Le Syndicat des Energies Renouvelables (SER) a décliné ses 12 propositions en 49 outils concrets pour développer la production française d’énergies renouvelables et devenir un acteur important au niveau international.
À titre d’exemple, quelques-uns de ces outils sont détaillés ci-dessous.
ÉOLIEN
Donner un nouveau souffle à l’éolien terrestre
Depuis 2006, la puissance éolienne terrestre a été multipliée par 13. Mais le rythme de développement annuel reste insuffisant pour atteindre l’objectif fixé par le Grenelle de l’environnement : 19 000 MW et 8 % de la consommation d’électricité. Le SER propose donc de desserrer le carcan administratif qui pèse sur la filière, en redéfi-nissant un cadre de développement plus lisible, plus efficace et plus rapide, tout en garantissant une parfaite prise en compte des attentes des riverains et des enjeux paysagers et patrimoniaux.
Ainsi, le SER recommande, notamment :
►La suppression de certaines procédures administratives redondantes
► La suppression de la règle des cinq éoliennes minimum
►La réduction du nombre des recours abusifs
Déployer l’éolien en mer et les énergies marines
Le premier appel d’offres pour l’installation de 3 000 MW éoliens en mer permet d’amorcer la structuration d’une filière industrielle offshore en France. Il faut maintenir dans la durée cet effort et prévoir très vite le lancement de la deuxième tranche de 3 000 MW prévus pour 2020.
À cet égard, le SER propose le lancement rapide de la seconde tranche de l’appel d’offres éolien offshore ainsi que le lancement de plusieurs tranches d’appels d’offres adaptés à chacune des énergies marines, en les accompagnant d’outils de type appels à manifestations d’intérêt ou équivalent
SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE
Reconstruire la filière photovoltaïque
Les freins au développement de la filière photovoltaïque sont nombreux : instabilité du cadre juridique ; délais d’instruction administrative ; mécanisme inadapté de décroissance trimestrielle du tarif ; dispositif d’appel d’offres inadéquat ; coûts de raccordement au réseau électrique de distribution en augmentation…
Pour corriger le tir, le SER préconise :
►D’inscrire 20 000 MW en 2020 dans la PPI (Programmation pluriannuelle des investissements)
►De modifier l’arrêté tarifaire photovoltaïque pour étendre le système tarifaire aux installations de plus de 100 kWc
►De modifier le système de décroissance du tarif pour prendre en compte les volumes nécessaires au développement de l’industrie sur la base d’indicateurs adaptés : volume cible annuel de 1 700 MW en moyenne
HYDROÉLECTRICITÉ
Profiter des atouts de l’hydroélecticité
L’hydroélectricité, source d’électricité renouvelable la plus développée dans notre pays, est un complément indispensable aux énergies renouvelables électriques variables comme l’éolien ou le solaire, notamment en raison des possibilités de stockage qu’elle offre. A l’horizon 2020, cette forme d’énergie fournira 3 TWh d’électricité supplémentaire indispensable à l’équilibre offre / demande et à la stabilité du réseau électrique.
Pour permettre ce développement et pour que notre pays continue de bénéficier des atouts de cette forme d’électricité dont les avantages (souplesse, modularité) sont précieux, les professionnels rappellent que des conditions économiques viables et pérennes doivent être mises en place pour la petite hydroélectricité, qu’un plan ambitieux et volontaire de détermination de zones propices doit être arrêté et que le classement des cours d’eau doit être effectué de façon scientifiquement fondée afin de préserver le po-tentiel. Enfin, le développement de cette énergie est source de création d’emplois locaux et industriels car cette production d’électricité repose sur un tissu industriel national historique.
Le SER préconise de :
►Publier une carte de France des zones propices au développement de l’hydroélectricité
►Lancer des appels d’offre pour la construction d’ouvrages nouveaux et l’équipement de seuils existants à l’échelle d’un département ou d’un grand bassin versant
►Encourager le développement des stations de pompage, notamment en révisant le tarif d’utilisation du réseau de transport public d’électricité et en développant le marché de capacité
CHALEUR RENOUVELABLE
Amplifier l’essor de la chaleur renouvelable
Ce secteur énergétique très diversifié (bois énergie, géothermie, pompes à chaleur, solaire thermique, biogaz, valorisation énergétique des déchets ménagers ou industriels banals) a peu profité du soutien des pouvoirs publics avant le Grenelle. Si l’anomalie a été réparée avec la création du Fonds Chaleur en 2009, qui alloue des aides aux entreprises et collectivités qui s’équipent de systèmes de production de chaleur utilisant les énergies renouvelables, le fonds connaît dès aujourd’hui un plafonnement.
Ainsi, le SER recommande :
► De doubler la dotation annuelle du Fonds Chaleur
► De dynamiser l’exploitation forestière (réforme de la fiscalité) pour alimenter les chaufferies bois en combustibles
► D’actualiser et adapter le contexte législatif et réglementaire de la géothermie, en particulier pour la très basse énergie
► Réserver une enveloppe dédiée aux filières de la géothermie et du solaire thermique.
BÂTIMENT
Placer les énergies renouvelables au cœur du bâtiment et combattre la précarité énergétique
La Réglementation Thermique 2012 (RT 2012), mise en place à la suite du Grenelle de l’environnement, impose pour les bâtiments neufs, à compter de 2013, un seuil de consommation énergétique inférieure à 50 kWh par m2 et par an. Un label haute performance énergétique 2012, en cours d’élaboration, anticipera les exigences des bâtiments à énergie positive 2020 à forte composante énergies renouvelables. Ce label, comme l’a été le label BBC, sera plébiscité par les promoteurs les plus dynamiques. Par ailleurs la rénovation du parc des bâtiments existants représente un enjeu majeur. Les énergies renouvelables joueront, là aussi, un rôle central.
Dans ce domaine, le SER recommande de :
►Rénover les bâtiments classés F ou G lors du diagnostic de performance énergétique dans un délai de 5 ans
►Maintenir les aides financières : progressivité du Crédit d’impôt développement durable et allongement de la durée d’emprunt de l’éco-PTZ
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FILIÈRES INDUSTRIELLES
Consolider l’industrie des énergies renouvelables
Les énergies renouvelables ont représenté en France en 2010 10 milliards d’euros de chiffres d’affaires et près de 100 000 emplois. Pour assurer le développement de cette industrie capitale pour le pays, une politique de soutien ambitieuse et stable sur la demande, d’une part, et sur l’offre, d’autre part, est exigée.
Il nous paraît essentiel de :
► Pérenniser les dispositifs de soutien à la R&D et à l’innovation, en maintenant le dispositif des Investissements d’Avenir et le financement des démonstrateurs et plates-formes technologiques
► Favoriser l’investissement dans les filières, en utilisant mieux l’épargne du Livret Développement Durable
► Créer de nouvelles filières industrielles
La France possède des compétences historiques pour la plupart des nouvelles filières (énergies marines, solaire thermodynamique, solaire photovoltaïque à concentration, biocarburants avancés, géothermie des roches chaudes sèches, etc.) qu’il s’agit de confirmer et de développer afin de devenir leader sur ces marchés.
Le SER souhaite donc :
► Pérenniser les moyens de la recherche et développement, notamment par le soutien de l’Agence Nationale de la Re-cherche et de l’ADEME
► Lancer des appels d’offres réguliers permettant le financement et le développement des projets industriels et prenant en compte les évolutions technologiques et économiques
BIOMASSE
Exploiter tous les potentiels de la biomasse énergie
Abstraction faite du chauffage au bois, on distingue quatre grandes filières de production d’énergie renouvelable à partir de biomasse en France : l’incinération des déchets ménagers organiques, la production de biogaz, l’électricité produite à partir de la combustion du bois/biomasse, les carburants issus des végétaux. Les deux filières les plus matures et les plus importantes – en terme de volume énergétique – sont celles liées à l’incinération des déchets ménagers et aux biocar-burants. Une visibilité de développement doit leur être assurée.
Pour soutenir l’essor des deux autres filières, il est nécessaire :
►De baisser de 5 à 2 MWé le seuil d’obligation d’achat de l’électricité en fixant des seuils de rendement pour favoriser les installations dimensionnées en fonction du besoin thermique. La tarification sera d’autant plus rémunératrice que les projets seront de faible puissance
►De lever les freins au développement de la méthanisation en révisant les modalités de soutien (Fonds Déchets, tarifs…) de l’électricité produite à partir de biogaz afin d’encourager la mise en place d’installations collectives et territoriales
RÉSEAUX ÉLECTRIQUES
Faciliter l’accueil des énergies renouvelables sur les réseaux électriques
Le développement des énergies renouvelables et l’intégration de nouvelles capacités de production d’énergie décentralisées nécessitent une adaptation du réseau électrique (renforcement et création de lignes, développement des interconnexions) et une évolution de ses modes de gestion. Les capacités d’accueil sont épuisées dans plusieurs régions et les coûts de raccordement ont augmenté significativement.
Pour avancer, le SER juge nécessaire de :
► Faire évoluer les pratiques du gestionnaire du réseau de distribution, en revoyant, notamment, les procédures de traitement des demandes de raccordement, afin qu’elles soient adaptées aux spécificités des différentes catégories de projets énergies renouvelables
► Répartir équitablement les coûts de raccordement entre les producteurs et les gestionnaires de réseaux, en révisant le périmètre de contribution des producteurs ou en revenant à une réfaction à 40 % des coûts de raccordement des installations de production identique à celle qui préexistait avant la loi Nome
DOM-COM
Atteindre l’autonomie énergétique dans les îles
Les DOM-COM disposent d’atouts considérables en matière d’énergies renouvelables, mais ils connaissent des situations contrastées (la Martinique est dépendante à 96 % des énergies fossiles pour sa production d’électricité, la Guyane dispose déjà de près de 60 % d’électricité d’origine renouvelable)… Les outils développés pour la métropole ne sont pas adaptés à leurs contraintes (cyclones, petites unités de production…) et leur diversité.
Pour parvenir à l’indépendance énergétique de ces territoires à l’horizon 2030, il serait opportun de :
► Concevoir des mécanismes de soutien financier appropriés aux territoires insulaires
► Adapter les réseaux insulaires aux spécificités des énergies renouvelables, en modifiant les articles L.145-3-III et L.146-4 du Code de l’urbanisme afin que les lois Montagne et Littoral ne s’appliquent pas aux installations liées à la production d’électricité à partir d’énergies renouvelables dans les départements et collectivités d’outre mer
INTERNATIONAL
Mettre le cap sur l’international
En exploitant ses savoir-faire historiques, la France a les moyens de se positionner à l’international et de s’imposer sur ces marchés. Une action coordonnée entre les entreprises, l’Etat et les administrations est primordiale pour constituer une « équipe de France à l’export » de notre expertise en matière d’énergies renouvelables.
À cette fin, il est important :
► D’organiser la promotion de l’offre française à l’international
► De bâtir une stratégie intégrant aide au développement et soutien à l’export
ils peuvent toujours rêver … l’éolien terrestre est une ineptie en France. Ca gronde de plus en plus chez les “riverains” (et oui, le bouche à oreille n’arrive jamais jusqu’au “têtes” pensantes du SER) … or les français ouvrent de plus en plus les yeux; ils ont compris l’arnaque financière et la fourberie écologique de ces engins … Luttons pour ne pas voir la france recouverte d’éoliennes !
Francais de tous bords, luttez pour avoir des champignons nucleaires et laisser vos poubelles a vos enfants !
Y en a vraiment marre des militants intégristes. Je comprends que l’on puisse accumuler les frustrations en ce moment au point d’en devenir amer et triste. Mais ce n’est pas une raison pour devenir un prêcheur névrosé. Il n’y a rien que le vide dans les incantations de edc 10 (joli nom!), et une violence latente, sans réel objet. Contre qui se bat il? Contre les éoliennes? Ca me rappelle une vieille histoire de moulins… Les éoliennes “arnaque” existent bien sûr. Le sont elles toutes pour autant? N’est ce pas là qu’un effet suplémentaire de la financiarisation et rien d’autre? Les éoliennes, le vent etc n’ont rien à voir avec ces dérives. Pourquoi les mettre au centre de vos frustrations? Vous en avez une près de chez vous qui vous met en colère? Est ce une raison suffisante pour les hair? Est ce que tous les riverains d’hopitaux ou de casernes de pompier demandent leur bannissement? Un peu de retenue donc…
Comment ne pas comprendre l’indignation devant l’influence du lobby éolien quand on voit ,qu’en Rhône-Alpes , 92 % des communes ont classées “éligibles” à l’éolien industriel dans le volet le concernant du “Schéma régional” SRCAE.Autrement dit la totalité du territoire sauf les sommets alpins, Lyon et quelques aéroports.Ni les sites naturels ni les lieux chargés d’histoire n’échappent à cette vision utilitariste .
c’est le SER qui propose, et donc, ils sont, évidemment, plus qu’intéressés ! (jusque là rien que de bien normal) Le SER est aussi un lobby, certes plus petit que celui deu nuke ou que EDF ou GDF Suez, mais un lobby quand même ! L’éolien terrestre n’est qu’une petit partie de la chose, une des moins pertinente, productives et adaptées sans doute, mais on a autre chose à “penser”; Faux problèmes que de commencer par les ENR, quand la priorité et l’urgence se trouvent dans l’efficacité et la sobriété énergétique. (isolation, ventialtion, régulation, orientation, anti gaspillage, recyclae, cogénération, adaptation des déplacements etc…) Puis dans le solaire thermique, et la géothermie (pas ou peu évoqués dans les propositions), Puis, et dans certaines circonstances et lieux, le bouquet d’ENR le plus adapté possible aux situations, et qui restera un complèment à l’énergie “centralisée”, qulle que soit sa forme de production.
Cette feuille de route donne une direction crédible et enthousiasmante, les outils et les moyens existent, réglementation thermique ambitieuse, technologies matures, potentiel national en vent ,en soleil et en négaWatts de premier ordre, entreprises dans les starting-blocks etc. Si la volonté politique du prochain gouvernement est là et que les discours se transforment enfin en action, on a un énorme chantier devant nous et des perspectives de développement colossales, avec comme le rappelle Pastilleverte une priorité aux intitiatives de sobriété et d’efficaticité énergétique. Pour Nature, rassurez-vous le SRCAE est simplement une nouvelle couche ajoutée par le gouvernement actuel au millefeuille administratif des autorisation pour l’éolien. Chaque projet doit ensuite passer par les autorisations habituelles d’études préalables, enquêtes publiques qui sont bien sûr maintenues et même renforcées et auxquelles se sont encore ajouté la démarche d’autorisation d’exploiter au titre des ICPE. La réglementation française est de loin la plus contraignante ce qui est bien mais aussi très redondante et lourde et une rationalisation s’impose.
“La suppression de la règle des cinq éoliennes minimum” Sont-ils prêts en échange à payer le coût de raccordement au réseau ?
La règle des 5 éoliennes n’a aucun sens au niveau national, il faut une approche de territoire. En Beauce pas de problème pour faire des parcs de 20, 30 ou davantage, en Bretagne c’est totalement inadapté, il faut donc voir au cas par cas en fonction des caractéristiques du paysage et de l’habitat notamment. Fut un temps pas très ancien (2005) ou il était interdit de faire des parcs de plus de 12 MW, on n’est pas à une contradiction prêt ! Il faut arrêter avec ces réglementations incohérentes et laisser plus de place au bon sens et à la concertation locale. Pour info, le raccordement au réseau est dans tous les cas à la charge du porteur de projet et il est moins coûteux de raccorder une seule éolienne à proximité d’un poste source que 7 ou 8 à 15 kilomètres de là.
Vous avez raison, j’ai dit n’importe quoi, les frais de raccordement sont à la charge du producteur. Le lègislateur a du réglementer pour d’autres raisons (mitage ?).
Oui developpons toutes les nrj renouvelables ….ça fait du boulot et ça pollue pas , peu ou moins . J’aimerais par contre voir les effets financiers sur la facture d’électricité … car la contre partie coute cher ( prix de rachat garantie , payé par les consommateurs)..surtout pour le solaire par rapport a l’éolien . Il y a-t-il un calcul de la puissance optimun a installer par type de technologie ?
Le scénario Négawatt et le Livre Blanc SER sont deux approches qui permettent de réfléchir et préparer la migration vers un mix énergétique durable et non polluant. Je ne vois pas pourquoi une telle levée de bouclier de certains sur ce forum. Etudier ces documents et faites des propositions au lieu de crier dans le vide…
Oui à l’éolien terrestre, en grand nombre! Ca a un certain nombre d’inconvénients, mais au moins ça produit de l’électricité ( pas forcément quand on en a besoin, c’est vrai..) à un coût pour la collectivité très acceptable aujourd’hui par rapport à n’importe quel autre moyen neuf de production d’électricité. Au MWh produit, le “surcoût” CSPE par rapport aux prix de marchés actuels (celui des moyens existants) est de l’ordre de 30 à 40€/MWh alors que celui de l’offshore devrait être de plus de 120€/MWh… A choisir de payer un certain montant de CSPE, pourquoi ne pas le faire pour 3 à 4 fois plus d’électricité produite? L’offshore pourrait attendre, de toutes façons il va y avoir un tel manque de moyens logistiques dans les années qui viennent que les prix de construction vont certainement exploser.
Les neo ecolos anti éoliennes nous font bien rigoler, mais d’un rire cynique et amer. Ils veulent le beurre et la crémière, livrés gratos à domicile, et à cheval bien sûr pour des raions évidentes qu’il n’est pas besoin de rappeler. Ces petits bourgeois s’abillent d’idéologie dont il n’ont en fait rien à faire, et qu’ils connaissent très mal. Si il en assumait TOUTES les concéquences, ils aurait déjà rendu leur machine à laver et coupé leur abonnement EDF. Mais ils sont en fait nombreux à habiter dans des petites maisons proprettes en lotissement bien rangé dans des banlieues qui s’étendent jusqu’au éoliennes. Et c’est là que les NIMBY (not in my back yard) se réveillent : Pas de ça chez moi… Mon paysage précieux mitté par ces moulins géants (et dangereux), jamais je ne le permettrai! Quelle pitié que d’entendre ces discours complètement idiots et parfaitement égoïstes repris par les médiocres professionnels qui veulent une école à 100m de chez eux, une énergie propre, un avenir pour leur enfants, l’arrêt de toute polution et vont en même temps travailler à 50km de chez eux, vont en vacances au ski ou en Tunisie, achète des gadgets fabriqués en chine et se chauffe à l’électricité ou autre, et ont choisi sur catalogue leur petit “chez moi” dans un lotissement tout neuf de la grande banlieue d’un ville quelquonque, en n’oubliant pas d’aller au supermarché à 30km parceque l’essence est à 3cts de moins et le kg de cochon à 3,5€/kg (importé bien sûr!). Je ne parle même pas de la voiture neuve, des vélos des enfants, des accessoires en tout genre qui envahissent littéralement leur vie. Mais non décidément, les éoliennes ne passeront pas. Quelle incompétence (hyprocrisie, malhonnetetée?) intelectuelle! Ceux là même n’ont pas hésité (pour certains) à sauter littéralement sur les offres de rachat de l’électricté photovoltaique en toiture, instalations dont le seul but est (était) spéculatif. Heureusement les prix de rachat de cette électricité peu ou pas écologique baissent. Si les mêmes offres avaient été faite pour du micro éolien, ils serraient tous tombés d’accord pour en mettre une dans le jardin… Mais comme c’est EDF, SUEZ ou autre consortium allemand (et bientôt chinois) qui fait son beurre avec ça, et que ca prend une tournure industrielle, ca en devient forcément diabolique. On pleurera (peut être) bientôt pour quelques Watt par jour. Profittez en bien tant que tout est encore plus ou moins équilibré et que l’énergie électrique reste peu chère. Quand cela vaudra de l’or, sera rare et incertain, on regrettera (peut être) de ne pas avoir une éolienne bien grosse à proximité de chez soi, d’avoir fait barrage à tout ce qui faire progrès en ENR, même si il y a du déchet et des inconvénients.