Michel Rocard a rendu hier au gouvernement les conclusions de la conférence d’experts et de la table ronde concernant la contribution climat énergie.
La loi Grenelle I prévoit que « dans les six mois suivant [sa] publication […], l’État étudiera la création d’une contribution dite "climat-énergie" en vue d’encourager les comportements sobres en carbone et en énergie. Cette contribution […] sera strictement compensée par une baisse des prélèvements obligatoires de façon à préserver le pouvoir d’achat des ménages et la compétitivité des entreprises ».
Pour contribuer à cette étude, une conférence de consensus réunissant à la fois experts et représentants de consommateurs, d’élus et de chefs d’entreprises s’est tenue les 2 et 3 juillet. Une table ronde de personnalités de haut niveau, présidée par Michel Rocard, s’est ensuite tenue le 9 juillet afin de faire la synthèse des travaux de cette conférence.
Le consensus issu de ces travaux prévoit de mettre en oeuvre une taxe carbone sur tous les secteurs non soumis au marché des permis de CO2, à prélèvements obligatoires constants.
Cette taxe s’élèverait à 32 euros par tonne de CO2, pour passer à 100 euros en 2030, selon le rapport. Elle ferait monter le prix du litre d’essence de 7 8 centimes, et le prix du gaz de 10%.
L’Etat pourrait ainsi percevoir 8 milliards d’euros par an, qui seraient utilisés pour "compenser les pertes de pouvoir d’achat des classes moyennes et populaires et soulager les entreprises menacées par la concurrence étrangère", a indiqué Michel Rocard.
La nature de cette compesation n’a pas été déterminée. L’option d’un "chèque vert" à montant fixe perçu par chaque foyer fait l’objet d’un désaccord au sein du gouvernement.
L’ancien Premier ministre souhaiterait voir cette taxe appliquée à l’électricité, en particulier à l’électricité de pointe.
Selon Michel Rocard, la contribution climat énergie ne serait pas applicable avant 2010.
Voir en ligne : le rapport (PDF, 1,2 Mo)
Si l’intention est louable, il est consternant de voir que l’on va encore monter une “usine à gaz” fiscale en France. Est ce que nos voisins d’outre Rhin avec leurs centrales au lignite jouent sur le même registre ? La France va se la jouer en solo avec quelques pays écolo du Nord de l’Europe, mais sur les autres continents pas grand chose ne changera tant que le baril ne sera à 100 UsD. Le pauvre peuple va payer encore et encore. Notre Président (fin stratège) a confié à Michel Rocard (79 ans quand même) le soin d’établir ce rapport avec son équipe. Et dire que les sociétés trouvent les seniors indésirables dans leurs rangs, mais revenons au sujet. Nous allons avoir encore de belles empoignades verbales à l’assemblée nationale, mais il faut bien aussi remercier les écolos d’avoir participés à l’élection présidentielle….
M Rocard, M l’ambassadeur des pôles (sic), 1/ le prix sur le marché (volatile) du CO2, gaz incolore, inodore et sans saveur, par ailleurs indispensable à la vie sur terre, a du mal à décoller des 15€ la T, quand il ne descend pas en-dessous de 10, et vous vous le fixez à 32, pourquoi ? 2/ votre prestation sur France Info était, sauf votre respect d’une nullité affligeante sur le plan scientifique : il faut virer vos conseillers (ou s’en attacher des qui savent de quoi on parle) 3/ et bravo au passage pour le coup de la terre qui va devenir une “poëlle à frire”, digne de “le jour d’après une vérité fausse qui ne dérange que les gogos, ouh fais moi peur”; Heureusement que la France (et Nicolas S) vont sauver la Planète en limitant la hausse des températures à +2°C (sans doute en brandissant un thermomètre et en lançant la formule consacrée vade retro caloritas), de même que Jacques C avait arrété par la seule force de sa parole, le nuage de Tchernobyl à nos frontières 4/ quand à développer le marché de l’air chaud, les failltes d’Enron, de Lehman Bros n’auront pas servi de leçon ? ou bien on attend que Goldman Sachs fasse gonfler une bulle (de gaz) spéculative ??? 5/ M votre père, grand physicien devant l’eternel doit se retourner dans sa tombe !
pour se donner bonne conscience c’est pas cher !!!sur quelle base ont ils determiné ce prix ? ça ne suffira pas à privlégier les productions locales
Les bonnes idées se heurtent toujours aux points de détails. Tout à fait d’accord avec lion, il faut être très vigilant aux modalités de la taxation afin de ne pas taxer lourdement en Europe et dans le même temps laisser entrer des produits fortement carbonés sans taxes. Pour l’électricité, le plus simple est de taxer à la source les productions polluantes. Elles sont particulièrement bien suivie, centrale par centrale en France et en Europe. En France, on sait que l’on produit environ 550 TWh dont 10 % issus de centrales thermiques émettant 32 millions de tonnes de CO2 (dont 18 pour EDF), c’est les émissions des 55 TWh thermiques qu’il faut taxer et répercuter sur le prix du kWh. Globalement la taxe carbone coûterait 1 milliard d’Euros à la production d’électricité.
Je pense qu’on s’apercevra assez rapidement que ce type de taxe s’il devait s’appliquer à des produits importés entrerait en conflit direct avec le droit mondial de l’OMC et que la Chine se ferait un plaisir de nous convoquer devant “l’Organe de Règlements des Différends” pour la mise à mort de cette belle idée. Lire “Whose Trade Organization” qui montre que 9 fois sur 10 le plaignant a eu gain de cause (y compris quand on voulait sauver les dauphins, tortues et autres…). Ou une taxe-carbone est mondiale et s’exerce comme une pression sélective “Darwienne” sur les différents secteurs (énergie en premier lieu, sans oublier que nucléaire et EnR ont des émissions de CO2) ou nous risquons d’aller au fossé. Un problème est qu’une telle taxe massive existe déjà pour les carburants automobiles et on sait l’usage qui en a été fait. A-t’on avec cette manne favorisé les recherches sur l’efficacité énergétique, les nouveaux moyens de transports, favorisé l’isolation du parc de logements, etc ?… Parmi les nombreux problèmes à résoudre, l’extrême difficulté à faire des analyses de cycle de vie “impartiales” permettant de séparer le bon grain de l’ivraie. On a montré récemment qu’en matière d’émissions de CO2, le transport aérien pouvait faire mieux que le train, nous ne sommes donc pas au bout de nos surprises. Ou on caricature et c’est une nouvelle taxe “pour le fun” ou est sérieux et on peut préparer les cachets…
@ Lion: Monsieur Rocard semble parler de taxer l’élec tricité de pointe , grande émitrice de CO2 même en france! 225g co2 valeur officielle en pointe , et jusqu’à plus de 600g pour les nouveaux besoins de pointe! le bois 15g et une chaudière gaz condensation 180g! Sauf erreur de ma part, plus de 70% de la construction neuve en france est tout élec contre environ 30% du parc existant !! tout ces logement neuf en tout élec deviennent du kwh élec de pointe marginale @ DAN1 : le comptage du co2 en amont des moyens de production d’élec est aussi improductif dans notre démarche que le compteur collectif d’eau dans les immeubles , ou le chauffage collectif pour rester sur le sujet de l’élec de pointe! 1/ ça ne permet pas à tout un chacun de savoir ou il en est par rapport au autres et surtout par rapport à lui même précédemment! 2/ ça n’incite pas le mauvais élève à s’améliorer! 3/ ça n’encourage pas le bon élève à persévérer et s’améliorer encore! Nous avons la technologie capable de faire un comptage par abonné du nombre de kwh de pointe et du nombre de kwh hors pointe ! Là ou est la difficulté n’est pas la technique , mais au niveau de la politique énergétique ,ou justement la fRANCE pèche par orgeuil ou connerie cupide depuis des lustres! en matière de chauffage encore notamment ..et d’ailleurs , plus particulièrement! Au fait qui à décrété que la crise énergétique en générale était moins importante que la crise climatique ? pourtant la crise énergétique risque d’arrivé plus vite et violemment que la crise climatique non? De plus la température terrestre n’a pas encore appris à spéculer comme le fond les marchés de l’énergie à ce que je sache! Alors pourquoi donc nos dirigeants français sont ils si con-centrés sur l’effets de serre? y’aurait’il des intérêt financier étatique ou copinage à sauver? Pourquoi aucune campagne de l’ADEME sur le mythe du chauffage élec sans co2? Pourquoi cette infos n’est pas rendu publique ? et finalement , pourquoi ne se contenter de taxer les énergie émétrice de co2 au lieux de toutes les énergies non durables? pourquoi??? tout ceci ressemble bien plus à du clientélisme (politique et mercantile) qu’à de l’écologie! Allé mes cher petits compatriotes ..consommez du nucléaire bien de chez nous! quoi c’est pas durable le nuck! ho ça on s’en fout là n’est pas la question ! allé manges de l’atome petit! ”
Oui comptons les consommations responsables des pointes horaire et là nous trouverons largement plus que le chauffage électrique. D’ailleurs, ce que vient de montrer le rapport RTE, c’est que le chauffage électrique est responsable d’un décalage global vers le haut de la courbe de charge. Décalage d’autant plus important que la vague de froid est forte. RTE dit que cela peut aller jusqu’à 20 000 MW entre un jour très froid et un jour très doux, même en hiver. Cela veut dire que le chauffage électrique est majoratairement responsable de l’augmentation de la production des moyens fonctionnant en base dont le nucléaire. C’est pourquoi, quel que soit la rigueur de l’hiver, nous parvenons encore à produire à environ 80 % sans émission de CO2. Ainsi le 6 janvier 2009 entre 19h00 et 20h00, la consommation est montée à 90,6 GW alors qu’elle était de 71,3 GW entre 4h00 et 5h00, ces 19 GW dus au activité de la journée et au célèbre pic du soir quand on rentre, ont été absorbés par 1 GW de nucléaire, 10,4 GW d’hydraulique (qui passe de 3,3 à 13,7 GW) et 3,9 GW de thermique et 4 GW d’importations. La proportion de production sans CO2 est donc passée de 85 % à 79 %. Si l’on considère que le chauffage électrique était déjà responsable de 20 000 MW le matin et toujours de 20 000 MW le soir, il peut être crédité ce jour là du contenu moyen de CO2 de la production. En admettant que que celle-ci était en moyenne à 82% sans CO2 et à 18 % d’origine centrale à charbon + fioul à 1000 g de CO2 par kWh, le contenu moyen de cette journée de crise était de 180 g de CO2. Voilà au plus fort de l’hiver ce que nous trouvons. Il faut quand rappeler que les centrales thermiques tournent aussi un peu en été. Les fameux 600 g de CO2 pour le chauffage électrique sont donc du super pipeau sans cesse relancé et jamais démontré ! A part ça c’est le black out sur la pub de GDF Suez qui vente les mérites du gaz et du fioul ! Le contenu en CO2 des seuls moyens thermiques utilisés en pointe horaire ou extrème pointe est évidemment assez polluant, mais encore faut-il savoir pourquoi on les a démarré. Il va falloir taxer l’éclairage et la télévision (voir étude REMODECE). RTE démontre dans son rapport que le chauffage électrique n’est pas responsable des pointes horaires (les bosses de la courbe journalière), selon l’étude ADEME-RTE, il devrait donc être crédité du contenu type usage en base et la télévision type usage en pointe.
Bravo à ce précédent intervenant qui à oublié de laisser son pseudo! J’avais pourtant moi même bien préciser qu’il y’a une différence entre le KWH de chauffage existant et le nouveau (marginal) d’un point de vue co2 … les 225g officiel sur le DPE des logement , et le plus de 600g pour tout nouveau système de chauffage élec! Au fait! ces deux valeurs ne parlent même pas de pointe mais simlement de oids co2 moyen pour le chauffage élec! La valeur de 180g est dépassé, et l’ademe utilise le 225g… qu’on utilise aussi pour les DPE. Sinon, à art ça l’ademme envisage déjà un 300g co Kwh pour l’existant en courant 2010, ce qui montre bien le poids du nouveau (marginal) kwh de chauffage élec! @ Lion : SVP Apprenez un peu à lire car ce n’est pas moi qui m’emgouffre dans le calcule… mais Dan1 (dont j’apprécie néanmoins la démonstration même si celà reste partiel). Moi je parle de mettre en place des compteurs capables de faire le distingo entre heure de pointe co2 et heure creuse co2, tout en étant capable de prévenir l’utilisateur des vraies heures de pointe co2 par opposition au heure creuse heure pleine à horaire fixe et contractuel . Quelque chose n’ayant rien de révolutionnaire puisqu’on sait déjà très bien le faire grâce à la technologie EJP! Vous, vous persistez à nous dire qu’il serait plus simple et plus efficace de taxer forfaitairement tout le monde …Et de la même manière qu’on soit pas ou peu ou grandement émetteur de co2 par l’élec! Et ceci mal-grès le fait que j’ai bien rappelé que la comptabilité collective est et à tjrs été déresponsabilisante et conduit toujours à la sur-consommation … Les statistiques montrent clairement que le comptage individuel responsabilise et pousse à l’automodération! A celà vous rajoutez les innombrable connivences financière illicite entre syndic et fournisseur de kwh ou de chaleur directe et vous percuterez peut être vos fadaises à vous! Dans cette logique, pourquoi ne pas mettre la même note CO2 sur tous les DPE tant qu’à faire? Par ailleurs, je ne suis pas anti nucléaire, je suis anti gaspillage, anti inefficacité énergétique ou de ressources naturelles en générale, et donc opposé à tout ce qui constitue ou maintient la doctrine de la croissance illimitée, le mythe du capitalisme … donc indirectement du nucléaire et son discours d’énergie durable, voir même illimité dans l’esprit de bcp de nos con-citoyens, alors que ç ne constitue à l’heure actuelle que 3% de l’énergie mondialement consommé avec des réserve de combustible qui risque d’être d’une durée inférieur au temps TRI des centrales! De plus les budgets pharaoniques de cette filière auraient pu depuis plus de 40 ans, engendrer bcp plus d’emplois dans l’efficacité énergétique et Enr tout en nous préparant bien mieux aux désastres énergético-économique mondiale qui arrive à grand pas! Malheureusement les économies d’énergie ne sont pas capable de faire gonfler le panier de la ménagère ni le porte feuille des vendeur d’auto …Et encore moins de généré du plutonium militaire! @Dan1: ton raisonnement nationale est intéressant et semble pertinent, mais comme il revient un peu dans la logique “Lionesque” de forfaitiser chaque français au même niveau, je pense qu’il faudrait pondérer en fonction de la géographie du lieux de consommation…. ainsi chaque breton (comme moi) aurait la très mauvaise note CO2 qu’il mérite…. Car ici qu’on soit en pointe , en semie base, ou même en base ..on émet toujours un max de co2 … Curieusement nous sommes la régions la plus chauffé de france à l’élec! Donc probablement la plus illogique au monde! Je pense aussi comme l’inconnu me précédant ici qu’un simple bilan intra frontalier manque de justesse… Sinon à part ça , à te lire l’ademe serait devenu anti nucléaire , car anti élec? mince alors qu’en est arrivé ce grande versement alors ? arf! faut arrèter de réver .. l’ademe est à fond PRo PAC aéroth et géoth ..contrairement au EIE qui tentent de calmer le jeux sur cette arnaque éconologique monumentale bien franco française! Voilà pour le co2: Maintenant permettez moi Dan1 et Lion, de ré-insister sur un point que vous continuer d’ignorer malgrès que j’ai fais exprès de finir ma précédente contrib dessus, à savoir, pourquoi en france nous mettons tjrs autant la priorité sur le problème du changement climatique, souvent au détriment de la crise énergétique qui elle risque de toucher plus de 80% du PIB mondial dans la décennie à venir? Donc pourquoi la france est l’un des, ou le pays qui mets le plus avant tout la priorité sur un enjeux mondiale dont les effet vont s’étaler sur des siècle , alors qu’un autre enjeux encore et bcp plus violent pour l’économie ou la “stabilité” politique arrive dans la décennie qui vient? Pour moi il y a deux raisons : 1/ l’état français, gauche ou droite est et à tjrs été un super VRP du nucléaire français. Anne lauvergeon, ex sherpa de Tonton Mitterrand est même devenu la PDG d’aréva, et VGE avait toute sa famille dans le nucléaire via sa femme (Schneider Electric) et son frère (Framatome)..etc etc etc. 2/ mettre en avant l’effet de serre dans l’esprit des consommateur c’est leur dire de consommer autrement, mais de toujours consommer… tandis que mettre rationnellement et justement en avant la crise énergétique, c’est leur dire de consommer bcp moins qd leur doléance principale est justement la reconquête de leur pouvoir d’achat! La politique est merdique certes, mais elle n’est juste le reflet de notre société …. au fond qui gouverne vraiment le politique ou la société? cercle vicieux…. dont on en sortira que par une grosse crise, de gros dégats….
Monsieur , meme si je ne sais pas si vouus méritez le titre de MONSIEUR?VOUS AVEZ DIRIGEZ la france autrement dit vous nous avez berné ,comme tous les autres et maintenant au crépuscule de votre vie vous vousréveillez ne coiyez vous pas qu’il soit trop tard pour redorer votre BLASON c’est encore le petit qui n’habite pas les grandes mégapoles qui va trinquer mais ça peut vous importeau jour d’aujourd’hui vos paroles poussent et vos actes poussent aà lahaine
La taxation de l’électricité au titre de la Contribution climat énergie (CCE ou Taxe Carbone) n’a pas été retenue par la conférence des experts, estimant que les producteurs d’électricité étaient déjà soumis aux permis d’émissions de CO2. Michel Rocard suggère pourtant d’étudier la possibilité d’instaurer un tarif différencié selon les variations du niveau d’émission de CO2 dans la journée. La taxation de l’électricité au titre de la Contribution climat énergie (CCE ou Taxe Carbone) n’a pas été retenue par la conférence des experts, estimant que les producteurs d’électricité étaient déjà soumis aux permis d’émissions de CO2. Michel Rocard suggère pourtant d’étudier la possibilité d’instaurer un tarif différencié selon les variations du niveau d’émission de CO2 dans la journée. D’après cette étude menée par le cabinet Sia Conseil il en coûterait au moins 20 euros par an pour un ménage moyen (dépèche AFP du 28 juillet):
– Les pays scandinaves ont des taxes carbone depuis au moins 15 ans en plus des quotas sans que ça fasse un drame ni qu’il y ait de distorsion de concurrence visible… Le cout de l’électricité au Danemark est même constitué au plus de 3/4 de taxes environnementales ! – Les quotas ne s’appliquent pasà tous les secteurs économiques (ils en sont très loin), la taxe permet de couvrir les secteurs qui ne sont pas soumis aux quotas – Lorsqu’on achete de l’électricité on paie les quotas des productions sur le territorie nationale, or c’est quelque chose de totalement différent de la consommation nationale…La centrale de Chooz produit pour les belges qui dispose d’un droit de tirage parce qu’ils en ont financé la moitié mais tout le crédit en matière de quota est récupéré par les français. Les centrales fossiles construites à la frontière de l’Allemagne pour alimenter la France sont comptés comme une production sous quota allemand alors que le comportement qui doit être changé est français. Il est nécessaire d’avoir un lien avec le comportement du consommateur mais ce lien ne peut pas être mis en place avec les quotas on a donc besoin d’une mesure complémentaire. Au passage il est totalement impossible de mettre en place une taxe sur le “contenu carboné” des produits tout simplement 1) parce que ça ne veut rien dire 2) parce que le contenu carboné d’un même produit peut être multiplié par plusieurs ordres de grandeur d’un jour à l’autre suivant la valse des fournisseurs et des sous traitants… Le plus simple est donc de mettre en place une taxe sur l’énergie et donc d’inclure l’électricité…