jeudi, mai 22, 2025
  • Connexion
Enerzine.com
  • Accueil
  • Energie
    • Electricité
    • Marché Energie
    • Nucléaire
    • Pétrole
    • Gaz
    • Charbon
  • Renouvelable
    • Biogaz
    • Biomasse
    • Eolien
    • Géothermie
    • Hydro
    • Hydrogène
    • Solaire
  • Technologie
    • Batterie
    • Intelligence artificielle
    • Matériaux
    • Quantique
    • Recherche
    • Robotique
    • Autres
      • Chaleur
      • Communication
      • Fusion
      • Graphène
      • Impression
      • Industrie énergie
      • Industrie technologie
      • Laser
      • Nanotechnologie
      • Optique
  • Environnement
    • Carbone
    • Circulaire
    • Climat
    • Déchets
    • Durable
    • Risques
    • Santé
  • Mobilité
    • Aérien
    • Infrastructure
    • Logistique
    • Maritime
    • Spatial
    • Terrestre
  • Habitat
  • Insolite
  • GuideElectro
    • Sommaire
    • Maison
    • Chauffage
    • Bricolage
    • Jardin
    • Domotique
    • Autres
      • Isolations
      • Eclairage
      • Nomade
      • Loisir
      • Compostage
      • Médical
  • LaboFUN
    • Science
    • Lévitation
    • Globe
Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Accueil
  • Energie
    • Electricité
    • Marché Energie
    • Nucléaire
    • Pétrole
    • Gaz
    • Charbon
  • Renouvelable
    • Biogaz
    • Biomasse
    • Eolien
    • Géothermie
    • Hydro
    • Hydrogène
    • Solaire
  • Technologie
    • Batterie
    • Intelligence artificielle
    • Matériaux
    • Quantique
    • Recherche
    • Robotique
    • Autres
      • Chaleur
      • Communication
      • Fusion
      • Graphène
      • Impression
      • Industrie énergie
      • Industrie technologie
      • Laser
      • Nanotechnologie
      • Optique
  • Environnement
    • Carbone
    • Circulaire
    • Climat
    • Déchets
    • Durable
    • Risques
    • Santé
  • Mobilité
    • Aérien
    • Infrastructure
    • Logistique
    • Maritime
    • Spatial
    • Terrestre
  • Habitat
  • Insolite
  • GuideElectro
    • Sommaire
    • Maison
    • Chauffage
    • Bricolage
    • Jardin
    • Domotique
    • Autres
      • Isolations
      • Eclairage
      • Nomade
      • Loisir
      • Compostage
      • Médical
  • LaboFUN
    • Science
    • Lévitation
    • Globe
Aucun résultat
Voir tous les résultats
Enerzine.com
Aucun résultat
Voir tous les résultats

La nouvelle fiscalité du carburant agricole inquiète le monde rural

par La rédaction
3 juillet 2013
en Non Renouvelable, Pétrole

Le rapport "Pour des aides simples et efficaces au service de la compétitivité" remis le 18 juin 2013 par l’Inspection Générale des Finances au Gouvernement évoque la fiscalité du carburant dans le secteur agricole.

La Fédération Nationale Entrepreneurs Des Territoires (FNEDT) qui rassemble les entrepreneurs de travaux agricoles, forestiers et ruraux s’interroge sur les modalités exposées dans la fiche 11 et les inégalités de traitements implicites.

Au final, c’est une proposition de doublement de la fiscalité sur le carburant dans le secteur agricole qui figure dans la fiche 11 sur la réforme de l’exonération de Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques. "La fiscalité du carburant agricole doit inciter et accompagner les entreprises de travaux en tenant compte de leur rentabilité et de leur capacité à répercuter les coûts de production sur le prix de vente de leurs prestations" a expliqué Gérard Napias, président de la Fédération Nationale EDT. "La dépendance du secteur agricole à l’énergie est beaucoup plus forte que dans d’autres secteurs d’activité, il faut en tenir compte".

La compétitivité de la production agricole s’appuie notamment sur la mécanisation des travaux agricoles. "Le secteur de la prestation de services de travaux agricoles accompagne les exploitants agricoles qui délèguent la réalisation de leurs travaux. Nos entreprises de travaux agricoles fournissent la main d’œuvre, les machines et les services associés" a ajouté Gérard Napias, président de la FNEDT.

Le rapport passe pourtant sous silence le secteur de la délégation des travaux qui n’est pas pris en compte. "C’est une réelle méconnaissance de notre agriculture, qui délègue les travaux de récolte ou d’épandage d’effluent" a constaté Gérard Napias, président de la FNEDT. "Les transferts de consommation de carburant des exploitations vers les prestataires de service ne sont pas pris en compte. Pourtant, ils sont très importants. La FNEDT sera vigilante sur le respect de l’égalité de traitement entre la fiscalité du carburant agricole consommé dans les exploitations de manière directe et indirecte" a conclu Gérard Napias, qui rappelle que les entreprises de travaux forestiers et ruraux supportent déjà la totalité des taxes sur l’essence et ce, sans récupérer la TVA.

Egalement laissé pour compte, le secteur forestier n’a pas été cité dans la fiche 11 du rapport. Pourtant, les travaux forestiers mécanisés utilisent des engins consommateurs de GNR.

Articles à explorer

Les humains tuent des insectes utiles de centaines de façons - des mesures simples peuvent réduire les dégâts

Les humains tuent des insectes utiles de centaines de façons – des mesures simples peuvent réduire les dégâts

18 mai 2025
EDF Renouvelables inaugure une centrale solaire sur une coulée de lave en Martinique

EDF Renouvelables inaugure une centrale solaire sur une coulée de lave en Martinique

15 mai 2025
Tags: agricolecarburantcouronnefiscalite
TweetPartagePartagePartageEnvoyer
Article précédent

Technip remporte un contrat pour deux fours d’hydrogène au Venezuela

Article suivant

A la découverte de l’architecte du bambou

La rédaction

La rédaction

Enerzine.com propose une couverture approfondie des innovations technologiques et scientifiques, avec un accent particulier sur : - Les énergies renouvelables et le stockage énergétique - Les avancées en matière de mobilité et transport - Les découvertes scientifiques environnementales - Les innovations technologiques - Les solutions pour l'habitat Les articles sont rédigés avec un souci du détail technique tout en restant accessibles, couvrant aussi bien l'actualité immédiate que des analyses. La ligne éditoriale se concentre particulièrement sur les innovations et les avancées technologiques qui façonnent notre futur énergétique et environnemental, avec une attention particulière portée aux solutions durables et aux développements scientifiques majeurs.

A lire également

Industries chimiques, alimentaires, pharmaceutiques : se passer de la chimie du pétrole avec la fermentation extractive
Pétrole

Industries chimiques, alimentaires, pharmaceutiques : se passer de la chimie du pétrole avec la fermentation extractive

il y a 3 mois
Le Gazole X-to-Liquid : un nouveau carburant qui fait son entrée en France
Gaz

Le Gazole X-to-Liquid : un nouveau carburant qui fait son entrée en France

il y a 8 mois
Révélations choc sur l'impact de la marée noire de 2010 dans le Golfe du Mexique
Pétrole

Révélations choc sur l’impact de la marée noire de 2010 dans le Golfe du Mexique

il y a 11 mois
600 000 gallons de pétrole déversés en 2023 : quelles conséquences ?
Energie

600 000 gallons de pétrole déversés en 2023 : quelles conséquences ?

il y a 1 an
La Norvège face à un défi titanesque : colmater ses 2000 puits de pétrole
Energie

La Norvège face à un défi titanesque : colmater ses 2000 puits de pétrole

il y a 1 an
De 2 à 5 barils d'eau : le coût caché du pétrole
Energie

De 2 à 5 barils d’eau : le coût caché du pétrole lourd

il y a 1 an
Plus d'articles
Article suivant

A la découverte de l'architecte du bambou

Un réseau électrique intelligent testé en Vendée

Apple mise énormément sur les énergies renouvelables

Commentaires 2

  1. Tassin says:
    il y a 12 ans

    Ils veulent pas payer quoi.

    Répondre
  2. De passage says:
    il y a 12 ans

    pas un chiffre, juste on cite un « doublement ». De quoi? quelle est la fiscalité actuelle des combustibles agricoles ??

    Répondre

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Bibliothèque photos préférée : Depositphotos.com
depositphotos
Enerzine est rémunéré pour les achats éligibles à la plateforme : Amazon partenaire

Articles récents

Utiliser les drones et l'IA pour un monde sans mines

Utiliser les drones et l’IA pour un monde sans mines

22 mai 2025
Une nouvelle enzyme capable de cliver la cellulose devrait révolutionner la production de biocarburants

Une nouvelle enzyme capable de cliver la cellulose devrait révolutionner la production de biocarburants

22 mai 2025
  • A propos
  • Newsletter
  • Publicité – Digital advertising
  • Mentions légales
  • Confidentialité
  • Contact

© 2025 Enerzine.com

Bienvenue !

Login to your account below

Forgotten Password?

Retrieve your password

Please enter your username or email address to reset your password.

Log In
Aucun résultat
Voir tous les résultats
  • Accueil
  • Energie
  • Renouvelable
  • Technologie
  • Environnement
  • Mobilité
  • Habitat
  • Insolite
  • Guide
  • Labo

© 2025 Enerzine.com