Plasma : le projet Cho-Power de Morcenx continue

Le groupe français Europlasma spécialisé dans la production d’énergie renouvelable, annonce la conclusion positive des préconisations technologiques, process et environnementales confiées à SLR Consulting.

"Les démarches entamées avec le fonds d’investissement britannique spécialiste des énergies renouvelables, Aleltho Energy LLP, vont se poursuivre comme prévu" a indiqué Europlasma.

Europlasma avait annoncé le 21 septembre 2009, "la signature d’une lettre d’intention pour le financement d’une structure holding, « CHO Invest EU1 », qui a elle-même pour objet le financement d’au moins 50 MWe sur 3 ans puis de 150 MWe additionels sur 2 ans, soit un total potentiel de 200 MWe sur 5 ans dans les secteurs de l’EfW (Electricity from Waste) et de la BtE (Biomass to Electricity)".

Selon les termes de la lettre d’intention, Aleltho Energy LLP prévoit d’ores et déjà de consacrer environ 16,8 millions d’euros au développement de l’unité de production d’électricité de Morcenx (Landes). D’une capacité de 12MWe, cette première unité de production d’électricité CHO-Power permettra d’alimenter 50 000 habitants en électricité à partir de la valorisation de 55 000 tonnes de déchets industriels banals par an.

Plasma : le projet Cho-Power de Morcenx continue

Dans le cadre de la mise en place de la structure « CHO Invest EU1 », Europlasma détiendra 20% du capital pour 80% détenu par Aleltho Energy LLP. Par ailleurs, le pourcentage de détention d’Europlasma est susceptible d’évoluer pour atteindre un maximum de 45%, sur la base de l’atteinte d’objectifs de rentabilité.

La conclusion des modalités de financement est sujette à la négociation finale du pacte d’actionnaires et des contrats d’EPC (Engineering, Procurement and Construction) et d’O&M (Operations & Maintenance) qui devrait aboutir avant la fin 2009.

[Credit image : Europlasma]

Articles connexes

15 Commentaires
Le plus ancien
Le plus récent Le plus populaire
Commentaires en ligne
Afficher tous les commentaires
Pastilleverte

je suis très basique, et je souhaiterai qu’on m’explique d’où provient l’énergie nécessaire au fonctionnement de latorche (?) à plasma, laquelle produit, vraisemblablement à très hautes températures de l’Enr à partir de déchéts. Elimonation déchéts, qui plus est déchéts locaux OK production d’Enr OK, mais QUID “alimentation” pour produire le plasme??? Merci de vos réponses ingénieures.

L'archer

Je ne suis pas au courant de tous les détails techniques du projet mais pour ce que j’en ai compris il s’agit de créer une flamme à très haute température (probablement avec du gaz naturel, ou mieux avec le méthane se dégageant des déchets). La température est telle que les gaz s’ionisent et deviennent donc des plasmas créant un jet (d’où la dénomination “torche à plasma”). Une fois que la température de fonctionnement est atteinte, les déchets sont mis au contact de ce jet de plasmas et s’enflamment spontanément en produisant plus d’énergie qu’il n’en est consommé pour les chauffer. Cette énergie excédentaire est récupérée pour être transformée plus ou moins efficacement en électricité. Alors oui les déchet sont détruits (il ne reste que des granulats vitreux éventuellement utilisables comme matière première dans le BTP) et oui de l’énergie est produite. Par contre, la création du plama demande effectivement une autre source d’énergie et vu la démarche écologique qui est à la base de ce projet (par ailleurs économiquement viable), je ne serai pas étonné qu’un procédé “vert” soit aussi utilisé pour l’alimentation de la torche (si ce n’est pas encore le cas, je suis quasiment certain qu’ils l’envisagent sérieusement).

Pierrotb01

Il faut réduire nos déchets. Or le plasma fonctionne à base de déchets et les matières ne sont pas renouvelables (vs lumière du soleil) –>le plasma n’EST PAS UNE ENR. Le nucléaire ne l’est pas non plus même s’il recycle une partie de ses déchets.

eilage

je ne sais pas comment fonctionne la torche à plasma, la seule chose que je sais et qui semble transpirer de ta question est que la torche à plasma , à partir de dechets organiques, produit du gaz de synthèse de très bonne qualité… Ce gaz est ensuite brulé pour génerer de l’électricité et faire fonctionner la torche à plasma elle-même . Il est évident que malgré tout le rendement est toutefois largement meilleurs que si l’on avait simplement bruler les déchets eux-même directements par incinérateur-génerateur . Alors oui la torche à plasma n’est pas à proprement parlé une énergie renouvelable, c’est juste une solution qui améliore le processus de revalorisation des déchets . Tout comme la méthanisation ces pratiques sont toujours emmetrices de Co2 …

Pastilleverte

meci de votre réponse A noter point positif élimination de déchéts industriels banals (banaux ?) et en plus valorisation par production d’électricité (on va dire nette de l’énrgie nécessaire au fonctionnement de la torche à plasma). Comme Morcenx = Landes = pins, j’avais lu rapidement au début pensant à valorisation de déchéts forestiers, où l’on aurait retrouvé efficacité supérieur plasma vs “simple” brûlage; Personnellement je préfère échanger une élimination de déchéts, même banals, à une émission de CO2 Autre question : en raison de la haute tempêrature de la torche à plasma, pourquoi pas élimination de déchéts industriles dangereux, ou de déchéts médico hospitaliers ?

Momo

La torche a plasma n’est pas une SOURCE d’energie , c’est un VECTEUR d’energie , qui ds. le cas present , provient de la decomposition thermique des materiaux combustibles contenus ds. les DIB ,( essentiellement papiers-cartons et plastiques varies + textiles divers) . L’avantage est une destruction a tres hautes temperatures de tous les ” compounds ” + ou – toxiques que cette ” combustion ” genere , et donc production finale de CO2 + H2O , bien evidemment , mais sans ” cochonneries ” classiques . Les dechets forestiers feraient tres bien l’affaire , au meme titre que bien d’autres ( style ” hospitaliers ” ) , mais laissez-les y aller step-by-step ….ils y arriveront ! A ” eilage ” , il n’est pas evident du tout que le rendement global soit meilleur que l’incineration classique ( a nature de dechets semblables , sinon tout est fausse , essentiellement en cas de presence d’eau ! ) , mais la proprete des gaz rejetes est indeniablement plus elevee , sans avoir a faire de gros investissements de lavages-filtrations – detoxications , la temperature du plasma ayant tout regle en amont ! Et c’est deja pas mal

Vanmeu

Le procédé est très intéressant,notamment pour le traitement des déchets dits ultimes,mais n’étant pas du tout un spécialiste dans ce domaine pourriez-vous nous éclairer sur cet avis contradictoire.Merci! « 1- Le brevet du procédé P.G.V. est détenu par la multinationale américaine « SOLENA GROUP ». Celle-ci se vante de pouvoir traiter en mélange, sans tri préalable, ordures ménagères (O.M.) et déchets industriels banals (D.I.B.). Seront acceptés même des déchets jugés dangereux tels que les DASRI (déchets d’activités de soins à risque infectieux) et les boues non épandables issues de stations d’épuration des eaux d’égout. On peut donc s’attendre à voir affluer vers le site de la future usine déchets malodorants (boues) et déchets dangereux avec tous les risques et nuisances liés à ce transport. 2-Un réacteur à plasma est un cylindre à l’intérieur duquel des arcs électriques produits par des électrodes transforment en plasma l’air contenu dans le cylindre. Le plasma dégage une chaleur intense (environ 3.000 degrés). Brusquement soumis à cette chaleur, certains déchets peuvent exploser. Quelle parade ? Il est bien prévu à l’entrée de l’usine un portail de détection de la radioactivité mais rien pour déceler les matières susceptibles d’exploser. Etant donné l’extrême hétérogénéité et le caractère répugnant des O.M., il est évidemment exclu (et d’ailleurs interdit par le plan départemental d’élimination des déchets) de fouiller à la main pour trier finement l’énorme masse des déchets traités par l’usine. 3- La pub du porteur de projet affirme que tous les déchets organiques introduits dans le réacteur seront transformés en gaz et que tous les déchets minéraux, notamment les toxiques, seront liquéfiés en une sorte de lave qui, une fois refroidie et solidifiée, serait assimilable à du basalte ou à un « vitrifiat ». Si la lave refroidie est vraiment vitreuse, lorsqu’on la fragmentera pour en faire des dalles, des carreaux ou du gravillon, elle libérera une partie des toxiques qu’elle contient. Si la lave refroidie est plutôt comparable à du basalte, ce dernier, comme toutes les roches même volcaniques, sera lessivable par les eaux de pluie et libérera donc dans l’environnement ses polluants solubles. Dans les 2 cas, la lave, trop polluante en travaux publics, risque fort de finir en décharge. Le procédé P.G.V. n’apparaît donc pas une alternative à la décharge. 4- Les déchets organiques, assure la pub, seraient transformés en un gaz composé essentiellement de CO et d’hydrogène moléculaire (H2). Ce gaz serait par la suite brûlé dans une turbine à gaz pour produire de l’électricité. Objection : à une température d’environ 3.000 degrés, beaucoup de toxiques ne seront pas liquéfiés mais vaporisés. Ils ne sortiront donc pas avec la lave par le bas du réacteur, mais par le haut, avec le gaz qu’ils rendront polluant. Ainsi le nickel se vaporise à 2913 degrés, le plomb à 1749 degrés, le thallium (métal lourd comme le plomb et le nickel) à 1473 degrés, le cadmium (autre métal lourd) à 767 degrés, le sélénium à 685 degrés, l’arsenic (connu comme poison violent) à 614 degrés, le soufre à 444 degrés, le mercure (métal lourd très toxique) à environ 357 degrés, le brome (liquide rouge très vénéneux) à seulement 59 degrés. Le gaz issu du réacteur à plasma risque donc d’être très chargé en polluants divers et quand on le brûlera il libérera dans l’atmosphère des molécules nocives. 5- Pour limiter le risque de pollution atmosphérique il est prévu un procédé complexe d’épuration du gaz issu du réacteur. Ces dernières années, paraît-il, de gros progrès ont été accomplis dans l’épuration des gaz. Tant mieux. Mais plus on épurera les gaz, plus on en retirera de toxiques et plus il faudra une décharge (et une décharge sûre) pour stocker les polluants extraits des gaz. L’usine à plasma ne sera donc pas une alternative à la décharge. 6- Quand le système d’épuration des gaz tombera en panne (et plus il sera sophistiqué, plus il risquera de tomber en panne) il est prévu une torchère qui brûlera les gaz non épurés. De graves pollutions atmosphériques sont donc à prévoir, en contradiction totale avec la pub faite par le porteur de projet. 7- Selon les documents publicitaires distribués aux élus par la multinationale SOLENA GROUP l’usine ne rejetterait aucun effluent ni solide ni liquide ni gazeux. Au vu de ce qui précède, on constate déjà que cette pub est mensongère mais le comble est atteint quand on lit dans le dossier d’enquête publique que l’usine sera surmontée d’une cheminée de 4,5 mètres de diamètre interne et de 23 mètres de haut « pour une bonne dispersion des polluants ». Cette cheminée comprendra une plate-forme de mesure des rejets toxiques. Preuve qu’il est prévu d’en rejeter… On est bien loin ici des affirmations rassurantes de la pub. 8- L’usine comprendrait 2 stockages de gaz : un de gaz de synthèse (issu du réacteur à plasma) et un de gaz de ville. 2 risques donc d’incendie et d’explosion. 9- Il est prévu que l’usine fonctionnerait 8.000 heures par an. Mais une année compte 8.760 heures. Il est donc prévu un mois d’arrêt par an pour entretien et réparation des installations très complexes de l’usine. Ainsi les hautes températures sont très éprouvantes pour les parois du réacteur et pour les électrodes. Pendant le mois d’arrêt, que faire des déchets ? 10- Le rapport d’expertise d’EDF et le premier rapport de l’INERIS demandent tous deux à SOLENA GROUP de bâtir un pilote industriel c-à-d une usine expérimentale de petite dimension pour tester le procédé P.G.V. Exigence de bon sens mais SOLENA GROUP refuse ce qu’elle considère comme un retard et une dépense inutiles. La population du site retenu serait donc une population cobaye. 11- Le procédé P.G.V. est en outre incompatible avec le plan départemental d’élimination des déchets (Voir notre lettre au préfet ci-jointe). Or la préfecture, qui a élaboré ce plan départemental, est de plus chargée de le faire respecter. Elle ne peut donc pas approuver et a fortiori soutenir le procédé P.G.V. A l’ouest du département de l’Hérault, il existe une concurrence effective entre le projet d’usine à plasma de SOLENA GROUP (envisagé d’abord à Vendres puis à Vias) et un projet de grande décharge sophistiquée dite « écopôle de La Vallasse » prévu à Montblanc. Ces deux projets concurrents, portés par deux entreprises concurrentes s’excluent mutuellement. Le préfet avait le choix entre les deux. Il a choisi la décharge et veut en faire un P.I.G. Il ne risque pas de faire le choix inverse à Fabrègues d’autant que dans l’Est de l’Hérault, aucune entreprise ne propose d’usine à plasma. 12- Il est temps que le « développement durable » cesse d’être une jolie formule pour orner les discours politiciens et qu’il commence à inspirer nos actes. Nos déchets sont tous à 100% des matières premières.

Momo

Eh ben , pour un non specialiste , vs. en posez des questions precises …. et en donnez des reponses qu’il est difficile de refuter ! ( concernant le point 12 , faut-il egalement y inclure les dechets toxiques , dangereux et ” explosifs ” envisages + haut ? Si oui , faut aussi trouver un moyen de les reutiliser …. ) Mais oui les traitements des dechets sont un peu comme  un  ” jeu de la patate chaude ” , ni + ni – : Une fois qu’un materiau quelconque a ete extrait du sol ou du sous-sol pour etre utilise par l’homme…il faut bien qu’il retourne d’une maniere ou d’une autre ds. la biosphere , sous forme solide , liquide ou gazeuse …. concentre en ” decharges ” + ou – controlee ds. le temps , ou alors dilue en ” emissions gazeuses ” ds. l’atmosphere par des cheminees + ou – dispersives ! Pour le point 9 , il faudra , la comme ailleurs stopper le flux des intrants pendant les 10% du temps consacre a la maintenance … C’est pour tt. le monde pareil Concernant les points 3 et 5 , il est evident que tout ce qui est mineral incombustible et inutilisable meme transforme sera ” redepose ” quelque part ( cf ma remarque ci-dessus ) ….mais son volume n’est plus que qq. petits % du volume des intrants dont la + grde part a ete volatilisee comme par tte combustion classique …. et rejetee sous forme gazeuse apres recup thermique ( qui est le but de la manoeuvre , i.e produire de l’energie ) Quant au point 11 , je n’y comprends rien , l’Herault me semblant tres eloigne de Morcenx  et de ” son ” projet plasma …qui ne traitera que des Dechets Industriels Banals ( banaux ? )( d’apres l’article de Enerzine , auquel je me referais ,   ne sachant  pas en quoi consiste exactement ” la pub ” dont vs. parlez ) Mais je ne doute pas que vs. pourrez eclairer notre lanterne a ts. sur ce sujet !

Vanmeu

Bonjour Momo, Merci de me répondre.Je ne suis pas un spécialiste mais je me suis replongé dans la gestion globale des déchets il y a deux ans quand j’ai compris ce que les élus veulent faire au Pays Basque.Concernant l’Hérault je suis tombeé sur cet article concernant le projet Canadien de la ville de Fabrègues,projet qui d’ailleurs n’est même pas expérimenté,contrairement à “europlasma” avec “inertam”et les incinérateurs Japonais notamment.La presse écrite locale n’est pas très coopérative sur le sujet qui dérange les élus.Ci-dessous un point de vu plus explicite.Mais tout le monde n’est pas d’accord sur la torche plasma,tant il est vrai que les verts ne détestent plus autant les incinérateurs,exemple à Bègles. Bonne lecture et peut être @@@++++                                                                 Monsieur Jacques SAINT-PAUL Président de la Commission d’Enquête Bureau de l’aménagement de l’espace                                                                 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques 2 rue du Maréchal Joffre 64021    PAU    CEDEX Anglet le 02 décembre 2008 RAR. Objet :Observations de Monsieur Guy Vanmeulebroucke,demeurant 1,chemin de Constantin 64600 à Anglet. Monsieur le Président,   J’ai l’honneur de vous communiquer ci-dessous,les observations et suggestions ainsi que diverses informations en annexes, concernant le projet de révision du plan départemental de gestion des déchets et assimilés,pour insertion dans le registre d’enquête publique,en application de l’arrêté préfectoral N°08/ENV/045  du  27 OCTOBRE 2008. Vous en souhaitant,une bonne réception, Je vous prie de croire,Monsieur le Président, à l’expression de mes salutations distinguées.     Le projet de plan qui est soumis à enquête publique,fait suite à la décision de Monsieur le Préfet en 2003,de procéder à une révision du plan qui c’est achevée en 2008. Ce plan,très fourni, confus et complexe,à la limite de l’incompréhension,appelle diverses remarques;il contient par exemple,dans un même dossier et d’un dossier à un autre des informations diverses,éparpillées,mélangées et répétitives,comme par exemple des données globales avec des données locales. Celui-ci comporte de graves lacunes quand à diverses procédures,des omissions,des incertitudes,des interprétations,des incohérences et un formalisme ésotérique. Le périmètre global de ce plan étant des plus complexe,les observations ci-après concerne principalement la zone du périmètre local dont l’EPCI  Bil Ta Garbi et le syndicat Bizi Garbia assurent la gestion. Le projet qui nous est proposé,est basé sur une politique de l’enfouissement et des dépenses de l’argent public à fond perdu. Il n’est pas question de critiquer l’action menée en faveur notamment,du compostage individuel,du tri sélectif à la source,des apports volontaires et de l’eco-conception,qui par ailleurs est du ressort des fabricants et des distributeurs. Le compostage individuel relève tout d’abord de la possibilité et des besoins personnel,mais celui-ci n’a qu’une importance toute relative par rapport à la population globale et en particulier à celle des zones urbanisées. La mise en œuvre d’une collecte sélective généralisée en porte à porte,des déchets fermentescibles(FFOM)avec distribution de sacs biodégradables est une solution envisageable, celle-ci se développe de plus en plus dans le pays et deviendra certainement obligatoire.                Cela concerne également les professionnels.  –         une initiative locale pour un compostage collectif de qualité est toujours possible. –         en fonction des besoins locaux le compostage aérobie accéléré est une solution. –         la méthanisation-compostage avec production d’électricité est la plus adaptée.                                                                                                                                        1 Le tri-sélectif et l’apport volontaire sont essentiellement le fruit du comportement éco-citoyens,mais le plan ne prévoit qu’un immense centre de tri uniquement pour les journaux revues,magazines et emballages sur Bayonne,mais aucun véritable centre de tri multi-filières, englobant les ordures grises,les encombrants et tous venants. –         la réalisation de 3 ou 4 centres dimensionnés par rapport aux besoins,implantés localement après études logistiques et accolés si possibles à des quais de transferts et d’autres activités éventuelles,est possible. Concernant la politique de Bizi Garbia,nous ne savons pas comment et ou seront traitées  les FFOM des gros producteurs,si cela se fait,mais les déchets non collectés continuerons à être enfouis sur un site dont la capacité est de 50000t/an jusqu’en 2024. D’après les éléments connus,la gestion des déchets mise en œuvre,n’est pas conforme  aux textes et règlements concernant le tri préalable,le recyclage,la valorisation et en particulier,  l’enfouissement. Concernant le site d’Hasparren,dont la capacité est de 72000T/an jusqu’en 2015 et qui reçoit les DIB des entreprises et les encombrants de certaines collectivités,n’a jamais fait l’objet d’études afférentes aux déchets,ceux-ci étant par ailleurs enfouis en mélange ;la gestion mise en œuvre est identique à celle précité.   –   sans préjudice,pour la filière de traitement des déchets ménagers et assimilés,les   équipements pour le traitement des DIB et des déchets du BTP existent aussi sur le marché,les PRO… nomment cela : la veille technologique (annexe). Concernant le site de Bacheforès qui,pour le moment sert de quai de transfert pour le transport des déchets enfouis dans d’autres départements en particulier en Gironde,le plan est imprécis quant à son devenir(annexe). Sauf,à contracter le syndrome nimby ou pour des raisons spécifiques, une utilisation est possible ;la loi prévoit également la possibilité de retrait et de valorisation des déchets stockés,loi renforcée par la décision n°286711 du 13 juillet 2006 du Conseil d’Etat. –        ce site qui est disponible,pourrait être réaménagé en  conséquence et recevoir les  équipements pour la création d’un véritable pôle de traitement et de valorisation des déchets.    Concernant le traitement des fameux déchets dits ultimes,car il y en aura toujours,le plan ne présente aucune solution alternative,innovante et valorisante alors que des solutions existent. –         le procédé de gazeïfication-vitrification à la torche plasma,présente plusieurs   avantages ;capable de traiter toutes sortes de déchets et en premier lieu les déchets dangereux, comme l’amiante,les DASRI et comble de l’ironie les fameux REFIOM issus des incinérateurs.Le gaz sert à produire de l’électricité,la vitrification produisant des granulats utilisables dans l’industrie du BTP.Les conclusions des analyses du rapport du conseil scientifique du programme VIVALDI sont très significatives à ce sujet (annexe). Concernant l’EPCI Bil Ta Garbi,le pré-traitement par la stabilisation des déchets organiques est dépassé et le compost éventuel qui en est issu est interdit pour l’épandage,n’étant pas en conformité avec la NFU-44-051. Le plan départemental qui ne localise pas les projets de Bil Ta Garbi ne fait pas état d’enquêtes publiques préalables et encore moins d’autorisations sur les ICPE. La phase de réalisation des travaux pour chacun des projets ne peuvent débuter puisque les études ne sont pas faites car les projets finalisés sont INEXISTANTS. Le projet prévu à Bayonne sur le site d’ARKONDO/BATZ dont le coût prévisionnel est estimé à plus de 46 000 000 € HT bas de l’aile avant de commencer(annexe).                                                                                                                                        2 Il se trouve que le site choisi,est un site boisé de 8 hectares dont 2 sont exploités avec un bail à ferme par des pépinièristes ;ce site est situé non seulement près des habitations et d’un centre commercial et surtout d’un espace naturel sensible accolé à un site classé(annexe).                                                                                                                                         Il s’avère que les propriétaires et les pépiniéristes ne sont ni vendeurs,ni cédants. Concernant le projet du site de Charritte-de-Bas dont le coût prévisionnel est estimé à plus de 20 000 000€ Ht qui comprend en plus de la stabilisation un site d’enfouissement de 25000T/an,n’est pas finalisé non plus,d’autant que la nouvelle municipalité serait opposée à ce projet(annexe). C’est dans ce contexte que Bil Ta Garbi vient de procéder à deux appels d’offres de marchés publics de services,l’un concernant l’assistance à maître d’ouvrage pour les dossiers administratifs comprenant entre autre les DUP,ce qui laisse supposer d’éventuelles procédures d’expropriations ;l’autre concernant les dossiers techniques,financiers etc…(annexe).  Ce qui est surprenant dans le plan c’est l’absence d’une rubrique spécifique avec état comptable et rapport d’analyses issus d’un contrôle de gestion sur le coût réel de la politique de l’enfouissement ;par exemple les versements actuels de Bil Ta Garbi à Bizi Garbia qui se chiffrent à près de 10 000 000€Ht pour une période de 5 ans et qui ne ferons qu’augmenter,ceci n’étant qu’une petite partie des coûts réels. En outre,aucunes études et analyses comparatives ne sont réalisées sur les politiques de gestion misent en œuvre ou envisagées ;par exemple la gestion en régie directe (collecte, tri,traitement,valorisasion),les délégations de services d’exploitation des équipements publics financés par les contribuables,la valorisation des déchets revendus par des sociétés privées,alors que les coûts de traitements et des transports sont à la charge des collectivités… Les techniques,les équipements et matériels sont nombreux et variés et en fonction de la destination à atteindre,il s’agit de prendre le bon train et ne pas finir sur une voie de garage. Dans le cadre du développement durable,du grenelle de l’environnement et de l’agenda 21,la GESTION GLOBALE DES DECHETS y a toute sa place ;celle-ci doit être objective,novatrice,évolutive,cohérente et bénéfique pour toute la collectivité. La CCI de Bayonne se plaint que la région manque d’activités,mais selon les choix retenus,des projets biens ficelés et un programme pluri-annuels plannifié,aurait des retombées économiques pour les entreprises en amont comme en aval avec la création d’emplois durables. Le plan se réfère en particulier à la Circulaire du 28 avril 1998 relative à la mise en œuvre et l’évolution des plans départementaux d’élimination des déchets ménagers et assimilés. Depuis dix ans,les dispositions contenues dans cette circulaire et l’application des textes qui s’y rattachent non pas étaient fondamentalement suivies d’effets. Les dispositions de cette circulaire,sont de portée générales,spécifiques, évolutives et complémentaires(annexe). Elles s’appliquent notamment à l’élaboration,aux contenus,à la révision et aux suivis périodiques des plans,deux ans en moyenne,aux adaptations permanentes et évolutives selon la situation économique et technique du moment ainsi qu’à la modification et l’actualisation des plans par l’arrêt des techniques obsolètes. Concernant la définition du déchet ultime et en particulier de sa définition locale dont le plan fait référence,il convient donc de la replacer dans le contexte général de la circulaire et de sa définition de par la loi. Le législateur ayant pris soin de donner une définition du déchet ultime,ni les élus locaux,ni les rédacteurs du plan d’élimination des déchets ne sont fondés à s’en exonérer et à concevoir une autre définition qui s’écarte de la loi.                                                                                                                                         3 Une interprétation restrictive,sorti de son contexte,ne peut changer à l’évidence ni l’esprit,ni le fondement de la loi et les règlements qui s’y rattachent. Les tribunaux sont particulièrement attentifs quant aux respects et à l’application des textes et dispositions qui régissent l’élaboration et le contenu  des plans y compris les  procédures qui en découlent. Les décisions de Justice ci-dessous sont significatives à ce sujet : Arrêt n° 99 BX02174 du 20 novembre 2003 pris par la Cour Administrative  d’Appel de Bordeaux. Arrêt n° 00MA00928 du 10 novembre 2004 pris par la Cour Administrative d’Appel de Marseille. Arrêt n° 06BX 01822 du 15 avril 2008 pris par la Cour Administrative d’Appel de Bordeaux.   Au 2 de l’annexe de la circulaire du 28 avril 1998,il est précisé en substance ceci : Le droit à la « différence » Un plan départemental ou interdépartemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés se conçoit comme un « puzzle »dont chaque pièce est le plan élémentaire élaboré pour chaque groupement de communes assurant,sur son territoire ou périmètre,l’élimination des déchets ménagers et assimilés…… -le niveau départemental,concrétisé par un document d’objectifs,d’organisation et de programmation à moyen et long terme,le plan départemental ;il convient de conserver,par sa rédaction,une certaine souplesse permettant les adaptations et évolutions futures ; -le niveau de chaque périmètre d’élimination,beaucoup plus précis et détaillé au plan technique,financier,économique,….(choix des filières,des sites,échéancier de réalisation,…)et correspondant davantage aux moyens à mettre en œuvre à court terme ;les résultats de ces études alimentent les réflexions menées au niveau départemental et permettent d’abord l’élaboration du plan puis son ajustement et son évolution régulière,en fonction du retour d’expérience de sa réalisation.   En conclusion : Au vu des observations principales exposées ci-dessus, Considérant,que le projet de révision du plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés des Pyrénées-Atlantiques soumis à enquête publique,n’est pas,sur le fond et dans la forme,conforme aux lois,règlements et procédures qui s’y appliquent,  Pour toutes ces raisons,dans ses conclusions,la Commission d’Enquête ne peut que rendre un AVIS DEFAVORABLE.                                                                                                                                                                         4/4.                                                                                                                                                                                                                                 

Vanmeu

Il va de soit que le traitement par la torche plasma est la finalité de la gestion des déchets,mais il me parait indispensable de valoriser en amont tout ce qui peu l’être.Malheureusement ce qui est prévu pour le Pays Basque,l’est dans beaucoup localités.Si par mes points de vus,cela peut faire bouger les choses, tant mieux.Ceci est mon dernier billet sur le sujet mais c’est quand le mal est fait que les administrés réagissent.  < UNE POUBELLE EN OR >         Par une volonté délibérée,la grande majorité des élus veulent mettre en oeuvre les projets archaïques et obsolètes de BATZ et de CHARRITTE-DE-BAS. La mise en œuvre du traitement des déchets ménagers et assimilés,comme celle de tous les déchets,y compris les boues urbaines,doit se faire dans le cadre du développement durable. Par opposition à la vitrine de la lumière de l’environnement et de la valorisation,les responsables ont choisi la coûteuse et inutile politique de l’obscurantisme et de l’enfouissement. Outre le mauvais choix de l’implantation et de la logistique,les centres de tris multi-filières,comprenant également le traitement du tout venants ne sont pas prévus ;par ailleurs aucune information n’est  donnée sur les coûts et les emplacements des futurs centres d’enfouissements techniques (CET) ou centres de stockages des déchets < DITS >  ultimes (CSDU)pour au moins 50000T par an,plus 50000T prévues,sans compter les divers déchets des entreprises. En 2015 la taxe générale sur les activités polluantes pour l’enfouissement des déchets,passera de 13 à 32€ la tonne en plus des autres dépenses et,en l’absence de données fiables pour les 20 ans à venir comme, l’évolution du coût de la vie,la croissance de la population et des tonnages,les coûts de maintenance et d’exploitation pour délégation de service public(ce que l’on nomme pour ceux qui préfèrent l’exploitation en régie),la remise en état des CET,les remboursements de crédits etc…..c’est la bagatelle de 500 MILLIONS d’euros  au bas mot qui finiront tout au moins en très grande partie…. à la poubelle. En fait les élus en enfouissants le carburant ,veulent imposés aux contribuables la vente forçée d’une charrette à bras…au prix d’une rolls !    Le choix déjà obsolète hier,n’est plus adapté au monde de demain et si les élus ont préféré la facilité et la simplicité,se sont –ils au moins posés la question bien connue des gestionnaires …..CQQCOQP ?nous pouvons en douter.  Quant on consulte le Grenelle 2,les objectifs et les nouvelles dispositions  prévus pour la gestion des déchets dans le cadre de l’environnement par le gouvernement ,il est difficile de croire que le représentant de l’ETAT puisse avaliser de tels projets,l’ADEME ne voulant plus les financer par ailleurs. L’expérience menée par l’association « Terre Verte »(www.Terre Verte.info) route de St.Palais,avec le soutien de la Mairie de Charritte-de-Bas » et le concours sur volontariat des habitants,est très intéressante et significative du comportement éco-citoyens sur le tri sélectif avec des résultats positifs.  Déjà généralisée par de très nombreuses collectivités,de plus en plus d’élus mettent en œuvre la collecte sélective des déchets fermentéscibles pour les valoriser.Allons-nous devenir les cancres de la classe ?    Cité en exemple pour le pré-TMB de Bayonne-Nord et en dehors des quelques problèmes d’odeurs du site ?(source internet :rapport 2008 Cap l’Orient) le syndicat de Lorient a mis en place la collecte sélective des fermentéscibles pour produire du compost  et diminuer l’enfouissement. Concernant la  méthanisation-compostage avec valorisation de bio-gaz,    bio-carburant,électricité et chaleur,différentes techniques existent sur le marché et le procédé,comme la conception sont des éléments essentiels. Tout dépend des closes particulières,du cahier des charges et des critères d’attribution du marché ;en fait selon la volonté des élus. L’enquête Suisse publié sur le net sous le nom « rapportvilleneuve »ainsi que le projet « méthavalor »en Alsace sont très intéressants sur le sujet.  Il est regrettable par ailleurs que deux syndicats gèrent cette activité aggravant de ce fait une gestion qui se devrait être plus efficace,plus valorisante et plus harmonieuse sur le périmètre concerné.  De plus en plus de nos concitoyens s’opposent aux TMB et aux décharges, et le choix passéiste des élus,contraire aux principes mêmes du développement et de la valorisation durable ne profitera en rien à la collectivité et encore moins à l’environnement.  Aux antipodes de nos conflits d’opinions,la  petite ville de Güssing (Autriche),poursuit en tant que pilote,son bonhomme de chemin avec son autonomie énergétique excédentaire,la recherche et les expériences dans le domaine des énergies renouvelables.Bel exemple (source du  net: http:// www. metrofrance.com/fr/article/ 20 et developpementdurablelejournal.com).  Nous n’en prenons pas le chemin !      

Momo

Alors-la , desole , je n’y comprends plus rien ….. et tt. ceci me semble a des annees-lumiere de la torche a plasma utilisee pour recuperer ” le + proprement possible ” l’energie contenue ds. des dechets industriels banals  ( donc non toxiques ni dangereux a priori ) combustibles secs !  Tout a fait compatible avec la bio-methanisation des dechets organiques humides et/ou boueux ….Ou est le pb?

Vanmeu

Désolé Momo mais j’avais répondu à votre commentaire en vous expliquant qu’au cours de mes recherches,j’ai pris connaissance de la situation à Fabrègues dans l’Hérault,et les opposants à la torche plasma qui sont certainements plus qualifiés que moi,ont exposés des arguments très techniques et totalement contradictoire avec le projet cho power,alors qu’avec ma réponse,j’avais fait un copier/coller du sujet et de mes observations lors de la commission d’enquête sur le plan départemental des déchets.Je ne suis pas un spécialiste de l’ordi non plus mais à priori il y a eu un couac?Sans obligation vous pouvez toujours taper vanmeulebroucke sur le net et vous constaterez par vous même! Cordiales salutations!

Invite

pour VANMEU 3- La pub du porteur de projet affirme que tous les déchets organiques introduits dans le réacteur seront transformés en gaz et que tous les déchets minéraux, notamment les toxiques, seront liquéfiés en une sorte de lave qui, une fois refroidie et solidifiée, serait assimilable à du basalte ou à un « vitrifiat ». Si la lave refroidie est vraiment vitreuse, lorsqu?on la fragmentera pour en faire des dalles, des carreaux ou du gravillon, elle libérera une partie des toxiques qu?elle contient. Si la lave refroidie est plutôt comparable à du basalte, ce dernier, comme toutes les roches même volcaniques, sera lessivable par les eaux de pluie et libérera donc dans l?environnement ses polluants solubles. Dans les 2 cas, la lave, trop polluante en travaux publics, risque fort de finir en décharge. Le procédé P.G.V. n?apparaît donc pas une alternative à la décharge. On dit que le vitrifiat va servir de remblai pour un lotissement à Morcenx?

Dan1

Si j’ai bien compris, la torche à plasma ne risque pas trop l’encrassement si elle ne voit que du gaz qu’elle est chargée d’épurer : Pour le reste, tout se passe en amont lors de la préparation du CHO FUEL : C’est donc d’abord de la gazéification classique (comme le rappelle CHO POWER sur sa page consacrée au gaz de ville du 19ième siècle) améliorée par une purification au plasma. J’ai pas l’impression que le CHO FUEL accepte n’importe quoi.

Dan1

Et pour traiter les déchets dangereux, il existe déjà d’autres usines à base de torches plasma : Par exemple, pour l’amiante, l’intérêt est de supprimer la responsabilité du producteur. Et pour l’amiante, nous avons INERTAM… à l’initiative d’EDF :