La filière photovoltaïque sous l’angle des brevets

FIST SA, dont la mission est la gestion et valorisation du portefeuille de brevets du CNRS, s’intéresse à toute la filière de cellules photovoltaïques. Elle a produit trois études indépendantes sur les filières silicium, couche mince, organique et hybride.

Selon Sylvain Goiran, responsable de l’étude IP Overview : "En 2007, les leaders du secteur photovoltaïque ont investit 1.6 milliards d’euros en R&D afin d’éliminer la concurrence des plus petits fournisseurs. Mais dans cette guerre économique, il existe désormais un nouveau front – celui de la propriété industrielle." En photovoltaïques « organique & hybride », l’arrivée de nouveaux acteurs industriels et institutionnels Chinois et surtout Coréens bouleverse le paysage brevet de la filière.

Les acteurs Coréens détiennent 14% des brevets déposés en 2006, soit autant que les américains. Le KIPO l’équivalent Coréen de l’Office Européen des brevets, a annoncé une explosion des dépôts de brevets concernant le domaine photovoltaïque +60% entre 2004 et 2008. Le KERI (Korea Electrotechnology Research Institute) possède désormais le troisième portefeuille brevet institutionnel derrière l’AIST (Agency of Industrial Science and Technology) et le CAS (Chinese Academy of Sciences).

Dans la filière « couche mince », l’américain First Solar leader du marché, n’entre pas dans le classement des 20 premiers déposants – "il est fort probable que la société préfère maintenir secret son savoir-faire et licencier les technologies auprès des universités et notamment du NREL (National Renewable Energy Laboratory)" précise Sylvain Goiran.

Dernière illustration, les premières assignations en justice commencent à voir le jour dans le secteur : En 2008, Oerlikon a mené une action juridique contre l’entreprise allemande Sunfilm AG. La division Oerlikon Solar estimait jouir en exclusivité mondiale du brevet EP0871979 – brevet concédé en licence par l’Université de Neufchatel pour des systèmes de production de films fins de silicium de cellules solaires sur verre. Dernier rebondissement, l’Université de Neufchâtel a vu son brevet révoqué en juin dernier par l’Office Européen des brevets suite à l’opposition engagée par Sunfilm AG, Q-Cells et Kaneka. L’Université a fait appel de la décision en août dernier.

L’information brevet offre donc une autre vision de la filière photovoltaïque. En l’éclairant sous un jour nouveau, les études "IP Overview" permettent un benchmark technique et juridique de la filière.

Les "IP Overviews" photovoltaïque sont disponibles à la vente sur le site www.frinnov.fr

FIST SA, filiale du CNRS a développé un outil d’analyse et de visualisation de l’environnement brevet permettant de répondre aux besoins des départements R&D et opérationnels dans la définition de leur stratégie.