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Auto : le nouveau barème 2012 du « bonus-malus »

par La rédaction
12 octobre 2011
en Mobilité
Le Salon Equip’Auto, qui réunit plus de 1 800 équipementiers automobiles en provenance de 50 pays, à Villepinte, a été inauguré mardi par le Ministre chargé de l’Industrie, Eric besson.

Ce salon, qui attend cette année plus de 100 000 visiteurs, offre aux équipementiers français et étrangers l’occasion de présenter leurs innovations dans tous les domaines de la sous-traitance automobile : l’électronique, la mécanique, la plasturgie, le textile ou encore l’acoustique.

A cette occasion, Eric Besson a présenté le nouveau barème 2012 du « bonus-malus » automobile qui sera applicable aux véhicules acquis à compter du 1er janvier 2012.

Fin 2010, un barème indicatif avait été présenté pour l’exercice 2012. Le 24 août dernier, le Premier ministre a annoncé que ce barème serait « ajusté pour garantir l’équilibre budgétaire du bonus-malus en 2012 ».

Aussi, le Ministre a rappelé que, depuis 2008, le bonus automobile a facilité l’acquisition de 3,9 millions de véhicules neufs. Il a permis de faire descendre les émissions moyennes de CO2 par kilomètre des véhicules neufs de 149 g CO2/km à 128 g CO2/km en 2011.

Par conséquent, le nouveau barème 2012 respectera 3 principes, à savoir :

  • garder les seuils du barème initialement prévu pour 2012 ;
  • ne pas remettre en cause la « zone neutre », où les acquéreurs de véhicules neufs ne perçoivent pas de bonus et n’acquittent pas de malus ;
  • préserver le soutien volontariste au véhicule électrique et hybride, à travers le maintien des bonus de 5 000 euros, 3 500 euros et 2 000 euros.


Par ailleurs, 2 mesures de cohérence ont également été décidées :

  • le passage du « super-bonus », versé en cas d’acquisition d’un véhicule propre et mise au rebut d’un vieux véhicule de plus de 15 ans, de 300 euros à 200 euros ;
  • le déclenchement du malus annuel à partir de 190 g d’émission par kilomètre (au lieu de 245 g actuellement).

 

Le nouveau barème 2012 du « bonus-malus »

« Le nouveau barème 2012 du bonus-malus automobile était attendu par les consommateurs et l’ensemble des professionnels de l’automobile. Conformément aux engagements du Premier ministre, les ajustements décidés permettront d’assurer l’équilibre budgétaire du dispositif. En soutenant la consommation automobile, nous continuerons d’approfondir le verdissement de notre parc de véhicules et d’accompagner la diffusion en France des véhicules électriques et hybride. Nous confirmons ainsi notre soutien à l’émergence en France d’une offre compétitive de véhicules décarbonés », a indiqué Eric BESSON.

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Commentaires 3

  1. Rice says:
    il y a 15 ans

    . Quand Besson affirme que cette dispositon a permis de vendre 3,9 millions de véhicules et d’abaisser les émissions de CO2, tout en oubliant de nous parler du coût du dispositif (une habitude dans ce gang on dirait…), il se fout encore de nous : l’Angleterre et l’Allemange on fait mieux en matière de réduction des émissions de CO2 automobile sans ce couteux système. Et le 1,5 milliard d’euros consacré à ce gâchis aurait utilement pu être consacré aux ENR !

    Répondre
  2. Samivel51 says:
    il y a 15 ans

    Je trouve cela sage de reduire le deficit du systeme par les temps qui courrent, tout en preservant les bonus pour les vehicules qui en ont le plus besoin car ils utilisent des technologies nouvelles (donc cheres) et representent l’avenir: electriques et hybrides rechargables.

    Répondre
  3. gp says:
    il y a 15 ans

    Il aura fallu attendre 4 ans pour que l’Etat se décide enfin à réduire le bonus octroyé jusqu’ici à des véhicules qui n’en avait absolument pas besoin! Merci la crise de la dette… Quant à la création d’une nvlle tranche de Malus à 3600€ (!!), fallait oser! Plus anecdotique qu’autre chose en terme de rentrées fiscales mais pour une fois, on ne pourra pas reprocher au gvt actuel de faire un cadeau aux riches. Reste qu’une Ferrari ou une Porsche qui passe 95% de son temps au garage n’est toujours celles qui consomment le plus en valeur absolue… Espérons qd mm que ca finisse par discréditer les proprio de gros SUV. Sur ce point, la France montre l’exemple! Aux autres de suivre maintenant… La fiscalité écologique automobile, c’est qd mm sacrément efficace lorsque c’est bien instrumenté…

    Répondre

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