

1) Doublement du fonds chaleur

Accélérer le développement de la production et la distribution de chaleur issue de sources renouvelables (bois, biomasse, déchets, recyclage d’énergie…), grâce au doublement en 3 ans du fonds chaleur qui permet à l’Ademe de contribuer au financement de projets.

2) Plan national méthanisation : 1 500 projets de méthaniseurs

Faire du biogaz, une ressource en énergie produite et consommée localement, un substitut progressif au gaz fossile : 1 500 projets de méthaniseurs répartis dans les territoires ruraux seront lancés en 3 ans, pour accélérer et amplifier le plan méthanisation, qui permet notamment de produire de l’énergie à partir de déchets agricoles.

Des appels d’offres seront programmés pour permettre l’injection de biogaz dans le réseau de gaz naturel et progressivement augmenter la part du gaz renouvelable dans le gaz.

3) Création d’une filière d’excellence des énergies renouvelables marines

Développer l’éolien off shore

La France disposera en 2020 de 3 000 MW de puissance électrique fournie par les nouveaux parcs éoliens en mer (soit l’équivalent de 4 réacteurs nucléaires). En mai dernier, les lauréats des deux appels d’offres pour les projets des îles d’Yeu-Noirmoutier et du Tréport, pour une puissance totale de 1 000 MW, ont été désignés. Ces parcs viennent en compléter quatre autres, attribués depuis 2011, qui représentent 2 000 MW. L’identification de nouvelles zones permettra d’ici à 2017 de renforcer une filière qui mobilise et associe des acteurs industriels français et européens.

Construire des fermes pilotes hydroliennes

Un appel à manifestation d’intérêt permet d’accélérer la réalisation de fermes pilotes hydroliennes en mer, afin de consolider de futures offres commerciales en France et à l’international. Ses lauréats seront désignés dans les prochains mois.

Soutenir les projets et l’innovation des énergies marémotrices, houlomotrices et thermiques en mer

4) Modernisation de la gestion des centrales hydroélectriques pour augmenter la production sans porter atteinte à l’environnement

– Les règles de gestion des concessions hydroélectriques sont harmonisées et les contrats sont regroupés à l’échelle des grandes vallées.

– Des sociétés d’économie mixte hydroélectriques sont créées afin de mieux associer les collectivités territoriales à la gestion des différents usages de l’eau (production d’électricité, biodiversité, loisirs, pêche…) et pour renforcer la transparence et le contrôle du parc hydroélectrique français.

5) Soutenir l’installation de panneaux solaires photovoltaïques sur les bâtiments qui demandent beaucoup d’électricité (centres commerciaux, usines, entrepôts…) et le déploiement de nouvelles centrales au sol (sans préjudice sur les terres agricoles).

Les lauréats du deuxième appel d’offres dédié aux grandes installations photovoltaïques ont été désignés fin mars, pour une capacité nouvelle de 380 MW. Un nouvel appel d’offres pour les installations photovoltaïques de grande puissance sera lancé cet été.

6) Faire baisser le coût des investissements dans les énergies renouvelables

Pour aider au financement de projets, les PME pourront avoir recours à des emprunts obligataires écologiques (« green bonds ») de longue durée (sur 20 à 30 ans) et moins coûteux que les prêts bancaires classiques.

7) Aider les collectivités à financer leurs projets

Pour encourager les collectivités, des prêts « transition énergétique et croissance verte », au taux Livret A + 0,75 %, soit 2 %, seront mis en place à la Caisse des dépôts pour le financement de projets de production d’énergie renouvelable.

8) Simplifier les procédures administratives applicables aux énergies renouvelables

Des mesures nouvelles de simplification permettront de réduire les coûts de démarches et d’études préalables et de limiter les délais de recours pour les énergies renouvelables en mer.

9) Valoriser la recherche et l’innovation sur les énergies renouvelables

Des appels à manifestation d’intérêt lancés par l’État permettent d’accompagner le développement de projets innovants. Trois appels à manifestation d’intérêt sont aujourd’hui en cours pour soutenir les projets d’énergies renouvelables (photovoltaïque nouvelle génération, solaire thermique, éolien, froid renouvelable…), de stockage d’énergie et de réseaux intelligents.

10) Adapter le régime des aides aux énergies renouvelables matures

– Les aides financières aux énergies électriques renouvelables (éolien terrestre, solaire photovoltaïque) sont adaptées, afin de mieux les intégrer au marché de l’électricité, d’assurer un bon équilibre entre l’offre et la demande et de renforcer la visibilité pour les investisseurs, tout en garantissant la juste utilisation des deniers publics.

– Les appels d’offre pour les installations éoliennes et photovoltaïques sont élargis et améliorés afin d’assurer un déploiement régulier et soutenable des énergies renouvelables.


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    27 Commentaires sur "Transition énergétique (loi) : précisions sur les énergies renouvelables"

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    plouc73
    Invité
    On voit qu’il n’est pas possible de construire de nouvelles centrales hydrauliques ni même de STEP. En effet c’est du mauvais renouvelable puisqu’il ne génère pas de bonnes rentes de situation et de bons contrats d’obligation d’achat. Comme en Allemagne, les consomamteurs paieront mleur électeicité 2 à 3 fois ce qu’elle leur coûtre aujourd’hui au nom de la vertu écologique. L’éolien offshore ? Bien mais rien en dessous de 170 €/ MWh actuellement et compte tenu du coût d’investissement et même en considérant des taux de productibilité entre 30 et 40%, on arrivera guère à une baisse sensible. le photovoltaïque… Lire plus »
    De passage
    Invité

    ne regardent même pas le naufrage en cours de l’Energiewende allemand: C’est curieux qu’on ne trouve plus un seul nouvel article de média sur ce sujet….! Il est vrai que ces mêmes dirigeants ne sortent jamais de leur univers kafkien (intérieur à leur idéologie) ringard des années 70 et risquent de se retrover soudainement au 21° siècle au sortir de leur mandat en cours. Heureusement que quelques socialistes ont réussi à éviter la casse sans retour.

    pierreerne
    Invité
    Il est vrai que Mme Royal a trouvé, dans son nouveau ministère, chaussure à son pied. Jugeons-en : Possibilité d’utiliser les médias à fond pour faire des annonces quasi-journalières sur des sujets on ne peut plus porteurs (médiatiquement parlant, cela va sans dire). Possibilité de dire tout et son contraire dans la même annonce (EnR pas chères et création multiple d’emplois stables). Possibilité de parler de son dada : le véhicule électrique. Possibilité d’utilisation d’une langue de bois spécifique : la langue de bois vert (parce qu’il est souple et incombustible). Bref, la fleur a trouvé son pot, le pied… Lire plus »
    Tanik68
    Invité
    Toutes ces mesures ne concernent que l’électricité alors que le titre de la loi parle d’énergie ! Mascarade idéologique anti-EDF et anti-électricité nucléaire. La facture sera titanesque puisque toute l’électricité renouvelable est hyper-subventionnée grâce à nos factures (voir la ligne « Contribution aux charges de service public »). Enregistrer son montant et celui de votre consommation …et rendez-vous dans 5 ans! De plus, le réseau électrique ne sait pas encore absorber plus de 30% d’électricité intermittente. Là encore d’énormes investissements pour adapter les réseaux. Et enfin, quel type de production peut prendre le relai des électricités intermittentes? Bingo, c’est l’hydraulique de lac… Lire plus »
    plouc73
    Invité
    J’ai évoqué (avec beaucoup de fautes d’orthographe mais je n’ai pas eu le temps de corriger) le fait que cette loi de transition énergétique était surtout destinée à remplir les poches de quelques-uns (les tartuffes de l’écologie) au détriment des consommateurs domestiques et petits professionnels (par le biais de la CSPE). Le reste n’est que langue de bois pour masquer cet état de fait (cachez ce sein que je ne saurais voir). Ceci dit, les solutions techniques existent : 1) un maintien du parc nucléaire avec un très haut niveau d’exigences de sûreté 2) l’extension de l’hydraulique de basse chute… Lire plus »
    sunny
    Invité

    Vous faites dans le post rasciste?

    Bachoubouzouc
    Invité

    Quittes à payer plus cher notre système électrique (parce que c’est de ça dont on parle, le reste n’est abordé que de manière très vague), il vaudrait mieux faire payer à chaque énergie la totalité de ses externalités : – Une vraie taxe à la pollution pour les fossiles – Une assurance telle que suggérée par la Cours des Comptes pour le nucléaire – Une contribution financière pour faire payer au PV et à l’éolien leur part de backup

    Samivel51
    Invité

    Le developpement des capacites de stockage et de pompage turbinage parait pourtant essentiel pour absorber davantage d’ENR intermittentes.

    pierreerne
    Invité

    Si les energies renouvelables sont si intéressantes, pourquoi ne pas laisser tranquillement les convaincus investir dans ces systèmes, mais sans les subventionner, évidemment. On verra bien si l’éolien est plus rentable que le nucléaire…

    Peri
    Invité

    @pierreerne, pourquoi comparez-vous éolien et nuk? On peut faire des 2 non? Le tarif d’achat de l’électricité éolienne est de 0,082€ le kWh, cela me semble pas si élevé que cela. Ne vous inquiétez pas le nuk a encore de beaux jours devent lui et je pense qu’il peut s’accomoder d’un peu de mix energétique intégrant les EnR sans trop de problème.

    Dan1
    Invité

    « Le tarif d’achat de l’électricité éolienne est de 0,082€ le kWh » 82 €/MWh, c’est le tarif de base de l’éolien terrestre, mais aujourd’hui on paye plus que cela pour acheter l’ensemble de la production. Vous avez l’historique ici : N’oubliez pas l’indexation qui n’est pas négligeable. De plus, quand on va injecter de l’éolien « au-delà du rivage », le coût va flamber. Donc dans les années à venir, le coût d’achat de l’éolien ne sera pas de 82 €/MWh mais va augmenter entre 100 et 200 €/MWh. La CRE nous tiendra informés.

    Peri
    Invité
    Il me semble qu’à la mise en service d’un parc le contrat d’achat avec edf est bien de 0,082€ le kWh après il y a une indexation annuelle comme à peu près tout ce qui se vend où s’achète non? (moi mon lyer augmente tous les ans par exemple…) et au bout de 10 ans ce tarif reste stable ou baisse selon la vitesse du vent je crois. Je pense également que les coûts de l’électricité produite par d’autre source vont augmenter à priori pour l’EPR on parle bien de 0,10 ou 0,11€ le kWh non? Mais mon problème n’est… Lire plus »
    Dan1
    Invité
    Pour le tarif nous sommes d’accord que ça varie et plutôt à la hausse. Donc 82 € est une référence de calcul, pas un prix d’achat à l’instant T. Mais la plus grosse augmentation que nous verrons sur la CSPE est l’avénement de l’éolien offshore. Et comme chacun sait l’éolien offshore produit plus et plus régulièrement par unité installée. Nous aurons une augmentation plus forte et plus régulière de la CSPE. Pour ce qui est de la question de l’opposition permanente EnR – Nucléaire, c’est simple et il faut revenir à la Guerre des trois. Point de débat là-dedans mais… Lire plus »
    lr83
    Invité

    Bonne question : peut-on faire les deux EnR et nuk ? A priori, oui sauf que dans la réalité non ! Tout simplement parce qu’on n’en a pas les moyens financiers. A cela s’ajoute deux visions totalement différentes de la société qu’on souhaite : d’un coté une énergie centralisée détenu par un organisme tout puissant, de l’autre une énergie décentralisée détenue par des milliers d’organismes (parfois même de simple citoyen). C’est donc un choix qu’il faut faire.

    Dan1
    Invité

    Sauf que le nucléaire, on l’a déjà : 63 GW = 400 TWh/an (ou plus) Il est à mi-vie, il a déjà produit 11 000 milliards de kWh et est capable d’en produire au moins encore autant en entretenant le patrimoine.

    Dan1
    Invité

    La question n’est donc pas : peut-on faire les deux EnR et nuk ? La question est : comment va-t-on faire les deux sachant que le second est là et bien installé et que les EnR sont déjà là aussi via l’hydraulique. En France les EnR électrique précèdent le nucléaire… comme dans la plupart des pays. Actuellement le mix électrique français est nucléaire + EnR à hauteur 85% à 90%.

    Ds
    Invité

    D’après la CRE, le tarif moyen d’acchat de l’électricité éolienne est de 9,14 ct par kWh en 2014, mais le tarif actuelement est annulé suite au jugement du conseil d’état. Plus couteux encore : les baises de règime imposées aux centrales nuclèaires à cause de la priorité d’achat à l’éolien et au photovoltaique (voir journée du 11 mai 2014 sur Rte eco2max) Et tout cela pour alimenter des exportations massives à 4 cts. Le délire pur, les milliards jetés au vent, pour rien la plupart du temps, pour les suisses et les italiens le reste.

    Dan1
    Invité
    à Ds Vous faites référence au document prévisionnel ci-dessous ? : Effectivement, les prévisions 2014 c’est : Achat de 17 410 GWh pour la somme de 1 587 millions d’Euros, ce qui fait 91,15 €/MWh. On notera que l’éolien monte vite (contrairement au PV qui descend… mais qui part de tellement haut). Je reprends donc mon historique de coût d’achat unitaire de l’éolien : 2003 = 77,6 €/MWh 2004 = 79,7 €/MWh (+ 2,7 %) 2005 = 84,9 €/MWh (+ 6,5 %) 2006 = 84,5 €/MWh (- 0,47 %) 2007 = 83,6 €/MWh (- 1 %) 2008 = 84,0 €/MWh… Lire plus »
    sunny
    Invité

    Vous oubliez d’expliquer que cette « stagnation  » du coût de production de l’électricié de l’éolien s’explique par la décision politique de prendre en compte les coûts de raccordement et une très forte augmentation des taxes. Votre analyse est, très, très partisane.

    Dan1
    Invité

    Mon analyse est surtout factuelle. Où avez-vous vu que je prends parti… ce que par ailleurs vous faites très bien ! Je dis et je prédis simplement que le coût unitaire de l’éolien va augmenter pour la collectivité. Le reste c’est votre interprétation.

    sunny
    Invité

    « Où avez-vous vu que je prends parti… » On est pas dans une partie de carte à la Pagnol! Votre parti pris pro-nuke est depuis longtemps avéré et caricatural!

    Du blanc
    Invité

    Vous parlez du « parti pris pro-nuke depuis longtemps avéré et caricatural » de Dan1?? Et votre parti pris anti-nuke depuis longtemps avéré et caricatural obsessionnel,vous l’oubliez,bien sur ! Vous êtes vraiment un gros marrant,vous!

    Dan1
    Invité

    A Sunny « On est pas dans une partie de carte à la Pagnol! » Non, mais vous pensez qu’on y est ? Je repose ma question précise : Où avez-vous vu que je prends parti dans l’exposé des tarifs éolien que je fais à 11h11 ce jour ? Soyez factuel, c’est plus simple. Pour cela, pas besoin de faire à nos grands écrivains.

    jmdesp
    Invité
    Si pour le PV, il peut y avoir un fond de vérité à opposer energie centralisée et décentralisée, c’est finalement extrêmement douteux concernant l’éolien. Un parc de 3 ou 4 mats, c’est tout de suite environ 10 millions d’euro d’investissement, c’est tout de suite nettement au delà de ce dans quoi des particuliers peuvent vraiment investir. Surtout quand on analyse bien les déboires de certains parcs, c’est extrêmement risqué de se lancer en tant que propriétaire unique d’un petit parc de ce genre. S’il y a une casse grave, l’équipement pour la réparation est extrêmement couteux, pas disponible rapidement, et… Lire plus »
    Dan1
    Invité
    Je me suis trompé dans mon historique de l’achat éolien : Entre 2013 et 2014, c’est 91,2 – 88,6 = + 2,6 € ou + 2,9 % L’historique devient donc : 2003 = 77,6 €/MWh 2004 = 79,7 €/MWh (+ 2,7 %) 2005 = 84,9 €/MWh (+ 6,5 %) 2006 = 84,5 €/MWh (- 0,47 %) 2007 = 83,6 €/MWh (- 1 %) 2008 = 84,0 €/MWh (+ 0,48 %) 2009 = 84,7 €/MWh (+ 0,83 %) 2010 = 84,1 €/MWh (- 0,12 %) 2011 = 85,3 €/MWh (+ 1,4 %) 2012 = 87,1 €/MWh (+ 2,1 %) 2013 =… Lire plus »
    lr83
    Invité

    @jmdesp : ne tombez pas dans le travers consistant à extrapoler sur une seule énergie ! Concernant les distances entre site de production et site de consommation, les EnR permettent de la réduire dans bien des cas. Mais je dirais que ce n’est pas le point essentiel car on dispose déjà d’un excellent réseau et ce serait bête de ne pas l’utiliser à son maximum de potentiel. Mais la prochaine « révolution », ce sera les villes qui vont devenir productrice en devenant des énormes systèmes de stockage.

    edc10
    Invité

    …Au bout de toute ces années de présence sur Eerzine, toujours les mêmes débilitantes pour endormir le citoyen … Comparer des choux et des carottes … c’est 3000MWc d’éolien, pas 3000 MW … Et pas une puissance régulée mais intermittente … Lisez plutôt l’ineptie de l’article: « La France disposera en 2020 de 3 000 MW de puissance électrique fournie par les ‘nouveaux parcs éoliens en mer (soit l’équivalent de 4 réacteurs nucléaires)' » On voit qui est toujours au manettes de la politique. Le mensonge perdure, alors le combat continue … !

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