😮 Rejoignez nos [ 6.000 abonnés ]
Comment réduire sa facture d'énergie ? [ gratuit ]
jeudi, novembre 19, 2026
  • Connexion
Enerzine.com
  • Accueil
  • Energie
    • Electricité
    • Marché Energie
    • Nucléaire
    • Pétrole
    • Gaz
    • Charbon
  • Renouvelable
    • Biogaz
    • Biomasse
    • Eolien
    • Géothermie
    • Hydro
    • Hydrogène
    • Solaire
  • Technologie
    • Batterie
    • Intelligence artificielle
    • Matériaux
    • Quantique
    • Recherche
    • Robotique
    • Autres
      • Chaleur
      • Communication
      • Fusion
      • Graphène
      • Impression
      • Industrie énergie
      • Industrie technologie
      • Laser
      • Nanotechnologie
      • Optique
  • Environnement
    • Carbone
    • Circulaire
    • Climat
    • Déchets
    • Durable
    • Risques
    • Santé
  • Mobilité
    • Aérien
    • Infrastructure
    • Logistique
    • Maritime
    • Spatial
    • Terrestre
  • Habitat
  • Insolite
  • GuideElectro
    • Sommaire
    • Maison
    • Chauffage
    • Bricolage
    • Jardin
    • Domotique
    • Autres
      • Isolations
      • Eclairage
      • Nomade
      • Loisir
      • Compostage
      • Médical
  • LaboFUN
    • Science
    • Lévitation
    • Globe
Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Accueil
  • Energie
    • Electricité
    • Marché Energie
    • Nucléaire
    • Pétrole
    • Gaz
    • Charbon
  • Renouvelable
    • Biogaz
    • Biomasse
    • Eolien
    • Géothermie
    • Hydro
    • Hydrogène
    • Solaire
  • Technologie
    • Batterie
    • Intelligence artificielle
    • Matériaux
    • Quantique
    • Recherche
    • Robotique
    • Autres
      • Chaleur
      • Communication
      • Fusion
      • Graphène
      • Impression
      • Industrie énergie
      • Industrie technologie
      • Laser
      • Nanotechnologie
      • Optique
  • Environnement
    • Carbone
    • Circulaire
    • Climat
    • Déchets
    • Durable
    • Risques
    • Santé
  • Mobilité
    • Aérien
    • Infrastructure
    • Logistique
    • Maritime
    • Spatial
    • Terrestre
  • Habitat
  • Insolite
  • GuideElectro
    • Sommaire
    • Maison
    • Chauffage
    • Bricolage
    • Jardin
    • Domotique
    • Autres
      • Isolations
      • Eclairage
      • Nomade
      • Loisir
      • Compostage
      • Médical
  • LaboFUN
    • Science
    • Lévitation
    • Globe
Aucun résultat
Voir tous les résultats
Enerzine.com
Aucun résultat
Voir tous les résultats

Après le rejet de la 3ème voie, l’UE cherche une issue

par La rédaction
22 mai 2008
en Energie, Marché Energie

Un soutien en faveur des propositions de compromis de la Commission européenne a pris forme lundi à la commission de l’industrie lors du vote sur la libéralisation du marché du gaz, en réponse aux craintes des Etats membres.

Le vote final a été reporté pour aboutir à un consensus sur les questions-clés.

La proposition d’origine de la Commission aurait donné aux Etats membres la possibilité de choisir entre deux options: soit la dissociation complète des actifs, soit la préservation d’un système de fourniture et distribution, à condition que la gestion du réseau de distribution soit transmise à un organe distinct.

Huit Etats membres avaient proposé une troisième option, qui aurait permis aux fournisseurs de conserver leur réseau de distribution, au sein d’une structure faisant en sorte que la distribution soit indépendante en pratique.

Même si la commission parlementaire a rejeté la troisième option par la plus petite des marges (24 votes pour, 24 votes contre, ce qui a entraîné le rejet de l’amendement), elle a soutenu (par 38 voix pour et 10 contre) une proposition dans le droit fil de ce concept, sur base d’un nouveau texte de compromis de la Commission européenne, prévoyant la création d’"opérateurs de distribution indépendants".

Retrouvez facilement Enerzine dans les actualités Google. G Ajouter Enerzine

Cette dernière solution, à l’instar de la "troisième option", permettrait aux sociétés concernées de conserver la propriété des lignes de transport, si leur gestion est assurée par un opérateur qui a "pouvoir de décision", assortis de sauvegardes complémentaires de ces droits.

Si ce choix est retenu, les Etats membres et les sociétés pourraient dès lors choisir entre une séparation complète des opérations ("découplage complet de la propriété") ou ce nouveau dispositif, le modèle du gestionnaire de transport indépendant.
 
Le modèle en détails
 
Ce modèle prévoit que les sociétés de fourniture de gaz conservent la propriété des lignes de transport tout en transmettant sa gestion à un gestionnaire indépendant dont l’indépendance opérationnelle est garantie par:

  • un "mandataire indépendant", qui doit viser à protéger la "valeur des actifs du gestionnaire du système de transport".
  • un "organe de surveillance" composé de représentants des sociétés gazières, d’actionnaires indépendants, de représentants du gestionnaire du système de transport ainsi que le mandataire – responsable pour les décisions qui pourraient avoir une "incidence significative sur la valeur des actifs".
  • un "programme de conformité" comprenant des mesures qui préviennent toute "conduite discriminatoire"
  • un "agent de conformité" responsable de la surveillance de la mise en oeuvre du programme de conformité.

Dans les cinq années suivant l’entrée en vigueur de la directive, l’Agence des régulateurs énergétiques doit faire rapport sur les obligations de préserver l’indépendance des gestionnaires de systèmes de transport.

Les députés ont également voté en faveur de la proposition de la Commission visant à prévenir le contrôle des systèmes de transport par les Etats tiers à l’exception d’un accord international liant l’Union européenne et des Etats tiers.

Mesures de protection des consommateurs

Les députés ont également apporté une séries de modifications à la proposition visant à protéger le consommateur, qui devrait avoir:

  • le droit de résilier leur contrat avec les fournisseurs sans subir de pénalité;
  • le droit de compensation si les niveaux de qualité ne sont pas satisfaits (exemple: facturation imprécise et en retard);
  • accès à l’information sur les droits des consommateurs sur les factures et sur les sites web des compagnies gazières;
  • accès à l’information sur les procédures à suivre en cas de litige;
  • le droit à l’information, sur base trimestrielle au minimum, sur la consommation de gaz et les coûts y afférent;
  • accès à des bornes intelligentes dans les dix années de l’entrée en vigueur de la directive.

A l’instar du vote sur la directive sur le marché de l’électricité, la commission de l’industrie a pris en compte le cas des consommateurs vulnérables.

Les députés ont décidé, dès lors, que les Etats membres de l’UE doivent prendre les "mesures appropriées pour faire en sorte que les citoyens dans une situation de pauvreté énergétique" – ceux qui ne peuvent se permettre de chauffer leur logement dans la décence, selon la définition de l’OMC – "décroît en termes réels".  Les députés ont également insisté pour que les Etats membres coopèrent pour réduire le coût de l’énergie dans les ménages à faible revenu.

Dans le même ordre d’idée, les députés ont donné leur appui à un amendement donnant mandant aux autorités nationales "d’introduire des formules de prix qui augmentent selon le volume consommé".
 
Quant aux autorités nationales de régulation, elles doivent :
 

  • assurer l’efficacité énergétique et intégrer les sources renouvelables (par exemple le biogaz) tant dans le réseau de transport que dans le réseau de distribution;
  • faciliter l’accès au réseau pour les nouveaux acteurs du marché et les énergies renouvelables;
  • améliorer les plans d’investissement annuel des gestionnaires de systèmes de transport;fixer ou approuver les tarifs d’accès au réseau;
  • imposer des sanctions – y compris des pénalités allant jusque 10% du chiffre d’affaires annuel – aux sociétés gazières en infraction à leurs obligations de non-discrimination.

 
Coopération régionale
 
La commission parlementaire soutient les dispositions prévoyant que les Etats membres doivent faire en sorte que les opérateurs du système de distribution aient "un ou plusieurs systèmes intégrés au niveau régional couvrant plusieurs Etats membres pour l’octroi de la capacité et la vérification de la sécurité du réseau".
 
Prochaines étapes
 
Eu égard aux délais serrés depuis la présentation des nouveaux compromis de la Commission européenne, la commission parlementaire a décidé de voter d’ores et déjà les amendements – afin de donner une orientation préliminaire – mais de reporter le vote final du rapport pour permettre davantage de négociations en vue d’un consensus sur certaines questions-clés. La commission de l’industrie examinera dès lors ce texte à nouveau lors de sa prochaine réunion, et s’exprimera sur d’autres compromis.

Partager l'article avec :
  WhatsApp   LinkedIn   Facebook   Telegram   Email
Tags: explorationrejetue
Article précédent

Malaisie : Total entre sur 2 blocs d’exploration offshore

Article suivant

Le consortium technip-chiyoda-fluor remporte 2 contrats

La rédaction

La rédaction

Enerzine.com propose une couverture approfondie des innovations technologiques et scientifiques, avec un accent particulier sur : - Les énergies renouvelables et le stockage énergétique - Les avancées en matière de mobilité et transport - Les découvertes scientifiques environnementales - Les innovations technologiques - Les solutions pour l'habitat Les articles sont rédigés avec un souci du détail technique tout en restant accessibles, couvrant aussi bien l'actualité immédiate que des analyses. La ligne éditoriale se concentre particulièrement sur les innovations et les avancées technologiques qui façonnent notre futur énergétique et environnemental, avec une attention particulière portée aux solutions durables et aux développements scientifiques majeurs.

A lire également

Raccordement EnR et IRVE tertiaire : le casse-tête de la protection des départs pour les installateurs B2B
Electricité

Raccordement EnR et IRVE tertiaire : le casse-tête de la protection des départs pour les installateurs B2B

il y a 3 jours
Data centers : le courant continu, une piste pour réduire le cuivre
Electricité

Data centers : le courant continu, une piste pour réduire le cuivre

il y a 5 jours
Heures creuses : 9,3 millions de clients vont passer aux horaires été-hiver
Electricité

Heures creuses : 9,3 millions de clients vont passer aux horaires été-hiver

il y a 1 semaine
Envision mise sur le 800 volts pour relier l’IA aux énergies renouvelables
Electricité

Envision mise sur le 800 volts pour relier l’IA aux énergies renouvelables

il y a 1 semaine
Black-out en 2027 : la France va simuler la panne générale sans couper le courant
Electricité

Black-out en 2027 : la France va simuler une panne générale sans couper le courant

il y a 2 semaines
Calogena obtient 40 millions d'euros pour un SMR à Pierrelatte
Nucléaire

Calogena obtient 40 millions d’euros pour un SMR à Pierrelatte

il y a 2 semaines
Factures d’énergie impayées : ce que la trêve hivernale protège, et ce qu’elle laisse à votre charge
Energie

Factures d’énergie impayées : ce que la trêve hivernale protège, et ce qu’elle laisse à votre charge

il y a 2 semaines
Des chercheurs du CATER explorent l'utilisation du stockage d'énergie thermique pour les centrales nucléaires
Nucléaire

Des chercheurs explorent l’utilisation du stockage d’énergie thermique pour les centrales nucléaires

il y a 2 semaines
Plus d'articles
Article suivant

Le consortium technip-chiyoda-fluor remporte 2 contrats

Le CEA développe une filière micropile à combustible

Nigéria : une centrale alimentée par la sciure de bois

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Newsletter

Recevez les derniers articles dans votre messagerie 📩

Veuillez confirmer votre abonnement !
Certains champs sont manquants ou incorrects !

Vous avez aimé

  • Votre abri de jardin dans l’œil du fisc : ce que l’IA peut vraiment déclencher

    Votre abri de jardin dans l’œil du fisc : ce que l’IA peut vraiment déclencher

    4 partages
    Partage 2 Tweet 1
  • Solaire thermique : le Gouvernement lance un plan pour accélérer la filière

    2 partages
    Partage 1 Tweet 1
  • Black-out en 2027 : la France va simuler une panne générale sans couper le courant

    15 partages
    Partage 6 Tweet 4
  • Hyd’Occ inaugure la plus grande unité de production d’hydrogène renouvelable de France

    3 partages
    Partage 1 Tweet 1
  • Stade Rochelais : un autocar qui carbure au biocarburant B100 (colza) pour les déplacements sportifs

    2 partages
    Partage 1 Tweet 1

Tendance

Des exosquelettes sous-marins pourraient aider les plongeurs à consommer moins d'air et à se déplacer plus efficacement
Robotique

Des exosquelettes sous-marins pourraient aider les plongeurs à consommer moins d’air et à se déplacer plus efficacement

par La rédaction
19 novembre 2026
0

La plongée sous-marine impose de fortes contraintes au corps humain. Les plongeurs doivent constamment surmonter la résistance...

L'UCO développe une batterie rechargeable qui fonctionne à la vitamine B-12

L’UCO développe une batterie rechargeable qui fonctionne à la vitamine B-12

19 novembre 2026
Des nanotubes de carbone permettent des substrats ultrafins et légers pour des cellules solaires

Des nanotubes de carbone permettent des substrats ultrafins et légers pour des cellules solaires

19 novembre 2026
Même les télescopes les plus puissants du monde ont leurs angles morts. Bien que le télescope spatial James Webb (JWST) de la NASA puisse sonder le passé sur des milliards d'années, il peine encore à photographier les planètes en orbite autour d'étoiles proches. Les étoiles brillent d'un éclat si extraordinaire que leur éblouissement submerge la faible lueur des planètes voisines.

Une planète cachée émerge de l’éblouissement

19 novembre 2026
Contrôler les matériaux quantiques avec la lumière : pourquoi deux impulsions peuvent valoir mieux qu'une

Contrôler les matériaux quantiques avec la lumière : pourquoi deux impulsions peuvent valoir mieux qu’une

19 novembre 2026

Points forts

Une planète cachée émerge de l’éblouissement

Contrôler les matériaux quantiques avec la lumière : pourquoi deux impulsions peuvent valoir mieux qu’une

Portail sur mesure : les bons choix se font avant le dessin

Une nouvelle technologie réussit le test olfactif

Des revêtements naturels inspirés des plantes peuvent surpasser les « produits chimiques éternels »

La nouvelle méthode DIAL décuple les capacités de l’impression 3D

Bibliothèque photos préférée : Depositphotos.com
depositphotos
Enerzine est rémunéré pour les achats éligibles à la plateforme AMAZON

Articles récents

Des exosquelettes sous-marins pourraient aider les plongeurs à consommer moins d'air et à se déplacer plus efficacement

Des exosquelettes sous-marins pourraient aider les plongeurs à consommer moins d’air et à se déplacer plus efficacement

19 novembre 2026
L'UCO développe une batterie rechargeable qui fonctionne à la vitamine B-12

L’UCO développe une batterie rechargeable qui fonctionne à la vitamine B-12

19 novembre 2026
  • A propos
  • Newsletter
  • Publicité – Digital advertising
  • Mentions légales | CGU | RGPD
  • Contact

© 2026 Enerzine.com

Bienvenue !

Login to your account below

Forgotten Password?

Retrieve your password

Please enter your username or email address to reset your password.

Log In
Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Accueil
  • Energie
  • Renouvelable
  • Technologie
  • Environnement
  • Mobilité
  • Habitat
  • Insolite
  • Guide
  • Labo

© 2026 Enerzine.com