dimanche, juillet 6, 2025
  • Connexion
Enerzine.com
  • Accueil
  • Energie
    • Electricité
    • Marché Energie
    • Nucléaire
    • Pétrole
    • Gaz
    • Charbon
  • Renouvelable
    • Biogaz
    • Biomasse
    • Eolien
    • Géothermie
    • Hydro
    • Hydrogène
    • Solaire
  • Technologie
    • Batterie
    • Intelligence artificielle
    • Matériaux
    • Quantique
    • Recherche
    • Robotique
    • Autres
      • Chaleur
      • Communication
      • Fusion
      • Graphène
      • Impression
      • Industrie énergie
      • Industrie technologie
      • Laser
      • Nanotechnologie
      • Optique
  • Environnement
    • Carbone
    • Circulaire
    • Climat
    • Déchets
    • Durable
    • Risques
    • Santé
  • Mobilité
    • Aérien
    • Infrastructure
    • Logistique
    • Maritime
    • Spatial
    • Terrestre
  • Habitat
  • Insolite
  • GuideElectro
    • Sommaire
    • Maison
    • Chauffage
    • Bricolage
    • Jardin
    • Domotique
    • Autres
      • Isolations
      • Eclairage
      • Nomade
      • Loisir
      • Compostage
      • Médical
  • LaboFUN
    • Science
    • Lévitation
    • Globe
Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Accueil
  • Energie
    • Electricité
    • Marché Energie
    • Nucléaire
    • Pétrole
    • Gaz
    • Charbon
  • Renouvelable
    • Biogaz
    • Biomasse
    • Eolien
    • Géothermie
    • Hydro
    • Hydrogène
    • Solaire
  • Technologie
    • Batterie
    • Intelligence artificielle
    • Matériaux
    • Quantique
    • Recherche
    • Robotique
    • Autres
      • Chaleur
      • Communication
      • Fusion
      • Graphène
      • Impression
      • Industrie énergie
      • Industrie technologie
      • Laser
      • Nanotechnologie
      • Optique
  • Environnement
    • Carbone
    • Circulaire
    • Climat
    • Déchets
    • Durable
    • Risques
    • Santé
  • Mobilité
    • Aérien
    • Infrastructure
    • Logistique
    • Maritime
    • Spatial
    • Terrestre
  • Habitat
  • Insolite
  • GuideElectro
    • Sommaire
    • Maison
    • Chauffage
    • Bricolage
    • Jardin
    • Domotique
    • Autres
      • Isolations
      • Eclairage
      • Nomade
      • Loisir
      • Compostage
      • Médical
  • LaboFUN
    • Science
    • Lévitation
    • Globe
Aucun résultat
Voir tous les résultats
Enerzine.com
Aucun résultat
Voir tous les résultats

Fiscalité écologique : des associations la juge « faible » et « tardive »

par La rédaction
7 novembre 2012
en Energie
Aller à l'essentiel en cliquant sur les boutons suivants :
  Résume: ChatGPT   Explore: Perplexity   Eclaire: Grok   Analyse: Claude AI

Au lendemain de la sortie du rapport Gallois sur la compétitivité de l’industrie française, le gouvernement a annoncé la mise en place à partir de 2016 d’une "nouvelle fiscalité écologique" d’un montant "d’au moins 3 milliards d’euros".

Au regard du potentiel de la fiscalité écologique et de l’urgence climatique, cette annonce a été jugée "floue" et "molle" par des associations "consternées" que sont le Réseau Action Climat – France et la Fondation Nicolas Hulot. "Nos associations s’interrogent sur la nature de cette nouvelle fiscalité et s’alarment du délai de mise en œuvre, 2016 étant un horizon bien trop lointain pour permettre la transition énergétique et endiguer la crise climatique."

"En annonçant la mise en place d’une fiscalité écologique en 2016, le 1er Ministre renonce aux engagements pris par le gouvernement au sortir de la Conférence environnementale et décide de remettre à plus tard une mesure phare de la transition énergétique" s’est inquiétée Lorelei Limousin, chargée de la fiscalité écologique au Réseau Action Climat- France. "Les 3 milliards d’euros de recette fiscale évoqués ce matin sont bien loin des objectifs de la feuille de route : rattraper la moyenne européenne en termes de fiscalité écologique, ce qui équivaut à 20 milliards d’euros de prélèvements écologiques supplémentaires."

Contrairement au rapport Gallois, le gouvernement ne fait par ailleurs aucune allusion à la taxation de l’énergie et du carbone. Or, le basculement des taxes sur le travail vers la taxation des ressources et des externalités, tel qu’il est pratiqué dans certains pays européens (Suède, Danemark) semble être bénéfique pour la compétitivité et l’emploi et envoie un signal prix efficace pour encourager à la maitrise de la demande en énergie.

Pour ces raisons pensent les associations, "la commission de concertation sur la fiscalité écologique doit travailler à la suppression des nombreuses niches fiscales dommageables à l’environnement et à la mise en place immédiate d’une contribution climat-énergie au niveau national." Et d’ajouter : "Ces mesures incontournables permettraient de dégager respectivement 20 et 8 milliards d’euros (1), d’orienter les entreprises vers la transition énergétique et d’inciter à l’innovation et aux progrès technologiques qui sont des leviers indéniables de compétitivité."

Hausse de la TVA sur les transports et la rénovation

Articles à explorer

Travaux de rénovation : ces aides méconnues pour rendre les logements plus verts

Travaux de rénovation : ces aides méconnues pour rendre les logements plus verts

24 juin 2025
Éco-PTZ : jusqu'à 50 000 euros sans intérêt pour rénover votre logement en 2027

Éco-PTZ : jusqu’à 50 000 euros sans intérêt pour rénover votre logement en 2027

11 juin 2025

Ensuite, l’annonce du relèvement du taux de TVA (de 7% à 10%) aurait pour effet de pénaliser directement le développement des transports en commun et la rénovation énergétique des bâtiments. Cette hausse va à l’encontre de nos objectifs de transfert modal et pénalisera grandement les usagers et les collectivités territoriales. S’agissant des travaux de rénovation énergétique, "l’augmentation vient remettre directement en cause l’atteinte de l’objectif de 600.000 logements rénovés par an, pourtant promesse de campagne du Président de la République" a regretté Joël Vormus du CLER.

Enfin, grand absent de ce rapport Gallois, "un grand plan d’efficacité énergétique est pourtant un élément essentiel pour la protection de la population contre la hausse inéluctable des coûts de l’énergie et de compétitivité pour les entreprises françaises œuvrant dans ce domaine" a conclu le collectif.

(1) Avec un prix de la tonne de CO2 à 32 euros, tel que la taxe carbone était étudiée au sein de la Commission Rocard.

Tags: fiscalite ecologiquegalloisrenovationtransition energetiquetransport
TweetPartagePartagePartageEnvoyer
Article précédent

Renault inaugure 400.000 m2 de panneaux photovoltaïques sur 6 sites

Article suivant

Que dit le rapport Gallois sur la compétitivité énergétique ?

La rédaction

La rédaction

Enerzine.com propose une couverture approfondie des innovations technologiques et scientifiques, avec un accent particulier sur : - Les énergies renouvelables et le stockage énergétique - Les avancées en matière de mobilité et transport - Les découvertes scientifiques environnementales - Les innovations technologiques - Les solutions pour l'habitat Les articles sont rédigés avec un souci du détail technique tout en restant accessibles, couvrant aussi bien l'actualité immédiate que des analyses. La ligne éditoriale se concentre particulièrement sur les innovations et les avancées technologiques qui façonnent notre futur énergétique et environnemental, avec une attention particulière portée aux solutions durables et aux développements scientifiques majeurs.

A lire également

L'engagement des populations autochtones est essentiel pour les projets de petits réacteurs nucléaires modulaires
Nucléaire

L’engagement des populations autochtones est essentiel pour les projets de petits réacteurs nucléaires modulaires

il y a 1 semaine
Qu'est-ce que l’enrichissement de l'uranium et comment sert-il à fabriquer des bombes nucléaires ?
Nucléaire

Qu’est-ce que l’enrichissement de l’uranium et comment sert-il à fabriquer des bombes nucléaires ?

il y a 2 semaines
Démanteler le nucléaire iranien et renverser le régime : un double objectif que Nétanyahou aura du mal à atteindre
Nucléaire

Démanteler le nucléaire iranien et renverser le régime : un double objectif que Nétanyahou aura du mal à atteindre

il y a 2 semaines
Peut-on laisser un chargeur branché en permanence ?
Electricité

Peut-on laisser un chargeur branché en permanence ?

il y a 3 semaines
Accord historique : Meta rachète la totalité de la production nucléaire du centre Clinton (Illinois) jusqu’en 2047
Nucléaire

Accord historique : Meta rachète la totalité de la production nucléaire du centre Clinton (Illinois) jusqu’en 2047

il y a 3 semaines
Progrès dans le contrôle des réacteurs nucléaires : Un nouveau système de contrôle intelligent doté d'une plus grande capacité d'adaptation
Nucléaire

Progrès dans le contrôle des réacteurs nucléaires : Un nouveau système de contrôle intelligent doté d’une plus grande capacité d’adaptation

il y a 4 semaines
Plus d'articles
Article suivant

Que dit le rapport Gallois sur la compétitivité énergétique ?

L'Europe s'attaque à la réduction des émissions des gaz fluorés (HFC)

Découverte d'un type de gel révolutionnaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Bibliothèque photos préférée : Depositphotos.com
depositphotos
Enerzine est rémunéré pour les achats éligibles à la plateforme : Amazon partenaire

Articles récents

Des réactions alimentées par la lumière pourraient rendre l'industrie chimique plus économe en énergie

Des réactions alimentées par la lumière pourraient rendre l’industrie chimique plus économe en énergie

6 juillet 2025
Plus de 20 % des Européens sont exposés à des niveaux nocifs de pollution sonore

Plus de 20 % des Européens sont exposés à des niveaux nocifs de pollution sonore

5 juillet 2025
  • A propos
  • Newsletter
  • Publicité – Digital advertising
  • Mentions légales
  • Confidentialité
  • Contact

© 2025 Enerzine.com

Bienvenue !

Login to your account below

Forgotten Password?

Retrieve your password

Please enter your username or email address to reset your password.

Log In
Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Accueil
  • Energie
  • Renouvelable
  • Technologie
  • Environnement
  • Mobilité
  • Habitat
  • Insolite
  • Guide
  • Labo

© 2025 Enerzine.com