Transition énergétique : un projet de loi déposé au printemps 2014

Le gouvernement vient de rendre public un tableau de bord de la mise en œuvre de la feuille de route pour la transition écologique, et disponible sur le site du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie.

Il apparaît que sur les 84 mesures de la feuille de route, 24 ont été réalisées de façon définitive, et 39, de portée de moyen terme, sont engagées conformément au calendrier de la feuille de route. Au final, trois quarts des mesures ont été mises en œuvre selon le calendrier fixé.

Bilan synthétique sur la transition énergétique

Le débat national sur la transition énergétique s’est déroulé de novembre 2012 à juillet 2013. Le Conseil national du débat, composé de 112 personnes représentant sept collèges (entreprises, syndicats de salariés, ONG environnementales, autres associations, élus locaux, parlementaires et État), a travaillé sur les trajectoires énergétiques possibles dans une vision de moyen et long termes. Parallèlement, le débat s’est déroulé au niveau territorial, dans la quasi-totalité des régions métropolitaines et des territoires d’outre-mer. Le 25 mai, dans 14 régions de France, s’est déroulée la première journée citoyenne. Cet événement a rassemblé plus de 1.000 personnes, invitées à donner leur avis sur les grands thèmes du débat.

La synthèse du débat a été adoptée le 18 juillet à la 9ème séance plénière du Conseil national. À partir de cette synthèse, qui sera remise au Gouvernement à l’occasion de la
Conférence environnementale 2013, de premières mesures permettant d’accélérer la transition énergétique seront prises par le Gouvernement et un projet de loi sur la transition énergétique sera déposé au Parlement au printemps 2014.

Lutte contre le changement climatique

La France a porté aux niveaux européen et international les objectifs ambitieux de lutte contre le changement climatique fixés par le Président de la République. Celui-ci est le premier chef d’État à s’être explicitement prononcé en faveur d’objectifs communautaires de réduction des émissions de gaz à effet de serre de 40% en 2030 et 60% en 2040. Les préparatifs pour accueillir la 21e conférence des parties de la convention-cadre des Nations unies sur le changement climatique au Bourget, fin 2015, ont été engagés. Cette conférence sera placée sous le signe de l’exemplarité environnementale et mettra en œuvre un programme d’action pour réduire au maximum son impact sur le plan des consommations de ressources naturelles (eau, déchets, énergies) et des émissions de gaz à effet de serre

Fessenheim

Francis Rol-Tanguy a été nommé délégué interministériel à la fermeture de la centrale nucléaire et à la reconversion du site de Fessenheim. Il a engagé la concertation sur la reconversion du site. Annoncée par le Président de la République lors de la Conférence environnementale, la fermeture de Fessenheim, mise en service en 1977, interviendra « à la fin de l’année 2016 dans des conditions qui garantiront la sécurité des approvisionnements de cette région et la préservation de tous les emplois ».

Gaz de schiste

Conformément aux engagements du Président de la République, les demandes de permis exclusifs de recherches d’hydrocarbures concernant les gaz de schiste et la fracturation hydraulique ont été rejetées en septembre 2012 – permis de Brignoles, de Beaumontde-Lomagne, de Cahors, de Gréoux-les-Bains, de Lyon-Annecy, extension de Montélimar, de Montfalcon et de Valence.

Rénovation thermique

Le plan de rénovation thermique a été présenté le 21 mars dans le cadre du plan d’investissement pour le logement. Il contribuera à la lutte contre la précarité énergétique et inclura des aides nouvelles pour que les travaux d’efficacité énergétique soient accessibles au plus grand nombre. En parallèle, les modalités de fonctionnement du guichet unique sont en cours d’élaboration et la refonte du crédit d’impôt développement durable et de l’Éco-PTZ est en cours, de façon à rendre ces dispositifs plus efficaces pour atteindre l’objectif de 500.000 rénovations par an.

Le réabondement des programmes d’investissements d’avenir (PIA), présenté le 9 juillet, doit contribuer à l’atteinte de cet objectif

Énergies renouvelables

La relance du développement des énergies renouvelables a fait l’objet d’un paquet important de mesures conformément aux décisions issues de la Conférence environnementale. Le cadre législatif pour le développement de l’éolien terrestre a été simplifié. Pour faire face à la crise du photovoltaïque, qui a couté 14.000 emplois entre 2010 et 2012, des mesures d’urgence visant à développer 1.000 megawatts de nouveaux projets en 2013 ont été prises. Un appel à manifestation d’intérêt a été lancé en mai 2013 afin de consolider les filières des énergies marines renouvelables (énergie hydrolienne, éolien flottant, énergie houlomotrice et énergie thermique des mers).

Dans le cadre du plan national biogaz, la France s’est fixé pour objectif que le biogaz permette d’alimenter l’équivalent de 800.000 foyers en électricité renouvelable (hors chauffage) et de produire l’équivalent de 555.000 tonnes de pétrole en chaleur renouvelable.

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34 Commentaires sur "Transition énergétique : un projet de loi déposé au printemps 2014"

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Ivos
Invité

. 1000 milliard ? A peine 15 années de notre déficit commercial énergétique … alors que l’Etat a les moyens de s’endetter à perpet !

meminick
Invité

encore le reflet de l’oeuvre de technocrates. une série de mesures ponctuelles sans ambition. On a l’impression que la fermeture de Fessenheim est l’alpha et l’oméga comme l’épisode de Plogoff dans les années 80, on connait la suite.

jipebe29
Invité

De quoi s’agit-il? De ce non-réchauffement global depuis 1997? Et nos gouvernants ont le toupet d’utiliser un non-événement pour nous tondre avec de nouvelles taxes censées, paraît-il, sauver la planète du méchant CO2 des méchants humains et des méchantes entreprises, même si la planète se porte fort bien et n’en a rien cirer des délires des escrologistes?

Ivos
Invité
1998 (et non 1997) se classe 3ème la plus chaude après 2010 et 2005 … mais vrai que 2005 et 2010 l’ont dépassé que d’un chouilla. Mais le réchauffement ne s’analyse pas juste par les records … mais dans son ensemble … ainsi 1998 est la seule année du 20ème siècle qui figure dans le top 10 des années les plus chaudes, toutes les autres étant du 21ème siècle. Et evidemment le climat ne se réchauffe pas linéairement (ce serait trop beau, enfantin même) de la même façon que les températures ne se réchauffent pas linéairement quand on passe de… Lire plus »
filvert
Invité

Voir article sur : les calottes glaciaires +60% en 2013 !

Ivos
Invité

Là aussi, absolument rien de linéaire, et un chiffre balancé comme ça n’a aucun sens. Voir au lien ci-dessous un super petit graphique animé très explicite sur la variabilité d’une année sur l’autre … mais où il ne fait aucun doute dans quel sens va la banquise. désolé que 2013 n’y figure pas ni même le record de septembre 2012 … Il n’y en a toutefois pas besoin pour comprendre.

Dan1
Invité
Il ya tout de même une différence énorme entre une calotte glacière de 4 à 4 km d’épaisseur sur un continent et une glace de mer de 1 à 3 mètres d’épaisseur comme la banquise arctique. D’ailleurs, si on veut évoquer la glace de mer au pôle nord, il faut parler de banquise et non de calotte glaciaire. La première emmagasine une énergie colossale sur des milliers d’années alors que l’autre fluctue énormément à l’échelle annuelle. c’est spectaculaire, mais pas forcément hypersignificatif sur le moyen et long terme. De plus, il faut considérer l’évolution de l’épaisseur et l’âge moyen de… Lire plus »
Nicias
Invité
En conclusion, la seule mesure de la surface ne permet pas de conclure, il faut analyser l’évolution du volume comme on le fait avec les glaciers dont on tire des bilans de masse. Vous avez raison … mais il y a un problème. La surface, c’est simple, il suffit de prendre une photo d’assez haut. Le volume, on ne peut pas le mesurer (sauf localement, quand quelqu’un va sur place, c-a-d rarement) alors on est obligé de recourir à un modèle. Les gens sont rarement au courant mais il y a tout un tas de données climatiques qui nous sont… Lire plus »
Ivos
Invité

Ci-dessous le lien qui a sauté dans mon précédent msg.

Dan1
Invité

Dans le cas du satellite Cryosat, il s’agit bien de mesure exhaustive de l’épaisseur de la totalité de la surface de la glace : Quand on connaît assez précisément la surface et l’épaisseur, ça doit pas être trop dur de calculer le volume.

Sicetaitsimple
Invité
car je ne suis pas un spécialiste de l’Artique, ces délais montrent bien que c’est compliqué de passer des idées et des déclarations d’intention aux décisions, en essayant de prendre en compte l’ensemble des aspects. Heureusement, il y a un sujet qui va faire consensus car la “parité réseau” étant dès maintenant ( ou l’an prochain) atteinte, le solaire PV va pouvoir se développer sans aucun tarif d’achat, ou plus précisément un tarif d’achat ( pour les surplus) représentatif des prix de marché, soit environ et en moyenne 50€/MWh. Je n’ai rien vu dans les conclusions du DNTE sur la… Lire plus »
trimtab
Invité

“…….Je n’ai rien vu dans les conclusions du DNTE sur la batterie d’occase, mais c’est peut-être un pb d’inattention……..” Ni sur la ‘grosse marmite’ dans laquelle il faudrait intégrer tous ça du site http://www.geni.org, (library-energy grip maps) qui ne doivent pas connaitre ou oser y aller, vu que c’est ‘hyper global’ et un peu trop ‘hors de la boite’ pour eux ? trimtab

Nicias
Invité
Dans le cas du satellite Cryosat, il s’agit bien de mesure exhaustive de l’épaisseur de la totalité de la surface de la glace Non, c’est un satellite altimétrique (très récent). Il mesure comme son nom l’indique l’altitude avec un radar. Pour trouver l’épaisseur (c’est un glaçon qui flotte dans l’eau), vous devez faire des hypothèses sur la salinité, la température, l’age de la glace, corriger de la pression atmosphérique et marine (il faut connaitre le relief sous-marin) etc … sachant que la mer n’est pas un milieu homogène. En plus votre satellite à 3 ans de durée de vie, ce… Lire plus »
Nicias
Invité

désolé que 2013 n’y figure pas ni même le record de septembre 2012 On peut réparer ça, d’autant que le volume est en augmentation pour la première fois depuis le début de l’ère satélitaire. Manque des barres d’erreur quand même…

Sicetaitsimple
Invité

Là, vous êtes injuste. A l’enjeu 14, “une politique européenne plus ambitieuse et mieux coordonnée, il est écrit dans les “actions”: “En cohérence avec les stratégies de transition des États membres, développer les interconnexions pour mutualiser les risques, corriger les dysfonctionnements du marché intérieur européen de l’électricité et du gaz et proposer un cadre commun pour le développement des mécanismes de capacité;”

Dan1
Invité
A Nicias. “Non, c’est un satellite altimétrique (très récent). Il mesure comme son nom l’indique l’altitude avec un radar. Pour trouver l’épaisseur (c’est un glaçon qui flotte dans l’eau), vous devez faire des hypothèses sur la salinité, la température, l’age de la glace, corriger de la pression atmosphérique et marine (il faut connaitre le relief sous-marin)” Certes, c’est un satellite altimétrique… sauf qu’il est capable de mesurer des choses que les anciens radar ne savait pas faire. Il mesure notamment la différence de hauteur entre l’eau libre et la glace, ce qui permet d’avoir une très bonne mesure de la… Lire plus »
Sicetaitsimple
Invité
Je ne voulais pas vous mettre la pression! Dans les conclusions de la synthèse du DNTE et ses “actions”, il y a plein de bonnes idées. Le souci c’est qu’en face de chacune des “actions”, il n’y a jamais “combien ça coute”, “combien ça rapporte”, ” qui paye ou finance”…Et donc c’est un exercice de style, nécessaire mais pas suffisant. Concernant le cas précis des interconnexions electriques, l’avantage c’est que c’est relativement clair parce que ce sont généralement deux opérateurs de réseau qui sont aux manettes sans rien demander à personne sauf des financements à taux bonifiés de la part… Lire plus »
climax1891
Invité
L’environnement, c’est secondaire. Jean-Marc Jancovici “Depuis 1974, chaque choc pétrolier – qui marque une tension sur la disponibilité de l’énergie – est suivi d’un ralentissement économique mondial, et d’une récession dans un certain nombre de pays industrialisés. Le choc pétrolier actuel signifie donc une récession pour bientôt.” Depuis 1973, c’est l’argent du pétrole qui finance l’intégrisme musulman qui a fait tant de mal à la France. Depuis 1973, c’est l’argent du pétrole qui finance les programmes nucléaires de l’Iran et du Pakistan. Depuis 1973, c’est l’argent du pétrole qui finance l’explosion démographie aux portes de l’Europe : soit 20 millions… Lire plus »
Dan1
Invité
Certes le pétrole, et plus largement les fossiles, coûte cher à la France et il faut d’urgence limiter la facture énergétique en diminuant notre dépendance au pétrole, mais globalement l’économie du pétrole est plus nuancée que ce qu l’on évoque souvent : Je reprends le passage intéressant : “Il ne faut pas oublier que la vente des produits dérivés du pétrole permet, notamment via la fiscalité, aux pays consommateurs de récupérer une bonne partie de la rente pétrolière et en tous cas globalement plus que les pays producteurs. Selon Jean-Marie Chevalier (dans le livre “les grandes batailles de l’énergie”), chaque… Lire plus »
Nicias
Invité
Il mesure notamment la différence de hauteur entre l’eau libre et la glace, ce qui permet d’avoir une très bonne mesure de la hauteur de glace émergée. Après, ce n’est pas très dur d’en déduire la hauteur de glace immergé et la hauteur totale puis le volume. Et pour la banquise, il n’est pas nécessaire de faire appel au relief sou-marin. Je n’ai pas relu votre source mais j’y ai réfléchit cet aprem et j’ai eu de gros doutes sur la pertinence de mon post. De mémoire il y avait 3 instruments de mesure sur le satellite. Je pense un… Lire plus »
climax1891
Invité

L’évolution du prix du pétrole, en dollars corrigés de l’inflation, et de la croissance du PIB français par habitant depuis 1960 est assez claire.

Nicias
Invité

Boulder, ou la climatologie attaquée par la météo:

Nicias
Invité
La France paye son baril de pétrole avec des € (constant). A vue de nez, la corrélation n’est pas terrible. Le lissage sur dix ans ne repose sur rien de sérieux. On dirait de la climatologie ou tout est moyenné sur des critères non physique pur essayer d’extraire le signal. On vivait mieux en France à la fin des années 80 et à la fin des années 90 quand il y avait un contre-choc pétrolier. Non on avait plus de croissance ce qui est différent et c’est une coïncidence. Encore une fois, les pays exportateurs de pétrole importent principalement d’Europe… Lire plus »
Nicias
Invité
C’est pas des radars altimetriques mais: “Even under optimal conditions, such as mid-winter in the middle of the ice pack, passive microwave sensors can only provide concentration estimates to within about ±5% accuracy. In less optimal conditions during summer melt, near the ice edge, and over thin ice regions, the uncertainty might reach values of more than ±20%. At various times of year and locations there may a mixture of many of the following: bare ice, ice covered by snow of different characteristics, thin ice, ice with surface melt, ponded ice, ice with flooded snow, ridged ice, ice of different… Lire plus »
Sicetaitsimple
Invité
Je n’ai pas vraiment compris ce que vous voulez démontrer, mais ce n’est pas très grave. L’évolution du prix des produits pétroliers ( que ce soit en € ou en $) est un exercice auquel je ne me risque pas vraiment, car c’est bien souvent plus dicté au moins à court terme par de évenements géopolitiques ( donc peu prévisibles) qu’à des fondamentaux, les fondamentaux ( consommation des pays en développement) étant par ailleurs plutôt orientés vers la hausse. Mais il est vrai que les gaz de schistes aux US montrent qu’il peut y avoir des événements non prévus, même… Lire plus »
Sicetaitsimple
Invité
c’est donc en gros ce que coute directement ou indirectement ( via industrie, services,…) à chaque francais ( y compris le bébé dans sa poussette) l’approvisionnement de la France en produits essentiellement pétroliers et gaziers hors taxes à la frontière (ne pas confondre avec ce que coute pour un francais sa propre facture énergétique). Donc 1000€ qui partent vers quelqu’un qui nous a vendu (principalement) du gaz ou du pétrole, un chèque “sec”. Comme je ne pense pas que la France devienne demain un grand producteur de gaz ou de pétrole, il n’y a que deux moyens pour tenter de… Lire plus »
Nicias
Invité
On va faire quelques calculs. On consomme environ 90 millions de barils par jour. A 100$, cela fait 9 milliards/j, soit 3285 milliards/an. Cela représente 6,5% d’un PIB mondial de à la louche 50000 milliards de $/an. Est ce qu’on peut expliquer disont un ralentissement de la croissance de 1% par an sur dix ans avec ça. Pourquoi pas. Passons aux mécanismes éventuel. On peut admettre que la cause de la hausse des prix soit les ressources necessaires à la production du pétrole. C’est là que ça coince, le cout de production de votre pétrole saoudien n’a pas changé, seul… Lire plus »
climax1891
Invité
Nicias
Invité
Pour nous c’est un peu différent, le raisonnement marginaliste fait plus haut n’est pas pertinent, on prend 100% de la hausse du prix de vente mais il y a des compensations. La hausse du prix du pétrole n’est certainement pas une bonne nouvelle pour nous, c’est une baisse nette de notre niveau de vie (mais pas du PIB). On importe 430 milliards de biens en France par an. je comprend qu’on soit sur un forum lié à l’énergie mais je ne vois pas pourquoi on devrait limiter nos importations de pétroles plus que de poussettes anglaises. On doit diminuer nos… Lire plus »
Nicias
Invité

Les importations annuelles française sont de 530 milliards dont 68 de pétrole et de gaz (3,7%du PIB de 2012).

Ivos
Invité
Tu écrivais “je ne vois pas pourquoi on devrait limiter nos importations de pétroles plus que de poussettes anglaises” C’est que si les poussettes anglaises venaient à manquer ou à devenir trop chères que ça ne réduirait pas les naissances pour autant … alors que si l’énergie devenait trop chère ou venait à manquer que ça réduirait l’activité en général … Plus largement l’autonomie alimentaire comme énergétique (cette deuxième étant en quelque sorte l’alimentation du système) sont toujours préférables à une situation de forte dépendance par rapport au reste du monde. Et autre considération géopolitique, ne pas oublier que les… Lire plus »
Nicias
Invité
Pourriez vous me citer un exemple historique ou la France a manqué de pétrole ? Ce n’est tout simplement jamais arrivé sauf lorsque nous avions rejoint le camps des puissances de l’axe. Il peut y avoir des crises, des prix hauts. C’est la vie et il peut être très couteux de s’assurer contre. Le premier choc pétrolier en France a duré moins de 1 an et dès l’année suivante, la production était supérieure de 3% à celle d’avant la crise (pour imager, on a fait tourner les usines mais on s’est passé de poussettes McLaren, c’est a ce genre de… Lire plus »
Ivos
Invité
La différence avec les années 70 … c’est qu’à l”époque la hausse des prix avaient une origine politique … aujourd’hui elle a une origine géologique … les réserves de pétrole on en trouve de moins en moins. Et si toutes les capacités de production et de raffinage ne sont pas utilisées actuellement … Ok la crise … mais aussi parceque ça arrange les pays producteurs de ne pas trop vite tirer sur leurs réserves et faire baisser les prix d’autant plus qu’ils savent bien que demain ils pourront les valoriser bien davantage qu’aujourd’hui … Pourquoi vendrait-il moins cher aujourd’hui ce… Lire plus »
Nicias
Invité
Ce n’est pas sans relation. Je me suis intéressé au RCA en grande partie parce qu’on investissait des sommes énormes pour lutter contre le réchauffement, pratiquement tout dans le domaine de l’énergie (d’ailleurs, avant je ne m’intéressait pas à l’énergie non plus). Je me suis pris un coup de bambou, non seulement on faisait ça n’importe comment, mais en plus ça ne reposait sur rien de solide. Non la fonte de la banquise ne m’intéresse pas beaucoup. Actuellement, on vient d’atteindre le minimum de banquise arctique alors que les températures sont négatives depuis plusieurs semaines. La température de l’air n’est… Lire plus »
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