IssyGrid : 1er site pilote en France d’optimisation énergétique

Développé tout d’abord au sein du quartier d’affaires Seine Ouest à Issy-les-Moulineaux (près de 10 000 personnes sur un périmètre de 160 000 m²) en 2012, le projet sera étendu en 2013 aux 1 600 logements du quartier résidentiel Fort d’Issy.

Cette réalisation pilote réponde à une logique triple. Tout d’abord, elle consiste à consommer mieux – moins et au bon moment – tout en incluant les nouveaux usages de consommation d’énergie ; Puis, à intégrer "harmonieusement" la production locale d’énergies renouvelables ; Et enfin, à optimiser la gestion de l’énergie à l’échelle du quartier (bureaux- logements- commerces- équipements publics), en la reliant au réseau de distribution publique et en ayant recours à des moyens de stockage. Elle vise par ailleurs à réduire les émissions de gaz à effet de serre, notamment en contribuant au lissage des pointes de consommation.

Première étape du processus opérationnel d’IssyGrid®, la mise en œuvre du monitoring du quartier est désormais effective. Des systèmes d’agrégation des données pour analyser et optimiser la consommation d’énergie ont été installés dans des logements tests mais aussi au sein d’un des principaux immeubles tertiaires de Seine Ouest.

Des logements tests « intelligents »

Des logements tests -une dizaine-, préfigurant les 1 600 logements inscrits dans le périmètre d’IssyGrid®, ont été dotés d’équipements pour le suivi des consommations par type d’usage (chauffage, éclairage, eau chaude sanitaire et autres) :

– prises communicantes pour suivre la consommation des équipements branchés et les piloter à distance (réfrigérateur, poste de télévision, informatique…)
– capteurs de température placés loin du chauffage et des sources de courant d’air.
– thermostat communicant permettant de régler le chauffage à distance.

Les informations récoltées sont ensuite transmises, via la box internet, en temps réel et de manière anonyme, vers le système d’information énergétique central, en vue d’une optimisation des flux à l’échelle du quartier.

L’utilisateur peut être alerté par SMS du dépassement d’un certain seuil de consommation énergétique pour l’inviter à réduire la consommation de son logement. Il peut alors par exemple éteindre à distance ses appareils en veille à partir de son smartphone et agir sur le réglage du chauffage.

Simple à installer et à utiliser, ludique et discret, ce dispositif permet à l’utilisateur d’apprécier les différents paramètres de sa consommation énergétique (en particulier la consommation du mode veille). Il l’aide à prendre conscience de l’importance de la maîtrise de la consommation d’énergie à l’échelle individuelle et de son impact sur le risque de pointe. Il favorise également un mode de consommation énergétique plus vertueux (extinction des ordinateurs la nuit et en cas d’absence, remplissage optimisé des machines à laver…).

L’équipement des logements sera complété par l’installation d’un thermostat communicant permettant de régler à distance le chauffage et d’un compteur communiquant Linky permettant de récolter en temps réel des informations sur la consommation globale et d’optimiser la gestion du réseau.

Des bâtiments intelligents au service de l’intelligence du quartier

Pour le tertiaire, le processus opérationnel a également été engagé sur un immeuble test, Galeo, siège de Bouygues Immobilier, avant d’être étendu aux 160 000 m² de Seine Ouest. Il s’appuie principalement sur la mise en place d’une interface logicielle, véritable tableau de bord intelligent qui permet d’obtenir une mesure précise des consommations d’énergie ventilées suivant les différents usages (éclairage, informatique et télécommunications, chauffage, ventilation, climatisation, eau chaude, parkings, ascenseurs, recharge des véhicules électriques). Grâce à cet outil, les mesures des différents paramètres sont alors retraitées et rapprochées des critères règlementaires fixés par la RT 2012.

L’outil de monitoring intelligent de réseau a la capacité de collecter et d’agréger, en temps réel et de manière anonyme, les informations relatives à la consommation (logements, tertiaires, commerces, équipements publics), au stockage d’électricité (batteries,…) et à la production locale d’énergie photovoltaïque.

IssyGrid : 1er site pilote en France d'optimisation énergétique

 

Quatre étapes majeures à court terme

Dès le premier semestre 2012, le périmètre d’IssyGrid® sera élargi à une trentaine de logements existants et à quatre autres immeubles tertiaires : EOS, siège de Microsoft en France et du groupe Steria, Farman, siège de Systra, la tour Sequana occupée par Bouygues Telecom et Eqwater.

VIGIE, le centre d’information, d’analyse et de services du quartier opérationnel en septembre 2012, proposera au fur et à mesure de l’évolution du quartier des options d’amélioration aux particuliers et aux entreprises, en lien avec le gestionnaire de réseau. Il évoluera également pour proposer des outils et des fonctionnalités d’ «effacement» des pointes de consommation à l’échelle de l’éco-quartier.

D’ici fin 2012, la mise en place des moyens de production d’énergies renouvelables (photovoltaïque, géothermie) et des outils de stockage sera achevée.

Le système d’éclairage public évoluera au deuxième semestre 2012 grâce à un système innovant permettant de faire converger réseau électrique et réseau numérique. Objectif : gérer avec précision le réseau d’éclairage et allier performance énergétique et services à la ville. Les candélabres pourront être pilotés individuellement et l’éclairage s’adaptera en fonction du trafic routier.

Enfin IssyGrid® sera doté d’équipements de recharge des véhicules électriques intégrés dans les bâtiments et sur la voie publique. Leur fonctionnement sera optimisé grâce à l’intégration de solutions de stockage.

« Le lancement opérationnel d’IssyGrid® marque un tournant décisif qui préfigure les quartiers à énergie positive de la ville de demain. Cette réalisation pilote, unique en France, unique au sein du Grand Paris, contribue à faire de la ville d’Issy-les-Moulineaux, une pionnière en matière de smart city. Au-delà de ses vertus environnementales, IssyGrid® revêt un formidable enjeu éducatif et sociétal. Il suscite également des perspectives porteuses en termes de création d’emplois » a déclaré André Santini, ancien Ministre, Député-Maire d’Issy-les-Moulineaux, Président du Conseil de Surveillance du Grand Paris.

 

Focus

Production d’électro-solaire et stockage d’énergie dans un bâtiment tertiaire

300 m2 de panneaux photovoltaïques seront installés pour arriver à une surface totale d’environ 1 000 m2 sur 3 bâtiments.

Le système installé sera très instrumenté. L’innovation porte sur la flexibilité d’utilisation de la production photovoltaïque avec des solutions mixtes de consommation dans le bâtiment équipé (auto-consommation, stockage local) et des solutions de partage avec le quartier (injection dans le réseau de distribution, stockage centralisé).

Le photovoltaïque étant une source d’énergie intermittente (nuit, météo, saison, nuage), la prévision de production photovoltaïque dans le jour, les heures, les minutes à venir, constitue un élément de décision pour le pilotage du smart grid.

D’une part, un système de prévision de production photovoltaïque sera développé avec différentes échelles temporelles, incluant des données météo, des mesures in-situ et un modèle photovoltaïque. D’autre part, les systèmes photovoltaïques seront communicants en temps réel pour valider la production effective, piloter la puissance, planifier les interventions et affiner les modèles prédictifs.

Un système de stockage, basé sur des batteries très performantes, permettant un nombre important de cycles de décharges et de recharges, sera déployé dans l’immeuble accueillant les 300 m2 de panneaux photovoltaïques. Ainsi les différents cas d’usage seront expérimentés sur cet immeuble en privilégiant l’auto-consommation de l’énergie issue des panneaux et le stockage (aux heures creuses). Aux heures de forte consommation du quartier, l’énergie stockée sera alors consommée sur place permettant ainsi de réduire le recours à l’énergie issue du réseau public.

            

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Mamouth

Aïe ! L’architecture logicielle repose sur du microsoft : ça va être dur d’avoir le niveau de fiabilité requis pour ce genre de plateforme. Du Unix/Linux serait un meilleur choix.

Reivilo

Très “smart” (3 fois) ce processus “optimisé” (7 fois) pour logement “intelligent” (5 fois) avec prises, compteur, capteurs et autres “systèmes” (8 fois) “communiquants” (6 fois). Gros déffoulement technologique et vocabulaire ronflant ça colle bien avec le quartier… Bien sûr tout n’est pas à jetter, mais s’il faut impérativement un smartphôône pour piloter à distance le remplissage de la machine à laver ? ou régler le chauffage, ça devient quand même un peu lourd et un poil élitiste.

trimtab

“……………pour piloter à distance le remplissage de la machine à laver ?…. Moi je fais avec une prise ‘horloge’ à 10 €, …….comme je fait de ‘l’éco conduite’ avec une très haute technologie de ‘limitateur de vitesse’…..le pied humain ! Simple (et pas cher) ou compliqué (et couteux), il faut choisir. C’est comme se raser au blerot et du savon de marseilles (que je fais depuis 40 ans). Elegance frugale ! trimtab

Lionel_fr

Le noyeau MS7 est techniquement aussi fiable que linux dont il s’inspire largement. Au point de vue modèle économique MS offre des assurances de maintenance qu’aucun éditeur linux ne peut égaler. Enfin, le debug sous VS.NET est, sinon le plus avancé , en tous cas l’égal des meilleurs langages. Le vrai avantage de Linux est que sa gratuité permet aux éditeurs de firmware de ne pas payer de royalties sur le hardware et donc d’enpocher 100% du budget de maintenance… A propos , j’a noté que les budgets de maintenance étaient souvent absents des appels d’offres sur les marchés publics. Quelle erreur de distribuer une techno innovante sans avoir de budget pour la maintenir ! Comment faire les mises à jour de sécurité ? Corriger les bugs apparus tardivement ? Si vous n’avez pas le service marketing de microsoft, c’est à vous de négocier les indispensables budgets de maintenance faute de quoi, un bug tardif vous mènera directement à la case justice, sans parler des efforts que vous devrez fournir gratuitement pour sauver votre projet de la déroute. Intrinsèquement , les deux kernels se valent mais certainement pas leur management. C’est plus facile de réclamer des sous quand on est no1 mondial du logiciel que pour une PME avec une gestion de projet approximative

gaga42

Sauf qu’un bon vieux rasoir électrique dépensera beaucoup moins de ressources que le blaireau (eau chaude, savon, eau sale…), et j’ai pu vérifier que les automatismes de ma voiture (boite séquentielle + regul vitesse) sont plus efficaces que mon pied. Mais pour la plupart des gadgets évoqués (“smartphôône” de Reivilo) je suis d’accord.

Stephsea

Issy dépense plus en com’ qu’en tout autre chose. Ils payent une fortune des boites de com’ et attachés de presse pour que ce genre de parution nous arrivent. J’aimerais bien qu’un petit investigateur nous passe un camembert des dépenses de la mairie d’issy : l’intelligence énergétique serrait elle vraiment prioritaire sur la campagne de com’ qui l’accompagne? Cela reste à vérifier… Toute cette com’ et son cout énergétique global ne vient elle pas annuler les efforts technologiques dont elle fait l’éloge et la promotion? Je me permets aussi un doute sur les technologies communicantes qui génére du SMART à tous les étages. Cette débauche technologique est basée encore une fois sur un modèle fonctionnel extrêmement fragile. Pour être efficace il faut équiper 70 à 80% de la population. Quand auront nous tous des prises communicantes dans ns cuisines? Rien que la question nous fiat sourire. Une simple prise de qualité coute déjà entre 5 et dix Euros. Une installation éléectrique hyper classique est déjà très chère. Qui aura les moyens de s’équiper de 40 à 120 prises à 15-20-50 €??? Qui va payer pour le gestion des flux d’information? Un abonnement de plus sur nos factures? Tout cela est dégoulinant de bien pensance, et masque bien mal des intentions difficles à définir, une belle politique ultra éllitiste qui n’aura pas manquée de remplir les poches de quelques opportunistes “technologues” de la com’ et du smart. J’espèer que au moins ils prennent leur pied…

trimtab

Vous adressez moi, car je ne pense pas que Lionel_fr ce fait beaucoup dans élegance frugale si cher à Amory Lovins ! Pour le blaireau : le mien à 20 ans d’age, bien qu’un peu ‘chauve’ maintenant ! Et son future (proche ) remplacement et recyclage ne me pose pas trop de questions de ‘conscience’. Votre rasoir atomique (ou à piles – aie ! aie!) a quelle durée de vie et son recyclage ? Et mon limitateur de vitesse auto ? Certe , son utilisatation est ‘contrainante’, mais il durera jusqu’a je ‘plie mes gaules’ pour du bon. Mais la votre ajoute combien au prix du votre ‘caisse’, dure combien de temps ? Et tous ces pièces à fabriquer, entretenir, recyclées ? l’élegance frugale est un etat d’esprit avant d’être une démarche ‘militante’. trimtab

Reivilo

Possesseur d’un blaireau beaucoup plus récent que celui de trimtab (10 ans ?) j’ajouterai qu’il permet des enfantillages puérils mais amusants sur le nez des proches qui se présentent dans la salle de bain. Il est aussi Cloclo-compatible avec un risque d’électrocution quasi nul en usage normal.

Lionel_fr

@Stefsea En fait, vous dites que le budget pub de la ville est énorme, ce qui est sans doute vrai, mais au final, tout le monde a noté que le texte est abscons, les superlatifs grossiers, l’explication douteuse… Techniquement, toutes les prises sont communicantes : ce n’est pas la prise qui communique mais le CPL qui transite dans le courant. Le hardware Free revolution utilise déjà abondamment le CPL et parvient à passer de la video HD dans les 80Mb/s max qu’il autorise. Je me pose la question de la compatibilité de tous ces CPL dans un seul réseau électrique domestique. Vu que des millions de CPL’s sont déjà utilisés en France .. Perso, j’ai 5 CPL 200Mb/s en service, et ça m’empèche de passer au 500Mb/s. J’espère qu’ils utilisent bien le protocole AV sinon je refuserai leur hardware. La seule alternative au CPL est le WIFI -ou BlueTooth ou Zigbee ou même DECT- qui coutent une fortune et compliquent singulièrement le hardware embarqué à base de micro-contrôleurs sauf le zigbee plus simple mais avec une bande passante ridicule (1Kbs). Pour un déploiment en masse, il faudrait doubler le réseau par un simple émetteur grandes ondes longue portée, de nombreux signaux n’ont pas besoin de remonter vers le serveur. @Trimbab Effectivement je ne pige goutte à vos références culturelles, j’ai dû oublier de lire le bouquin ou voir le film. @ Tous Contrairement à ce que semble dire le texte, un smart grid très simple couterait très peu cher pour une efficacité énorme. Il est loin le temps où l’electroménager reposait sur des interrupteurs. Presque toutes les machines electriques possèdent au moins un controleur ne serait-ce que pour piloter la led d’allumage. Comme ces composants peuvent difficilement couter moins cher qu’actuellement, ils ont tendance à monter en puissance. Horloge plus rapide , bus 64bits, 256kb de flash et ce n’est pas fini. Dans ce contexte, le pilotage du smart-grid ne présente qu’un surcoût en software. Tout au plus , quand même ajouter quelques relais et une logique de communication sécurisée avec le serveur. Le reste sera dicté par le marketing et il faudra quand même penser à “vendre” le smart grid aux utilisateurs qui n’y ont actuellement aucun avantage… Faudra bien qu’EDF présente un barème de prix convaincant pour justifier le surcoût des machines. Dans le cas contraire ce sera encore un énorme marché raté pour cause de monopole , dans ce secteur d’activité , c’est un peu la règle hélas…

trimtab

“….je ne pige goutte à vos références culturelles…….” Et pourtant si Bucky (Richard Buckminster Fuller) est peu connu des ‘chercheurs de vérité’ d’enerzine (bien que je donne souvent des liens pour le découvrir), Amory Lovins: comme Lester Brown, et notre JMJ national, ne doivent pas des inconnus totals à tous ceux qui s’intéresse de loin à l’énergie ? Et le nom c’est trimTAB et non trimBAB (une tentative de votre part de me ‘baba-iser’ ? taper ‘trimtab+Bucky’ sur google pour mieux comprendre l’origine de mes ‘réferences’. ou http://www.bfi.org trimtab

Nrjsaver

Pour ceux qui ont lu le dernier livre de J. RIFKIN, la 3ème révolution commence à prendre forme ! Lire par exemple sa dernière interview :

Pastilleverte

Certes des boites de com° ont du se goinfrer, les contribuables issylesmoumineauxiens ne les remercient pas. Mais l’important est la hiérarchie des actions : efficacité, sobriété PUIS ENR, bien modestes au demeurant, mais avec un bon point : le recours à la géothermie (attention aux nappes phréatiques tout de même !) Quant au stockage, c’est bien d’y penser (un des points, encore, noirs des enr), mais cette super “batterie” de stockage, côté “vert” en cycle de vie, aïe aïe aïe, je crains le pire (peut être à tort)

Sicetaitsimple

On aurait eu le même article mais la ville serait une banlieue d’Oslo ou de Copenhage, je suis certain que les réactions auraient été tout autres! Enfin des gens intelligents, qui préparent l’avenir énergétique,….. Là, ca chipote, ça ergote….Mais bon.. PS à Trimtab: les smart grids ne sont à mon avis pas incompatibles avec les smart guys, mais effectivement ça va être difficile de commander votre blaireau depuis votre smartphone….Il y a un vrai problème d’incompatibilité des systèmes d’exploitation, même Lionel ne vous le résoudra pas!

trimtab

“……….les smart grids ne sont à mon avis pas incompatibles avec les smart guys, mais effectivement ça va être difficile de commander votre blaireau depuis votre smartphone..” En effet, j’ai toujours pensé que d’abord il faut être d’abord ‘smart’ en tant de consommateur avant de compter sur la technologie pour être ‘rusé’ à notre place: Pour la commande de blaireau. Avec mon ‘smartphone’ Nokia de 6 ans d’age (trouvé dans un fond tiroir au travail à l’époque! -recup,recyclage à la trimtab !) j’aurais en effet du mal, vu qu’il ne possède que 2 fonctions, téléphoner et SMS, mais qui ‘couvrent’ largement mes besoins de ‘homo sapiens mobilis communicus !’ trimtab

Lionel_fr

Je me demande comment Issy parvient à gagner de l’argent. Peut être le quartier pilote sera visité par quelques VIP qui en commanderont de semblables pour chez eux. La question qui me vient est : comment rentabiliser le smart grid quand on est consommateur et que les tarifs ne répercutent pas les variations du marché SPOT ? Si le tarif est toujours le même, on aura certes une courbe de consommation plus lisse mais à moins de vendre du hardware ou même le concept… Je ne connais pas du tout l’offre domotique Bouygues. Il faut dire que je joue beaucoup avec des controleurs et que ma domotique repose sur mes vieux prototypes recyclés.. Je me demande si un frigo doit renseigner le serveur en fonction de son contenu : le gruyère dans le bac à légume devrait être plus sobre que des steaks hachés autrement plus “à cheval” sur la conservation. C’est un peu schématisé… L’autre question de principe est : en pilotant la consommation electrique sur les critères intelligents , ne risque-t-on pas les mêmes problèmes qu’avec le logiciel de trading où tous les logiciels s’activent à la même micro-seconde en provoquant des pics impressionnants. Si EDF baisse ses prix à 00:30 h , tous les ballons d’eau chaude de france vont s’allumer entre 00:30 et 00:31 en provocant un pic de 20 ou 30 GW ! L’opérateur doit donc envoyer des messages de tarification globaux aux différents segments de réseau qui doivent répartir les baisses tarifaires à hauteur de la production immédiatement mobilisable C’est là qu’intervient mon frigo qui ignore son besoin réel et va appliquer sa programmation. Le seul message qu’il doit envoyer au serveur est : “je suis un appareil de référence xxxx connecté à ce segment de réseau” le serveur doit être capable de traduire cela en consommation de pointe max (la moyenne n’intéresse pas le serveur) Peut être suis-je à des km de la réalité , il faut dire que mes systèmes n’utilisent pas de donnée de production et que je n’ai pas étudié l’offre de marché domotique..

Sicetaitsimple

Dans une tour, c’est effectivement assez simple et j’allais dire “naturel” quand il s’agit de répartir les charges entre quelques entreprises occupantes et que le réseau interne est par définition privé. Dans un quartier, ça se complique un peu, d’autant que vous devenez ( OK, ce n’est pas possible en France aujourd’hui…) opérateur de réseau public. Donc vous devrez entretenir ce réseau, réparer les pannes, procéder au comptage et à la facturation ( même télérelevé) de vos “clients ” ( ou abonnés, comment les appelez-vous?), gérer leurs réclamations, les ouvertures, fermetures et modifications de compte, les extensions, le frigo de Lionel dont je vous préviens qu’il est capricieux (…),……etc, etc… J’ai juste une question: comment vous vous rémunérez pour faire tout ça? Parce qu’avec la façon dont vous en parlez on a l’impression qu’il n’y a que des gains…

Sicetaitsimple

ma question est un peu ras des paquettes par rapport aux débats en cours ( le 28nm et les astéroides qu’on va aller chercher avec nos petits bras puissants)… On ne se refait pas….

Lionel_fr

Revenons en aux pâquerettes : Je vais le faire en version courte : si le quartier distribue lui-même son electricité, il ne paye à EDF qu’un seul abonnement. C’est donc le réseau local qui facture le prix de l’abonnement à ses “sujets”. D’autre part, comme tout distributeur, le fournisseur local doit faire une marge sur le kwh mais je n’ai pas spécialement envie de sortir une calculette pour quelque chose d’aussi hypothétique. L’electricité n’appartient pas aux dieux, c’est un produit comme un autre. Sous monopole certes mais parfaitement compatible avec l’économie de marché. En outre, c’est un marché absolument énorme qui génère des revenus gigantesques même à l’échelle d’un quartier. Payer la maintenance ne pose pas le moindre problème.

Lionel_fr

J’ignorais tout ça. Le faible cout relatif de l’électricité explique qu’il n’y ait pas de ruée vers le PV domestique au prix actuel des panneaux en promo. Comme souvent on s’arc boute sur le marché de l’électricité et le conflit pro-anti-nuke alors qu’il est quasi insignifiant en comparaison des problèmes posés par les fossiles.

Sicetaitsimple

A Chelya Tout ce que je décris est juste de “l’entretien classique…” Pas du tout, relisez. Vous devenez bien gestionnaire de réseau (même limité geographiquement), et ça implique bien plus que “l’entretien classique”. “Un exemple de fonctionnement très performant” chez nos amis Danois…Désolé, mais qu’est ce qui prouve qu’il est très performant? Certainement pas le lien que vous nous fournissez.Les organisations “non-lucrative”s ( vous la présentez comme ça) très performantes”, je suis désolé, mais je ne sais pas vraiment comment juger qu’elles le sont. Il est certain que l’exemple d’un réseau de chaleur, par définition local, ne s’apprécie pas de la même façon qu’un réseau electrique ou gazier, généralement relié à ses voisins. Quant à vos digressions sur Marcel Boiteux, vous me permettrez de vous dire que vous n’avez juste rien compris, et que ses théories, mises en pratique, permettent juste et encore aujourdhui d’avoir un système electrique francais qui est sans contestation possible, toutes choses égales par ailleurs (ressources naturelles notamment), un des plus efficace qui soit en termes de coût de l’electricité pour le consommateur (et accessoirement un des plus faibles emetteurs de CO2). Parler d’illuminé à son endroit est juste la preuve de la hauteur du tabouret sur lequel vous êtes juché….

Sicetaitsimple

Quelques remarques: – qu’il soit interdit de construire des centrales sans valorisation de chaleur au Danemark est une décision qui concerne les Danois, très bien, mais je n’ai pas noté que ce soit plus performant globalement, que ce soit en termes de coûts total de l’electricité ou en termes d’émissions de CO2 par rapport à d’autres schémas. -la gestion d’un réseau interne d’un site industriel, ce n’est pas tout-à-fait la gestion d’un réseau public avec de multiples clients. -Je ne pense pas que la loi de 1946 ait interdit d’autoconsommer sa production…Par contre, les tarifs d’achat (y compris de la cogen!) sont effectivement par leur niveau si ce n’est une interdiction, mais à coup sûr un repoussoir! Vous connaissez un cogénérateur des contrats fin des 90’s qui autoconsomme? (comme vous parlez de loi de 46, nous parlons bien de cas francais). -quant à votre dernière remarque, excusez-moi, je n’ai rien compris à ce que vous vouliez dire.

Dan1

D’après la loi n° 46-628 du 08 avril 1946, le monopole de production a été partiel : Voici un extrait de l’article 8 pour ce qui concerne l’électricité : Art. 8 1er alinéa : Lorsqu’une entreprise qui n’a pas pour activité principale la production, le transport ou la distribution d’électricité ou de gaz, possède néanmoins des installations affectées à cet objet, et que ces dernières sont nécessaires au fonctionnement du service public, ces installations, ainsi quelles droits et obligations y afférents, peuvent être transférés aux services nationaux par décret pris sur le rapport du Ministre de la Production industrielle et du Ministre des Finances. 3ème alinéa Sont exclues de la nationalisation : 3° Les entreprises de production d’électricité dont la production annuelle moyenne de 1942 et 1943 est inférieure à 12 millions de kWh. 5° Les aménagements de production d’énergie de tout établissement, entreprise ou de tout particulier, lorsque la puissance installée des appareils de production n’excède pas 8.000 kVA (puissance maximum des machines tournantes susceptibles de marcher simultanément). Il ne sera pas tenu compte, pour le calcul de la puissance installée, des installations de récupération d’énergie résiduaire visées au paragraphe 4 précédent: 7° Les aménagements de production d’électricité exploités, directement ou par le truchement d’organismes dans lesquels ils ont des participations, par tout département, groupement de communes ou commune utilisant l’énergie hydraulique des cours d’eau traversant leur territoire, lorsque la puissance installée des appareils de production n’excède pas 8 000 kVA (puissance maximale des machines tournantes susceptibles de marcher simultanément) (3). 8ème alinéa : Les services de production d’électricité appartenant à la Société nationale des chemins de fer français, et les services de production de gaz et d’électricité appartenant aux Houillères nationales, restent leur propriété, mais seront gérés sous l’autorité du service national compétent par un comité mixte dont la composition et les attributions seront fixées par un décret pris sur le rapport du Ministre des Travaux publics et du ministre de la Production industrielle, en ce qui concerne la Société nationale des chemins de fer français, et du Ministre de la Production industrielle, en ce qui concerne les Houillères nationales. On voit donc que le monopole de production était partiel et ne concernait pas les petits producteurs “alternatifs” qui pouvaient continuer à exploiter des installations inférieures à 8 MVA.

Sicetaitsimple

1. Ce n’est pas de ma faute si c’est vous qui avez introduit ce sujet sur le Danemark. Si ça n’a rien à voir, ne vous en prenez qu’à vous. 2. Rien à voir entre la gestion d’un réseau d’un site industriel et un réseau public desservant de multiples clients, même sur le plan technique. 3. Vous avez la réponse précise sur la loi de 1946 par Dan1. On vous excuserait presque de ne pas connaitre et raconter n’importe quoi sur le sujet, c’est certainement un peu vieux pour vous…en tous cas plus vieux que la réunification de l’Allemagne…. 4. Dommage pour vous effectivement de ne pas savoir vous exprimer clairement. PS: vous êtes allé sur le site de Soultz, sur lequel il n’y a jamais eu aucune fracturation hydraulique? Au cas où vous auriez dit une connerie, vous pouvez toujours le reconnaitre, je l’ai bien fait sur les tarifs de l’offshore ce jour: